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Composition conservée
Composition en attente
Copie antenne
Copie attestée
Copie authentifiée
Copie authentique
Copie certifiée
Copie certifiée conforme
Copie conforme
Copie d'antenne
Copie d'exploitation
Copie de diffusion
Copie finale
Copie littérale
Copie vidimée
Destinataire caché
Destinataire de copie cachée
Destinataire de copie confidentielle
Destinataire de copie muette
Destinataire en copie cachée
Destinataire en copie muette
Donnée hors segment non conservée
Fabricant de copies de meubles anciens
Fabricante de copies de meubles anciens
Gérer la copie d'un souffleur
Marbre
Matière bloquée
Matière debout
Produire des copies d’objets de valeur
Propriété en copyhold
Tenure par copie
Tenure par copie du rôle
Tenure à copie de registre
Texte debout
Vraie copie

Traduction de «copie est conservée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fabricant de copies de meubles anciens | fabricant de copies de meubles anciens/fabricante de copies de meubles anciens | fabricante de copies de meubles anciens

reproduction antique furniture worker | reproduction period furniture worker | antique furniture reproducer | reproduction furniture maker


copie certifiée conforme [ copie conforme | copie certifiée | copie authentifiée | copie attestée | copie authentique | copie littérale ]

certified copy [ certified true copy | true copy | duly certified copy | attested copy | authenticated copy | verified copy | conformed copy ]


copie conforme | copie certifiée conforme | copie vidimée | copie certifiée | copie authentique | vraie copie

certified copy | certified true copy | true copy | authentic copy


propriété en copyhold | tenure à copie de registre | tenure par copie | tenure par copie du rôle

copyhold


destinataire de copie confidentielle [ destinataire caché | destinataire de copie muette | destinataire en copie muette | destinataire en copie cachée | destinataire de copie cachée ]

blind-copy recipient [ blind copy recipient ]


copie d'antenne [ copie antenne | copie de diffusion | copie d'exploitation | copie finale ]

air print [ release print | final copy | television print ]


composition conservée | composition en attente | matière debout | texte debout | marbre | matière bloquée

live matter | alive matter | standing matter | standing type | retained composition | block up type | blocked-up type


donnée hors segment non conservée

non retained out-of-segment data


gérer la copie d'un souffleur

handle prompt book | manage prompt books | manage prompt book | managing prompt book


produire des copies d’objets de valeur

build copies of valuable objects | construct copies of valuable objects | erect copies of valuable objects | produce copies of valuable objects
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
une copie est conservée par l'expéditeur.

a copy shall be kept by the consignor.


Cette copie est conservée dans les archives du greffier du Parlement et peut être consultée, par exemple, par un tribunal qui souhaite examiner la copie officielle du projet de loi adopté par le Parlement.

That copy will go into the archives of the Clerk of the Parliaments and that would, for example, be accessed by a court if they wanted to go right back to the official copy as adopted by Parliament.


(5) Si, en vertu de l’alinéa (4)a), un agent du renseignement a accédé aux éléments de données qui y sont visés, tout élément de donnée dont l’agent a besoin aux fins visées à cet alinéa peut être copié du système SIPAX, auquel cas la copie est conservée dans une base de données sur le contrôle d’application conformément à l’article 8.

(5) If access to the data elements contained in the PNR information is provided to an intelligence official in the circumstances referred to in paragraph (4)(a), any of those data elements that may be required for the purpose referred to in that paragraph may then be copied from the PAXIS system, in which case the copy must be retained in an enforcement database in accordance with section 8.


(5) Si, en vertu de l’alinéa (4)a), un agent du renseignement a accédé aux éléments de données qui y sont visés, tout élément de donnée dont l’agent a besoin aux fins visées à cet alinéa peut être copié du système SIPAX, auquel cas la copie est conservée dans une base de données sur le contrôle d’application conformément à l’article 8.

(5) If access to the data elements contained in the PNR information is provided to an intelligence official in the circumstances referred to in paragraph (4)(a), any of those data elements that may be required for the purpose referred to in that paragraph may then be copied from the PAXIS system, in which case the copy must be retained in an enforcement database in accordance with section 8.


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(3) Si, en vertu de l’alinéa (2)a), un agent du renseignement a accédé au nom de la personne visée par les renseignements DP, tout renseignement DP relatif à cette personne, y compris son nom — dont l’agent a besoin pour la conduite de l’enquête visée à cet alinéa — peut être copié du système SIPAX, auquel cas la copie est conservée dans une base de données sur le contrôle d’application conformément à l’article 8.

(3) If access to the name of the person to whom the PNR information relates is provided to an intelligence official in the circumstances referred to in paragraph (2)(a), any of the PNR information in respect of that person, including their name, that may be required for the investigation referred to in that paragraph may then be copied from the PAXIS system, in which case the copy must be retained in an enforcement database in accordance with section 8.


(3) Si, en vertu de l’alinéa (2)a), un agent du renseignement a accédé au nom de la personne visée par les renseignements DP, tout renseignement DP relatif à cette personne, y compris son nom — dont l’agent a besoin pour la conduite de l’enquête visée à cet alinéa — peut être copié du système SIPAX, auquel cas la copie est conservée dans une base de données sur le contrôle d’application conformément à l’article 8.

(3) If access to the name of the person to whom the PNR information relates is provided to an intelligence official in the circumstances referred to in paragraph (2)(a), any of the PNR information in respect of that person, including their name, that may be required for the investigation referred to in that paragraph may then be copied from the PAXIS system, in which case the copy must be retained in an enforcement database in accordance with section 8.


Une liste des parties significatives de la documentation technique est annexée à l'attestation et une copie est conservée par l'organisme notifié.

A list of the relevant parts of the technical documentation shall be annexed to the certificate and a copy kept by the notified body.


Une liste des éléments pertinents de la documentation technique doit être annexée à l'attestation et une copie est conservée par l'organisme notifié.

A list of the relevant parts of the technical documents must be annexed to the certificate and a copy thereof kept by the notified body.


- une copie est conservée par l'expéditeur.

- a copy shall be kept by the consignor.


une copie est conservée par l'expéditeur.

a copy shall be kept by the consignor.


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