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Carottier
Couronne
Couronne anatomique
Couronne de carottage
Couronne de carottier
Couronne de différentiel
Couronne de démarreur
Couronne de la dent
Couronne de lancement
Couronne de sondage
Couronne de volant
Couronne dentaire
Couronne dentaire en céramique
Couronne dentée
Couronne dentée conique
Couronne dentée du volant
Couronne dentée du volant moteur
Couronne trois-quarts
Couronne à molette
Couronne à molettes
Domaine de la Couronne
Grande couronne
Haut mât à couronne mobile
Haut-mât à couronne mobile
Mât d'éclairage à couronne mobile
Mât à couronne mobile
Noyau de couronne
Noyau de roue de couronne
Onlay à rainures
Rosillon de couronne
Terre de la Couronne
Trépan carottier

Vertaling van "couronne détermine " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Vues sur la détermination de la peine : l'opinion des avocats de la Couronne et de la défense

Views of Sentencing: A Survey of Crown and Defense Counsel


couronne dentée du volant moteur | couronne dentée du volant | couronne de volant | couronne de démarreur | couronne de lancement | couronne dentée

ring gear | flywheel starter gear | flywheel gear | flywheel ring gear | fly wheel ring gear | starter ring gear | starter gear | toothed flywheel gear


couronne de sondage [ couronne | couronne de carottage | couronne de carottier | trépan carottier | carottier | couronne à molettes | couronne à molette ]

core bit [ coring bit | core cutterhead | core-cutter head | core cutter head ]


couronne de différentiel | couronne dentée conique | grande couronne

crown wheel


noyau de couronne | noyau de roue de couronne | rosillon de couronne

crown wheel core


couronne trois-quarts | couronne 3/4 | couronne 4/5 | onlay à rainures | couronne 3/4 de carmichael | coiffe 3/4 | coiffe 4/5

three-quarter crown | Carmichael crown


haut-mât à couronne mobile | haut mât à couronne mobile | mât d'éclairage à couronne mobile | mât à couronne mobile

mobile head high mast lighting | high mast with mobile headframe | high mast lighting


couronne anatomique [ couronne dentaire | couronne | couronne de la dent ]

anatomical crown [ dental crown | crown | crown of tooth ]


domaine de la Couronne | terre de la Couronne

Crown land


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
S’il y a plus d’une motion, un ministre de la Couronne détermine l’ordre dans lequel elles seront étudiées; on les regroupe ensuite pour le débat, conformément à l’article 127.

A Minister of the Crown determines the order in which the motions (if there is more than one) are considered and all the motions are grouped together for debate, pursuant to Standing Order 127.


76. invite la Commission à réaliser une étude sur les certificats de durabilité des services touristiques à faible incidence environnementale, et notamment à analyser les instruments volontaires afin de déterminer quels instruments ont été couronnés de succès;

76. Calls on the Commission to carry out a study on sustainability certificates for soft tourism services, including an analysis of voluntary instruments indicating which instruments have been successful;


76. invite la Commission à réaliser une étude sur les certificats de durabilité des services touristiques à faible incidence environnementale, et notamment à analyser les instruments volontaires afin de déterminer quels instruments ont été couronnés de succès;

76. Calls on the Commission to carry out a study on sustainability certificates for soft tourism services, including an analysis of voluntary instruments indicating which instruments have been successful;


La GRC et le procureur de la Couronne déterminent s'il y a lieu de déposer des accusations.

The RCMP and the crown attorney determine whether charges should be laid.


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1. Avant le 31 décembre 2017, la Commission procède à une évaluation intermédiaire du programme AAL en utilisant des critères adéquats et réalistes, qui devraient inclure une dimension d'égalité des genres, afin de déterminer si ledit programme a été couronné de succès.

1. By 31 December 2017 the Commission shall conduct an interim evaluation of the AAL Programme using appropriate and realistic benchmarks, which should include a gender equality dimension, as to determine if the AAL Programme has been successful.


(Le document est déposé) Question n 170 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la suramende compensatoire: a) pour chacune des dix dernières années, par province; quelles sommes ont-elles été recueillies; b) par programme et service, comment les sommes en a) ont-elles été dépensées; c) par province et année, dans quel pourcentage des affaires une suramende a-t-elle été imposée; d) depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur la responsabilisation des contrevenants à l’égard des victimes (LRCV), quelles sommes, par province et territoire, ont-elles été reçues; e) pendant les dix années précédant l’entrée en vigueur de la LRCV, quelles s ...[+++]

(Return tabled) Question No. 170 Hon. Irwin Cotler: With regard to the victims' surcharge: (a) for each of the last ten years, broken down by province and year; how much was collected; (b) broken down by program and service, how was the money in (a) spent; (c) broken down by province and year, in what percent of cases was a surcharge imposed; (d) since the enactment of the Increasing Offenders’ Accountability for Victims Act (IOAVA), how much, broken down by province and territory, has been collected; (e) for the ten years prior to the enactment of the IOAVA, how much money has the government given to victims' programs and services, ...[+++]


H. considérant qu'une étude récente sur le programme Urban mis en œuvre à Aarhus et couronné de succès met tout particulièrement l'accent sur le fait que les efforts accomplis par la population locale et les volontaires ont été déterminants pour le succès dudit programme ,

H. whereas a recent study into a successful Urban programme in Aarhus made the central point that local citizens and voluntary effort were crucial to the successful implementation of the programme ,


H. considérant qu'une étude récente sur le programme Urban mis en œuvre à Aarhus et couronné de succès met tout particulièrement l'accent sur le fait que les efforts accomplis par la population locale et les volontaires ont été déterminants pour le succès dudit programme,

H. whereas a recent study into a successful urban programme in Aarhus made the central point that local citizens and voluntary effort were crucial to the successful implementation of the programme,


Si le procureur de la Couronne détermine qu'il y a une forte probabilité d'obtenir la condamnation, il doit aussi être convaincu que l'intérêt public exige des poursuites.

If Crown Counsel has determined there is a substantial likelihood of conviction, he or she must also be satisfied the public interest requires a prosecution.


Le procureur de la Couronne, Murray Segal, dans son exposé sur la détermination de la peine, a énoncé la position de la Couronne.

Crown prosecutor Murray Segal, in his submissions on sentencing, articulated the Crown's position:


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