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Aménagement d'un torrent
Barrage de correction
Barrage de correction torrentielle
Barrage en torrent
Ces conditions sont respectees
Correctif
Correction
Correction d'un cours d'eau
Correction d'un torrent
Correction des eaux
Correction fluviale
Correction immédiate
Correction provisoire
Correction torrentielle
Couche correctrice
Emplâtre correcteur
Emplâtre correctif
Enduit correcteur
Enduit correctif
Enduit de correction
Pellicule corrective
Pellicule correctrice
Retouche
Régularisation d'un cours d'eau
Résine compressible
Résine corrective
Sous réserve que les conditions soient respectées

Traduction de «correctement et respectée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sous réserve que les conditions soient respectées

provided that the conditions are observed


ces conditions sont respectees

these requirements are met


Promesses de réparations : pourcentage des promesses respectées

Repair Commitments: Percent Met


Demandes de service de l'abonné (service résidentiel) : pourcentage des promesses respectées

Customer Provisioning Commitment Requests (Residence): Percent Met


Demandes de service de l'abonné (service d'affaires) : pourcentage des promesses respectées

Customer Provisioning Commitment Requests (Business): Percent Met


correctif | correction | correction immédiate | correction provisoire | retouche

patch


correction d'un cours d'eau | correction fluviale | correction des eaux | régularisation d'un cours d'eau

river training


enduit correcteur | pellicule correctrice | pellicule corrective | couche correctrice | emplâtre correcteur | enduit correctif | enduit de correction | résine corrective | résine compressible | emplâtre correctif

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
* - d'un point de vue financier, par l'application, notamment du dégagement d'office, par la suspension des paiements lorsque les conditions réglementaires ne sont pas respectées, par la formulation et, le cas échéant, l'adoption des mesures correctives nécessaires pour renforcer la bonne exécution financière de l'intervention (articles 31, 32 et 38 du règlement(CE) n°1260/1999 pour les Fonds structurels, articles C, paragraphe 5, et G de l'Annexe II du règlement (CE) n°1164/94) et

* - in financial terms, in particular by the application of automatic decommitments, the suspension of payments when the statutory requirements are not respected and the formulation and, where necessary, adoption of the corrective measures required to support the sound financial implementation of assistance (Articles 31, 32 and 38 of Regulation (EC) No 1260/1999 in the case of the Structural Funds and Articles C(5) and G of Annex II to Regulation (EC) No 1164/94), and


Dans ce cas, la régularité des opérations est respectée dès lors que les méthodes de correction ne diffèrent pas selon les candidats et que le jury conserve le pouvoir d’appréciation final (arrêt du Tribunal de première instance du 26 janvier 2005, Roccato/Commission, T‑267/03, point 67).

In such cases there is no irregularity if the methods of marking do not differ from one candidate to another and the selection board retains the power to make the final assessment (judgment of 26 January 2005 in Case T‑267/03 Roccato v Commission, paragraph 67).


Ils doivent organiser leur administration pour faire en sorte que ces lois soient respectées dans la pratique et consentir les investissements nécessaires, par exemple, pour assurer un traitement correct des déchets.

They must organise their administrations to make sure that these laws are respected in practice. Required investments must be made, e.g. to treat waste properly.


Il faut notamment que les audiences soient annoncées dans des délais permettant aux conseillers juridiques de se préparer et que des procédures correctes soient respectées.

This includes adequate notice of court hearings to allow legal representatives sufficient time to prepare, and adherence to correct procedures.


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6. Lorsqu'un organisme notifié constate que les exigences pertinentes de la présente directive n'ont pas été respectées ou ne le sont plus par le fabricant ou lorsqu'un certificat n'aurait pas dû être délivré, il suspend ou retire le certificat délivré, en tenant compte du principe de proportionnalité, ou l'assortit de restrictions, sauf si le fabricant applique des mesures correctives appropriées pour que ces exigences soient respectées.

6. Where a notified body finds that pertinent requirements of this Directive have not been met or are no longer met by the manufacturer or that a certificate should not have been issued, it shall, taking account of the principle of proportionality, suspend or withdraw the certificate issued or place any restrictions on it unless compliance with such requirements is ensured by the implementation of appropriate corrective measures by the manufacturer.


La vérification, en partenariat, du principe d'additionnalité devrait porter principalement sur les régions relevant de l'objectif convergence en raison de l'ampleur des moyens financiers qui leur sont alloués, et elle peut conduire à une correction financière si l'additionnalité n'est pas respectée.

Verification, through partnership, of the principle of additionality should concentrate on the regions under the Convergence objective because of the extent of the financial resources allocated to them and may result in a financial correction if additionality is not observed.


Si les règles concernant la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort ne sont pas respectées, le vétérinaire officiel doit s'assurer que l'exploitant du secteur alimentaire prend immédiatement les mesures correctives nécessaires et évite que cela ne se reproduise.

When the rules concerning the protection of animals at the time of slaughter or killing are not respected, the official veterinarian is to verity that the food business operator immediately takes necessary corrective measures and prevents recurrence.


Premièrement, la plupart des inspections de routine seront remplacées par un audit général du plan de contrôle national, qui cherchera à vérifier que ce plan a été correctement mis en œuvre et que les normes prévues par la législation communautaire sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux sont respectées.

Firstly, most routine inspections will be replaced by a general audit of the national control plan, which will seek to verify that the control plan has been properly implemented, and that the standards prescribed by EU food and feed law are met.


Le dernier rapport d'avancement conclut que le PASF est en voie d'achèvement, et qu'à mesure que les dispositions entrent en vigueur, il faut s'assurer qu'elles sont mises en œuvre correctement et en temps voulu, effectivement appliquées et respectées.

The latest progress report concludes that the FSAP is "well on the way to completion". It says that as the measures come into force, attention should now focus more on their correct and timely implementation, application and enforcement.


La Commission a, par conséquent, été chargée de veiller à l'application uniforme des règles communautaires au moyen d'inspections sur place : - dans les États membres en vue de garantir que la législation communautaire a été correctement appliquée et les contrôles vétérinaires/phytosanitaires correctement exécutés; - dans les pays tiers souhaitant exporter vers la Communauté, pour vérifier que les exigences de la législation vétérinaire et phytosanitaire communautaire ont été respectées.

The Commission was accordingly given responsibility for monitoring uniform application of the Community rules by means of inspection on the spot : - in Member States, in order to ensure that Community legislation was being correctly applied and veterinary/plant-health controls were properly carried out - in third countries wishing to export to the Community, to check that requirements of Community veterinary and plant-health legislation were being met.


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