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Cours spécialisé en trois parties

Vertaling van "cour contient trois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Evolution de l'emploi dans les secteurs d'activité économiques du Canada au cours de trois décennies : étude de la répartition industrielle de l'emploi, 1951-1984 [ Evolution de l'emploi dans les secteurs d'activité économiques du Canada au cours de trois décennies ]

Canada's industries: growth in jobs over three decades: a review of the changing industrial mix of employment, 1951-1984 [ Canada's industries ]


l'arrêt contient l'indication qu'il est rendu par la Cour

the judgment shall contain a statement that it is the judgment of the Court


cours spécialisé en trois parties

Three Session Specialist Course


enseignant ayant suivi un cours spécialisé en trois parties

Three Session Specialist
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il contient trois éléments précis: premièrement, il abroge l'article 67 de la Loi canadienne sur les droits de la personne; deuxièmement, il prévoit l'examen par un comité parlementaire des effets de cette abrogation au cours des cinq années suivant la date de sa sanction; et troisièmement, il contient une disposition transitoire relative à la mise en oeuvre de l'abrogation de l'article 67.

Namely, it contained just three specific items: first, it repealed section 67 of the Canadian Human Rights Act; second, it provided for a parliamentary review of the repeal of section 67 within five years; and third, it included a transitional provision concerning the implementation of the repeal of section 67.


Nous prenons très au sérieux toute la question de la simplification et, comme vous le savez, nous avons élaboré un programme de simplification très ambitieux, qui contient 100 propositions et couvre quelque 220 instruments législatifs à abroger, à codifier, à remanier ou à réviser au cours des trois prochaines années.

We take the whole issue of simplification seriously and, as you know, we have set out a very ambitious simplification programme of 100 proposals, covering about 220 legislative instruments to be repealed, codified, recast or reviewed over the next three years.


Nous prenons très au sérieux toute la question de la simplification et, comme vous le savez, nous avons élaboré un programme de simplification très ambitieux, qui contient 100 propositions et couvre quelque 220 instruments législatifs à abroger, à codifier, à remanier ou à réviser au cours des trois prochaines années.

We take the whole issue of simplification seriously and, as you know, we have set out a very ambitious simplification programme of 100 proposals, covering about 220 legislative instruments to be repealed, codified, recast or reviewed over the next three years.


Si dans les trois mois suivant la transmission du rapport préliminaire à l’État concerné la question n’a pas été réglée ou, pour les États qui ont accepté la compétence de la Cour interaméricaine, n’a pas été renvoyée par la Commission ou par l’État à la Cour pour une décision, la Commission, par majorité absolue des voix, peut publier un rapport final qui contient son avis et les conclusions et recommandations finales.

If within three months from the transmittal of the preliminary report to the State in question the matter has not been solved or, for those States that have accepted the jurisdiction of the Inter-American Court, has not been referred by the Commission or by the State to the Court for a decision, the Commission, by absolute majority of votes, may issue a final report that contains its opinion and final conclusions and recommendations.


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Le règlement contient également des dispositions exigeant la séparation de ces trois types de matières animales au cours de la collecte, du transport, du stockage et de la transformation et impose un système fiable d'identification et d'enregistrement des produits finaux.

The Regulation also contains provisions imposing a separation of these three types of animal materials streams during collection, transport, storage and processing and imposes a reliable identification and registration system of the final products.


Nous sommes coincés dans cette situation et, à l'heure actuelle, après deux ans et demi de démarches, notre cour contient trois camions équipés de moteurs Westport que nous ne pouvons pas approvisionner en gaz.

We are stuck in the middle of this, and presently after two and a half years, we have three trucks with Westport engines in our yard, and we cannot get gas to put in them.


L'annexe des conclusions contient une feuille de route indicative précisant les priorités qui devront régir les travaux des États membres dans ce domaine au cours des trois prochaines années.

The Annex to the conclusions includes an indicative roadmap with priorities for the work of member states in this field during the next three years.




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Date index: 2024-01-08
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