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Traduction de «coordination pourrait également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coordination des feux pour maintenir un flux égal de trafic

synchronised traffic lights to maintain an even flow of traffic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- pour le Sapard, les conventions de financement pluriannuelles qui ont été signées avec les dix pays candidats prévoient, à la section C, article premier, que la Commission et le pays candidat assurent la coordination des aides entre celles octroyées au titre du programme, de l'ISPA, de PHARE, celle de la Banque européenne d'investissement (BEI) et celles d'autres instruments financiers internationaux. Le pays candidat veille notamment à ce que les dépenses ne puissent bénéficier de plusieurs concours lorsqu'un projet Sapard, en raison de sa nature, pourrait également ...[+++] être admis en tout ou partie au bénéfice d'un des autres instruments mentionnés précédemment (notamment au moyen de cachets sur les factures).

- For SAPARD, the multi-annual financing agreements which have been signed with all 10 candidate countries provide, under section C, Article 1 that the Commission and the applicant country shall ensure co-ordination of assistance between the Programme, ISPA, PHARE and assistance from the EIB and other international financial instruments; the country shall ensure in particular that where a SAPARD project, due to its nature, could also be potentially eligible in full or in part for assistance under the other above mentioned instruments ...[+++]


Il pourrait également s’avérer utile de se demander comment mettre au point une approche commune en ce qui concerne les moyens utilisés pour mettre en œuvre les activités de réinstallation dans le cadre des programmes de protection régionaux, afin d’en améliorer l’efficacité et la coordination et de dégager des économies d’échelle.

It could also be useful to consider how a common approach could be developed regarding the means to implement resettlement activities in the context of the Regional Protection Programmes to achieve greater efficiency, coordination and economies of scale.


Il pourrait également jouer un rôle dans la mise en œuvre des programmes de protection régionaux et dans la coordination des futures initiatives politiques, par exemple en ce qui concerne la réinstallation au niveau européen.

It could play a role in the implementation of the Regional Protection Programmes and in the coordination of any new policy initiative adopted in the future, for instance regarding resettlement at the EU level.


- Pour SAPARD, les conventions de financement pluriannuelles qui ont été signés avec les 10 pays candidats prévoient, sous la section C, article premier, que la Commission et [le pays candidat] assurent la coordination des aides octroyées au titre du programme, de l'instrument structurel de préadhésion (ISPA), du programme Phare, du soutien de la Banque européenne d'investissement (BEI) et d'autres instruments financiers internationaux. Le pays candidat veille notamment à ce que les dépenses ne puissent bénéficier de plusieurs concours lorsqu'un projet Sapard, en raison de sa nature, pourrait ...[+++]

- For SAPARD, the multi-annual financing agreements which have been signed with all 10 candidate countries provide, under section C, Article 1 that the Commission and [applicant country] shall ensure co-ordination of assistance between the Programme, ISPA, Phare and assistance from the EIB and other international financial instruments; the country shall ensure in particular that where a SAPARD project, due to its nature, could also be potentially eligible in full or in part for assistance under the other above mentioned instruments, ...[+++]


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C. considérant que, aujourd'hui encore, il est impossible, dans la pratique, de dissocier l'activité de coordination de Frontex de l'activité déployée par les États membres sous sa coordination, de sorte que Frontex (et donc l'Union européenne, par son intermédiaire) pourrait également avoir un impact direct ou indirect sur les droits des personnes, ce qui déclencherait, au strict minimum, la responsabilité extracontractuelle de l'Union européenne (voir arrêt de la cour de justice T-341/07, Sison III); considéran ...[+++]

C. whereas even today Frontex coordination activity cannot in practice be dissociated from the Member State activity carried out under its coordination, so that Frontex (and thereby the EU through it) could also have a direct or indirect impact on individuals’ rights and trigger, at the very least, the EU’s extra-contractual responsibility (see Court of Justice Judgment T-341/07, Sison III); whereas such responsibility cannot be avoided simply because of the existence of administrative arrangements ...[+++]


C. considérant que, aujourd'hui encore, il est impossible, dans la pratique, de dissocier l'activité de coordination de Frontex de l'activité déployée par les États membres sous sa coordination, de sorte que Frontex (et donc l'Union européenne, par son intermédiaire) pourrait également avoir un impact direct ou indirect sur les droits des personnes, ce qui déclencherait, au strict minimum, la responsabilité extracontractuelle de l'Union européenne (voir arrêt de la cour de justice T-341/07, Sison III); considéra ...[+++]

C. whereas even today Frontex coordination activity cannot in practice be dissociated from the Member State activity carried out under its coordination, so that Frontex (and thereby the EU through it) could also have a direct or indirect impact on individuals’ rights and trigger, at the very least, the EU’s extra-contractual responsibility (see Court of Justice Judgment T-341/07, Sison III); whereas such responsibility cannot be avoided simply because of the existence of administrative arrangements ...[+++]


La méthode de coordination pourrait également nous être utile ici, mais la communication n’en parle pas assez.

The coordination method could come to our aid here too, but there is too little mention of it in the communication.


Le système pourrait également fonctionner dans un environnement numérique grâce à l'extension des licences en vigueur. Cela est plus difficile pour les œuvres multimédias pour lesquelles une coordination claire au sens usuel du terme n'a pu être trouvée ou à l'égard desquelles la clarification des droits (télévision à la demande, sonneries de téléphones portables, etc.) est bloquée par des particuliers.

A system could operate by extending existing licences to include the digital domain; this is more difficult in the case of multi-media works, where there has been no clear classification in the traditional sense or the clearance of rights (on demand, ring tones etc.) is blocked by individuals.


16. invite les États membres à constituer, dans le cadre des différents SPE, de petits noyaux opérationnels du réseau EURES, auxquels un nombre adéquat d'Euroconseillers serait affecté en permanence et de manière exclusive afin de garantir la professionnalisation du réseau EURES et la coordination entre les SPE; fait remarquer qu'une procédure de cette nature pourrait également être utile, moyennant les adaptations nécessaires, si les organisations patronales et syndicales décidaient de l'adopter pour les Eurocon ...[+++]

16. Calls on the Member States to set up, within their respective PES, small EURES network operational units to which an appropriate number of Euroadvisers would be permanently and exclusively assigned, thereby ensuring that the EURES network and the relation between the PES achieve professional standards; notes that a similar procedure, suitably adapted, could also bring benefits if employers' and trade-union organisations decided to adopt it as Euro-advisers belonging to the respective framework;


Cet organisme pourrait également se voir confier d'autres tâches logistiques, telles que la gestion du mécanisme d'échange d'informations, les questions liées à la désignation des organismes notifiés, la gestion de leur base de données, la coordination des groupes d'organismes notifiés, l'information auprès du public, etc.

It could also be entrusted with other logistical tasks, such as the management of the information exchange mechanism, designation of notified bodies related issues and of the database of notified bodies, co-ordination of notified bodies groups, information to the public, etc.




D'autres ont cherché : coordination pourrait également     


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coordination pourrait également ->

Date index: 2024-05-11
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