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Brillant universel
Cour de conservation
Cours sur les méthodes de conservation
Tribunal des pêcheries

Traduction de «cour qu’elle conserve » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
brillant universel | B.U.,NT:n'ayant pas circulé,elles conservent le brillant d'une pièce neuve [Abbr.]

brilliant uncirculated


brillant universel | BU,n'ayant pas circulé,elles conservent le brillant d'une pièce neuve [Abbr.]

brilliant uncirculated | brilliant uncirculated coin | BU [Abbr.]


accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopath ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commentin ...[+++]


Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un b ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the risk of occu ...[+++]


Conservation des zones naturelles et des ressources génétiques qu'elles contiennent

Conservation of Natural Areas and of the Genetic Material They Contain [ MAB PROJECT 8 ]


tribunal des pêcheries [ cour de conservation ]

court of conservancy


cours sur les méthodes de conservation

curatorial methods course
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il est interdit de conserver à bord les espèces suivantes de poisson lorsqu’elles sont pêchées à l’intérieur des zones géographiques et au cours des périodes mentionnées ci-après:

The retention on board of the following species of fish shall be prohibited where they are caught within the geographical areas and during the periods mentioned below:


En effet, la République française persiste à soutenir que l’inscription de la PMOI par la décision litigieuse dans la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement n° 2580/2001 se justifiait et a en outre fait valoir devant la Cour qu’elle conserve un intérêt à ce que les erreurs commises par le Tribunal dans l’arrêt attaqué soit reconnues par la Cour afin de pouvoir demander au Conseil de réinscrire la PMOI dans cette liste.

The French Republic still maintains that there were valid reasons for the inclusion by the contested decision of the PMOI’s name in the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001, and it has argued before the Court that it retains an interest in having the errors made by the General Court in the judgment under appeal recognised by the Court, in order that it may request the Council to include the PMOI in that list once more.


L’autorité dont la compétence prend fin mène à son terme ladite procédure de surveillance prudentielle en cours conformément au droit applicable dans le cadre des pouvoirs qu’elle conserve.

The authority whose competence ends shall complete the pending supervisory procedure in question in accordance with the applicable law under its retained powers.


La Cour observe que la directive permet la conservation de données susceptibles de fournir des indications très précises sur la vie privée des personnes dont les données sont conservées (par exemple leurs habitudes quotidiennes, leurs lieux de séjour permanents ou temporaires, leurs déplacements, leurs activités, leurs relations et les environnements sociaux qu’elles fréquentent).

The Court notes that the directive permits the retention of data that may provide very precise information on the private lives of the persons whose data are retained (e.g. on their daily routine, permanent or temporary places of residence, movements, activities, relationships and the social environments frequented).


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Le présent règlement devrait établir des périodes standard durant lesquelles les documents relatifs aux subventions de l'Union devraient être conservés par les bénéficiaires afin d'éviter des exigences contractuelles divergentes ou disproportionnées, tout en continuant de prévoir un délai suffisant pour la Commission et la Cour des comptes pour qu'elles aient accès à ces données et document et effectuent les contrôles et audits ex- ...[+++]

This Regulation should establish standard periods for which documents relating to Union grants should be kept by beneficiaries so as to avoid divergent or disproportionate contractual requirements while still providing for sufficient time for the Commission and the Court of Auditors to obtain access to such data and documents and perform the ex post checks and audits necessary to protect the Union's financial interests.


5. Au cours de la période durant laquelle le présent accord est en vigueur, le département du Trésor des États-Unis procède à une évaluation permanente et au moins annuelle visant à apprécier les durées de conservation de données prévues aux paragraphes 3 et 4 pour garantir qu’elles continuent de ne pas excéder ce qui est nécessaire pour lutter contre le terrorisme ou son financement.

5. During the term of this Agreement, the U.S. Treasury Department shall undertake an ongoing and at least annual evaluation to assess the data retention periods specified in paragraphs 3 and 4 to ensure that they continue to be no longer than necessary to combat terrorism or its financing.


si elle figure déjà dans le catalogue commun des variétés des espèces de légumes en tant que variété autre qu’une variété de conservation ou si elle a été supprimée de ce catalogue commun au cours des deux dernières années ou si le délai accordé au titre de l’article 15, paragraphe 2, de la directive 2002/55/CE a expiré moins de deux ans auparavant; ou

it is already listed in the common catalogue of varieties of vegetable species as a variety other than a conservation variety, or it was deleted from that common catalogue within the last 2 years, or the period granted under Article 15(2) of Directive 2002/55/EC expired less than 2 years ago; or


Dans cette perspective, il est utile de souligner que la Cour constitutionnelle fédérale allemande a jugé, en ce qui concerne la conservation de données de télécommunications, qu’une période de conservation de 6 mois était déjà très longue et qu’elle devait être justifiée de manière appropriée (8).

In this perspective, it is useful to highlight that the German Federal Constitutional Court has deemed that in the case of retention of telecommunications data, a storage period of 6 months is already very long and accordingly needs an adequate justification (8).


considérant que, par lettre du 5 novembre 1969, les autorités compétentes de la république socialiste de Roumanie se sont déclarées disposées à donner cette garantie pour les exportations d'oeufs de volailles de basse-cour en coquilles, frais ou conservés, autres que les oeufs à couver, vers la Communauté ; qu'elles veilleront à ce que ces exportations ne soient effectuées que par l'entreprise d'État pour le commerce extérieur Rom ...[+++]

Whereas, by letter dated 5 November 1969, the competent authorities of the Socialist Republic of Romania stated that they were prepared to give such guarantee for exports to the Community of fresh or preserved poultry eggs in shell, other than eggs for hatching ; whereas they will ensure that such exports are made only by the State foreign trade agency Romagricola ; whereas they will ensure also that deliveries of the above-mentioned products are not made at free-at-Community-frontier prices lower than the sluice-gate price valid on the day of customs clearance ; whereas, to that end, they will see to it in particular that the State f ...[+++]


L'assemblée générale, régulièrement constituée, conserve pendant la liquidation, les mêmes attributions que durant le cours de la Société ; elle approuve notamment les comptes de la liquidation, donne quitus aux liquidateurs et délibère sur tous les intérêts sociaux. Elle est présidée par l'un des liquidateurs, et, en cas d'absence ou d'empêchement des liquidateurs, elle élit elle-même son président.

During winding up, the general meeting duly constituted shall retain the same powers as those held during the life of the company; it shall in particular adopt the winding up accounts, discharge the liquidators and resolve upon all the affairs of the company. It shall be presided over by one of the liquidators, and if the liquidators are absent or unavailable, it shall itself elect a chairman.




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Date index: 2024-11-01
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