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Aula
CRTD
Complexe quadrilatère avec cour intérieure
Cour
Cour d'immeuble
Cour intérieure

Traduction de «cour intérieure pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
complexe quadrilatère avec cour intérieure

four-sided building with rear buildings


cour | cour intérieure | cour d'immeuble

yard | courtyard










Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causés au cours du transport de marchandises dangereuses par route,rail et bateaux de navigation intérieure

Convention on civil liability for damage caused during carriage of dangerous goods by road,rail and inland navigation vessels


Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causés au cours du transport de marchandises dangereuses par route,rail et bateaux de navigation intérieure | CRTD [Abbr.]

Convention on civil liability for damage caused during carriage of dangerous goods by road,rail and inland navigation vessels | CRTD [Abbr.]


Comité pour la révision du règlement intérieur de la Cour

Committee for the Revision of the Rules of the Court
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il a également été constaté au cours de la conférence qu'un certain nombre d'études techniques laissent penser qu'on pourrait arriver à au moins 20 % de la consommation intérieure brute en 2020 pour l'UE à vingt-cinq [29].

The conference noted that a range of technical studies suggest a target of at least 20% of gross inland consumption in 2020 for the enlarged EU25. [29]


Sortant des sentiers battus, le nouveau concept consiste à offrir un éventail de possibilités d’expériences, tout en ciblant différents types de voyageurs Voici certaines des modifications que nous envisageons: des salles du Fort-Chambly seront transformées afin de permettre de vivre des expériences gastronomiques et des activités expérientielles ou virtuelles; la cour intérieure pourrait se transformer pour offrir des productions musicales; l’enveloppe extérieure du Fort pourrait servir en soirée pour des projections cinématographiques; finalement, le parc extérieur et les bâtiments connexes pourraient être revalorisés pour devenir u ...[+++]

The new concept involves offering a menu of experience opportunities, targeting different types of travellers, and taking an approach that is now off the beaten path. Here are some of the changes we are considering: Fort Chambly rooms will be refurbished in order to facilitate our offering of culinary experiences and interactive or virtual activities; the inner courtyard may be altered to put on musical productions; the fort's exterior walls could be used to screen films in the evening; and finally, the exterior park and adjacent buildings could be refurbished to become an area for cultural gatherings and activities during the 150th a ...[+++]


Cet État membre a deux mois pour informer la Commission des mesures prises afin de remédier à cette situation. À défaut, la Commission pourrait saisir la Cour de justice de l’Union européenne.De plus amples informations concernant la législation de l’UE relative au marché intérieur sont disponibles sur le site web de la DG Énergie.

The Member State has two months to inform the Commission of the measures taken to remedy the situation, following which the European Commission may decide to refer the case to the Court of Justice of the EU.More information about the EU Internal Market legislation is available on the website of DG Energy.


26. appelle la Commission à examiner soigneusement les événements survenus récemment sur le marché européen du fret aérien et des services de courrier express; constate que les États-Unis pratiquent une forme de duopole sur le marché du courrier express et qu'ils ont de fait empêché leurs concurrents européens d'entrer sur le marché au cours des dix dernières années; en conclut qu'en cas de nouvelles fusions dans ce secteur, il ne resterait plus qu'une seule grande entreprise européenne de services de courrier express et de logistique pour rivaliser et que, dès lors, la concurrence des prix sur le marché ...[+++]

26. Calls on the Commission to carefully examine developments on the EU air cargo and express services market; notes that the US operates a form of duopoly in the express market, and has in practice foreclosed the market to European competitors over the past ten years; concludes that further mergers in the sector would leave only one major European express and logistics company to compete, and that price competition on the internal market could be significantly impacted to the disadvantage of consumers;


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Honorables sénateurs, dans l'hypothèse — il pourrait s'agir d'un accident de parcours ou d'un hasard dû à la géographie — où le Parlement déciderait que, pour être nommé juge à la Cour suprême, il faut avoir une connaissance approfondie des obscures dispositions du droit maritime, nous serions malavisés de nous empresser de faire en sorte que cette exigence entre en vigueur la semaine prochaine, car elle pourrait exclure des candidats éminemment compétents qui vivent dans des provinces intérieures ...[+++]

Honourable senators, hypothetically, through perhaps an accident of time and geography, if it were to be decided by Parliament that a thorough and fully conversant understanding of the arcane provisions of marine law were to be a requirement for appointment to the Supreme Court, we would be unwise to have that provision come into force and effect next week, because it might obviate the appointment of otherwise eminently-qualified persons who live in landlocked provinces.


