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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans que la cour ait statué sur le fond
Vomissements psychogènes

Vertaling van "cour ait également " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée

it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect


sans que la cour ait statué sur le fond

without reference to merits


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Vomissements répétés survenant au cours d'un trouble dissociatif (F44.-) et d'une hypocondrie (F45.2), et qui ne sont pas exclusivement imputables à une des affections classées en dehors de ce chapitre. Ce code peut également être utilisé en complément du code O21.- (vomissements incoercibles au cours de la grossesse), quand des facteurs émotionnels sont au premier plan dans la survenue de nausées et de vomissements récurrents au cours de la grossesse. | Vomissements psychogènes

Definition: Repeated vomiting that occurs in dissociative disorders (F44.-) and hypochondriacal disorder (F45.2), and that is not solely due to conditions classified outside this chapter. This subcategory may also be used in addition to O21.- (excessive vomiting in pregnancy) when emotional factors are predominant in the causation of recurrent nausea and vomiting in pregnancy. | Psychogenic vomiting


Définition: Trouble, caractérisé à un moment quelconque au cours de la maladie, mais pas nécessairement de façon simultanée, par des tics moteurs multiples et par un ou plusieurs tics vocaux. Le trouble s'aggrave habituellement durant l'adolescence et persiste souvent à l'âge adulte. Les tics vocaux sont souvent multiples, avec des vocalisations, des râclements de gorge, et des grognements explosifs et répétés et parfois une émission de mots ou de phrases obscènes, associés, dans certains cas, à une échopraxie gestuelle pouvant également être obsc ...[+++]

Definition: A form of tic disorder in which there are, or have been, multiple motor tics and one or more vocal tics, although these need not have occurred concurrently. The disorder usually worsens during adolescence and tends to persist into adult life. The vocal tics are often multiple with explosive repetitive vocalizations, throat-clearing, and grunting, and there may be the use of obscene words or phrases. Sometimes there is associated gestural echopraxia which may also be of an obscene nature (copropraxia).
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
259. appuie les recommandations de la Cour des comptes, qui sont un premier pas dans la bonne direction, relatives à l'efficacité des financements mixtes combinant des subventions octroyées au titre des facilités d'investissement régionales et des prêts accordés par des institutions financières en vue de soutenir les politiques extérieures de l'Union et se félicite du fait que la Commission ait également accepté ces recommandations;

259. Supports the Court of Auditors' recommendations, as a first step in the right direction, with regard to the effectiveness of blending regional investment facility grants with financial institution loans to support Union external policies and welcomes the Commission's response to also accept the recommendations;


259. appuie les recommandations de la Cour des comptes, qui sont un premier pas dans la bonne direction, relatives à l'efficacité des financements mixtes combinant des subventions octroyées au titre des facilités d'investissement régionales et des prêts accordés par des institutions financières en vue de soutenir les politiques extérieures de l'Union et se félicite du fait que la Commission ait également accepté ces recommandations;

259. Supports the Court of Auditors' recommendations, as a first step in the right direction, with regard to the effectiveness of blending regional investment facility grants with financial institution loans to support Union external policies and welcomes the Commission's response to also accept the recommendations;


Au cours de l’année 2016, EURid a également mené plusieurs tests de rétablissement et de reprise après sinistre, bien que le registre en ait organisé moins que prévu en raison d'une planification des ressources et de priorités conflictuelles.

Although fewer than planned, due to conflicting resource planning and priorities, EURid also executed a number of Disaster Recovery Recovery Tests (DRRT) during 2016.


