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Coopérative
Coopérative agricole
Coopérative agricole d'élevage
Coopérative agricole de distribution
Coopérative agricole de production
Coopérative de production
Coopérative laitière
Coopérative viticole
Entreprise coopérative
FIOSS
Fiche de coopération en obstétrique
Groupement coopératif
Politique de coopération
Preuve de faits similaires
Preuve du fait similaire
Similaire au point de créer de la confusion
Similaire au point de prêter à confusion
Société coopérative

Traduction de «coopération similaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Fédération internationale des organisations de sciences sociales [ FIOSS | Comité permanent pour la coopération avec les conseils nationaux de sciences sociales et organismes similaires ]

International Federation of Social Science Organization [ IFSSO | Standing Committee for Cooperation with National Social Science Council and Analogous Bodies ]


services similaires et fournisseurs de services similaires

like services and service suppliers


concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires

concessions,patents,licences,trade marks and similar rights


preuve de faits similaires | preuve du fait similaire

similar fact evidence


Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]

Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]


similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]

confusingly similar




coopérative [ coopérative de production | entreprise coopérative | groupement coopératif | société coopérative ]

cooperative [ cooperative company | cooperative entreprise | cooperative society | workers' cooperative ]


coopérative agricole [ coopérative agricole d'élevage | coopérative agricole de distribution | coopérative agricole de production | coopérative laitière | coopérative viticole ]

agricultural cooperative [ dairy cooperative | farm cooperative | farmers' distribution cooperative | farm machinery cooperative | livestock farming cooperative | winegrowers' cooperative | rural cooperatives(UNBIS) ]


fiche de coopération en obstétrique

Obstetric co-op card
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Entre les années 1994 et 2004, l'Union européenne (UE) a conclu cinq accords de coopération similaires avec cinq des pays de l’Association sud-asiatique pour la coopération régionale (ASACR): le Bangladesh, l'Inde, le Népal, le Pakistan et le Sri Lanka.

Between 1994 and 2004, the European Union (EU) concluded five similar cooperation agreements with five countries of the South Asian Association for Regional Cooperation (SAARC): Bangladesh, India, Nepal, Pakistan and Sri Lanka.


Il existe une coopération similaire pour limiter les abus liés à l'arrosage (diffusion de messages non sollicités).

There is similar co-operation to limit spamming abuses.


83. note qu'en dépit des négociations en cours, les progrès restent lents en ce qui concerne la signature d'accords de coopération similaires avec Saint-Marin, Monaco, le Liechtenstein et Andorre; regrette que la Commission ne dispose pas d'un mandat européen de même nature lui permettant de négocier des accords sur l'échange automatique d'informations avec des territoires d'outre-mer actuellement couverts par la directive de l'Union sur la fiscalité de l'épargne;

83. Notes that, despite ongoing negotiations, progress remains slow for signing similar cooperation agreements with San Marino, Monaco, Liechtenstein and Andorra; regrets that the Commission does not have a similar European mandate to negotiate automatic information exchange agreements with overseas territories currently covered by the EU Savings Tax Directive;


Les États membres désignent une autorité compétente unique assumant la responsabilité finale des tâches visées au présent article, sauf aux fins du contrôle légal des comptes des coopératives, des caisses d'épargne ou des entités similaires visées à l'article 45 de la directive 86/635/CEE, ou d'une filiale ou du successeur légal d'une coopérative, d'une caisse d'épargne ou d'une entité similaire visée à l'article 45 de la directive 86/635/CEE.

Member States shall designate only one competent authority bearing the ultimate responsibility for the tasks referred in this Article except for the purpose of the statutory audit of cooperatives, savings banks or similar entities as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC, or a subsidiary or legal successor of a cooperative, savings bank or similar entity as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC.


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Aux fins du contrôle légal des comptes des coopératives, des caisses d'épargne et des entités similaires visées à l'article 45 de la directive 86/635/CEE, d'une filiale ou du successeur légal d'une coopérative, d'une caisse d'épargne ou d'une entité similaire visée à l'article 45 de la directive 86/635/CEE, les États membres peuvent prévoir d'autres dispositions spécifiques relatives aux droits de vote; »

For the purpose of the statutory audit of cooperatives, savings banks and similar entities as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC, a subsidiary or legal successor of a cooperative, savings bank or similar entity as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC, Member States may lay down other specific provisions in relation to voting rights; ’


3. Lorsqu'une coopérative au sens de l'article 2, point 14), de la directive 2006/43/CE, une caisse d'épargne ou une entité similaire visée à l'article 45 de la directive 86/635/CEE, ou une filiale ou un successeur juridique d'une coopérative, d'une caisse d'épargne ou d'une entité similaire visée à l'article 45 de la directive 86/635/CEE est, au titre de dispositions nationales, tenu d'être ou autorisé à être membre d'une entité d'audit à but non lucratif, les États membres peuvent décider que le présent règlement ou certaines de ses ...[+++]

3. Where a cooperative within the meaning of point (14) of Article 2 of Directive 2006/43/EC, a savings bank or a similar entity as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC, or a subsidiary or a legal successor of a cooperative, a savings bank or a similar entity as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC is required or permitted under national provisions to be a member of a non-profit-making auditing entity, the Member State may dec ...[+++]


102. invite les institutions et les agences de l'Union européenne à réaliser une démarche similaire en coopération avec l'ENISA, Europol et les CERT, avant décembre 2014, notamment le Conseil européen, le Conseil, le Service européen pour l'action extérieure (SEAE) (y compris les délégations de l'Union), la Commission, la Cour de justice de l'Union européenne et la Banque centrale européenne; invite les États membres à effectuer des évaluations similaires;

102. Calls for all the EU institutions and agencies to perform a similar exercise in cooperation with ENISA, Europol and the CERTs, by December 2014 at the latest, in particular the European Council, the Council, the European External Action Service (including EU delegations), the Commission, the Court of Justice and the European Central Bank; invites the Member States to conduct similar assessments;


Nous devons établir une coopération similaire avec d'autres pays, notamment l'Inde, la Turquie et les Émirats arabes unis.

We need to establish similar cooperation with other countries like India, Turkey, the United Arab Emirates and others.


Comme nous le savons, l’Agence des droits fondamentaux remplace l’Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes, basé à Vienne, et ce dernier avait conclu un accord de coopération similaire avec le Conseil de l’Europe.

As we know, the Agency for Fundamental Rights replaced the European Monitoring Centre on Racism and Xenophobia, based in Vienna, and the Centre had a similar cooperation agreement with the Council of Europe.


La possibilité d’une coopération similaire dans le domaine des armes de destruction massive doit également être étudiée par les organes multilatéraux pertinents.

The possibility of similar cooperation is also to be explored by the relevant multilateral bodies in relation to weapons of mass destruction.


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