V. Sur la base de ces considérations, et en attendant que la Cour ait l'occasion de clarifier tous les points évoqués, la commission juridique et du marché intérieur pourrait tenter de répondre à plusieurs questions afin que les positions que le Parlement européen sera certainement appelé à prendre aient une certaine cohérence du point de vue politique.

V. In view of all the above, and pending any clarification of the issues raised above by the ECJ, this committee could attempt to answer a series of questions with the aim of providing a certain degree of political coherence with regard to the statements that Parliament will no doubt be called on to make.


rappelant la stratégie antidrogue de l'Union européenne (2000-2004) et le plan d'action antidrogue (2000-2004), ainsi que le document relatif à la réduction de l'offre et de la demande de drogue dans le cadre de la mise en œuvre du plan d'action antidrogue de l'UE, et notamment sa section 14.1; conscient des progrès réalisés dans la mise en œuvre de la stratégie et du plan d'action et conscient également du fait que beaucoup reste à faire pour atteindre les objectifs fixés; notant que le cannabis occupe la première place en termes de quantité, de nombre de saisies et d'infractions à la législation en matière de drogue recensées dans l'Union européenne; préoccupé par le rôle joué par la criminalité organisée dans le trafic de cannabis à g ...[+++]

Recalling the European Union Drugs Strategy 2000 - 2004 and the Action Plan on Drugs 2000 - 2004, as well as the Implementation paper on demand and supply reduction to deliver the EU Drugs Action Plan, in particular section 14.1; Conscious of the advances made in implementing the Strategy and Action Plan and also conscious of the fact that much work remains to be done in order to achieve the objectives; Noting that cannabis ranks first in terms of the quantity, the number of seizures and drug law offences reported within the European Union; Concerned about the role of organised crime in the large-scale trafficking of cannabis towards and within the European Union; Noting that cannabis continues to be the illegal substance most commonly ...[+++]


Les réductions possibles des émissions de gaz à effet de serre, GES, attribuables au secteur agricole peuvent être ventilées comme suit: une réduction possible de 10 mégatonnes, Mt d'équivalent CO, de GES en 2010 sous la forme de puits de carbone résultant de mesures actuellement appliquées, cours normal des activités. Ce résultat est fondamentalement attribuable à l'action des agriculteurs assumant la gérance de l'environnement de façon responsable et à l'amélioration des pratiques de gestion agricole préconisées dans les programmes du gouvernement fédéral comme le Plan d'action 2000, le Budget de 2001, le programme d'établissement d'un ...[+++]

The potential for greenhouse gas, GHG, reduction from the agricultural sector can be broken down as follows: a potential of 10 megatonnes, Mt of CO2-equivalent, of GHG reductions in 2010 in the form of agricultural sinks resulting from actions currently underway, business as usual, and this is essentially due to farmers undertaking responsible environmental stewardship,and improved farm management practices promoted by federal government programs such as Action Plan 2000, Budget 2001, the Greencover program and the Agricultural Policy Framework, and provincial government programs; and further adoption of agricultural sink enhancing and GHG reducing initiatives could lead to a ...[+++]


Les matières radioactives sont sous contrôle strict à l'intérieur des centrales nucléaires et une fois qu'elles ont atteint une décharge, mais sont plus vulnérables au cours de la phase de transport. Une interdiction temporaire de celui-ci pourrait donc être envisagé.

It is however more vulnerable in the transportation phase: a temporary ban could therefore be envisaged.


Le Livre vert, relatif au pluralisme et à la concentration des médias dans le marché intérieur, a identifié les effets restrictifs potentiels en matière d'accès à la propriété des médias et pourrait éventuellement, suite au processus de consultation, qui s'est déroulé au cours de l'année 1993, faire l'objet d'une action communautaire.

The Green Paper on pluralism and media concentration in the single market identified potential restrictive effects regarding access to media ownership and may form the basis for Community measures, following the consultations held during 1993.




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cour intérieure pourrait ->

Date index: 2021-02-27
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