34. regrette que la Cour ait également dû constater qu'en 2006, le Collège n'a pas mis en place les systèmes et les procédures nécessaires pour pouvoir établir un rapport financier conformément aux dispositions du règlement financier-cadre applicable aux agences;

34. Regrets the Court's further finding that in 2006 the College did not establish the necessary systems and procedures to enable it to prepare a financial report in compliance with the requirements of the framework Financial Regulation applicable to the Agencies;


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Non-respect de l’arrêt de la Cour du 8 mai 2008, Zuckerfabrik Jülich et autres (C-5/06 et C-23/06 à C-36/06, Rec. I-3231), puisque dans le règlement litigieux, la Commission a modifié de manière arbitraire également le paramètre «montant total des restitutions» bien qu’il n’ait pas fait l’objet d’un examen par la Cour;

Failure to have regard to the judgment of the Court of Justice in Joined Cases C-5/06 and C-23/06 to C-36/06 Zuckerfabrik Jülich and Others [2008] ECR I-3231 in so far as, in the contested regulation, the Commission arbitrarily also changed the ‘total amount of refunds’ parameter in the calculation of production levies, even though this parameter was not the object of the Court’s examination;


104. regrette qu'une fois encore la Cour ait constaté des déficiences affectant les systèmes de contrôles nationaux et un taux significatif d'erreur, qui compromettent la fiabilité des déclarations finales de dépenses présentées par les États membres (points 6.26 et 6.29 du rapport annuel); regrette également que, selon la Cour, la Commission n'exerce pas une surveillance efficace sur les contrôles délégués aux États membres et lui demande d'y remédier d'urgence;

104. Regrets the fact that, for yet another year, the Court has detected shortcomings in the Member States' control systems and a significant level of errors which undermine the reliability of the Member States' final expenditure declarations (paragraphs 6.26 and 6.29 of the annual report); also regrets the fact that, according to the Court, the Commission does not effectively supervise the checks delegated to the Member States and calls upon the Commission to remedy this shortcoming as a matter of urgency;


Je suis également heureuse qu’au cours de ce processus, le groupe socialiste au Parlement européen ait protesté contre les propositions de réduction pour l’enseignement et la formation professionnels souhaitées par le groupe du parti populaire européen (démocrates chrétiens) et des démocrates européens et qu’il ait également soutenu la poursuite de nombreuses opportunités offertes aux personnes ayant déjà terminé leur formation professionnelle pour étudier à l’étranger.

I am also pleased that, during this process, we in the Socialist Group in the European Parliament have protested against the proposed cuts in vocational education and training desired by the Group of the European People’s Party (Christian Democrats) and European Democrats and that we have also supported continuing to provide plenty of opportunities for people who have already completed their professional education to study abroad.


Ces informations portent notamment sur les aspects suivants: le fait qu'une enquête ait lieu, l'objet général de l'enquête, l'identité de la ou des entreprises faisant l'objet de l'enquête (bien que cette information puisse également, dans certains cas, être une information protégée), le secteur dans lequel l'enquête est menée et les mesures envisagées au cours de l'enquête.

Such information includes the fact that an investigation is taking place, the general subject-matter of the investigation, the identity of the enterprise(s) being investigated (although this also may, in some circumstances, be protected information), the identity of the sector in which the investigation is being undertaken, and the steps which it is proposed to take in the course of the investigation.


Il convient de noter également que la Cour d'appel fédérale canadienne, par un arrêt du 3 août 2000, a accepté que ce brevet ait la même portée que celle conférée par l'Office américain des brevets (USPTO) [43].

It should also be noted that, in a judgment of 3 August 2000, the Canadian Federal Court of Appeal accepted that this patent had the same scope as that granted by the American Patent Office (USPTO) [43].


L'Italie a également contribué à la clarification de la conformité de son code pénal avec l'article 5, point b), indiquant que l'infraction de contrefaçon serait applicable à l'égard de toute monnaie ayant cours légal, qu'elle ait été émise ou non.

Italy has also helped to clarify the issue of whether its criminal code is in line with Article 5(b) by indicating that the offence of counterfeiting would cover all currency which is legal tender, irrespective of whether it has been issued.




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cour ait également ->

Date index: 2024-12-11
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