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Traduction de «convient de déterminer clairement quels animaux » (Français → Anglais) :

Dans le présent règlement, il convient de déterminer clairement quels animaux doivent être considérés comme des animaux familiers, de sorte que les sous-produits issus de ces derniers ne soient pas utilisés dans l’alimentation des animaux d’élevage.

It is appropriate to clarify in this Regulation which animals are to be classified as pet animals, so that by-products derived from such animals are not used in feed for farmed animals.


Dans le présent règlement, il convient de déterminer clairement quels animaux doivent être considérés comme des animaux familiers, de sorte que les sous-produits issus de ces derniers ne soient pas utilisés dans l’alimentation des animaux d’élevage.

It is appropriate to clarify in this Regulation which animals are to be classified as pet animals, so that by-products derived from such animals are not used in feed for farmed animals.


· Pour que la politique repose sur des faits et des éléments concrets, il faut une très bonne connaissance des facteurs qui déterminent les coûts de l’énergie, afin de savoir clairement quels sont les facteurs sur lesquels il est possible d'agir au niveau national et au niveau de l'Union, et quels sont ceux qui ne le permettent pas.

· A clear understanding of the factors that determine energy costs so that policy is based on facts and evidence so that we are clear what can be influenced through national and Union policy and what cannot.


À cet égard, il est essentiel de définir les étapes nécessaires au calcul de la valeur totale des actifs, de déterminer clairement quels actifs ne sont pas inclus dans ce calcul, de préciser le mode d’évaluation des actifs acquis grâce à l’effet de levier et de prévoir des règles s’appliquant aux cas de participations croisées entre FIA gérés par un gestionnaire.

In this context it is essential to define the steps necessary for calculating the total value of assets, to determine clearly which assets are not included in the calculation, to clarify how the assets acquired through the use of leverage should be valued and to provide rules for handling of cases of cross-holding among AIFs managed by an AIFM.


À cet égard, il est essentiel de définir les étapes nécessaires au calcul de la valeur totale des actifs, de déterminer clairement quels actifs ne sont pas inclus dans ce calcul, de préciser le mode d’évaluation des actifs acquis grâce à l’effet de levier et de prévoir des règles s’appliquant aux cas de participations croisées entre FIA gérés par un gestionnaire.

In this context it is essential to define the steps necessary for calculating the total value of assets, to determine clearly which assets are not included in the calculation, to clarify how the assets acquired through the use of leverage should be valued and to provide rules for handling of cases of cross-holding among AIFs managed by an AIFM.


(15) Dans le présent règlement, il convient de déterminer clairement quels animaux doivent être considérés comme des animaux de compagnie, de sorte que les sous-produits issus de ces derniers ne puissent pas être utilisés dans l’alimentation des animaux d’élevage.

(15) It is appropriate to clarify in this Regulation which animals are to be classified as pet animals, so that by-products derived from such animals should not be used in feed for farmed animals.


Il convient que les critères déterminant à quel moment les débris de cuivre cessent d’être des déchets garantissent que, au terme d’une opération de valorisation, ces débris satisfont aux impératifs techniques de l’industrie des métaux non ferreux, sont conformes à la législation en vigueur et aux normes applicables aux produits, et qu’ils n’entraînent pas d’effets nocifs pour l’environnement ou la santé humaine.

The criteria determining when copper scrap ceases to be waste should ensure that copper scrap resulting from a recovery operation meets the technical requirements of the non-ferrous metal producing industry, comply with existing legislation and standards applicable to products and do not lead to overall adverse environmental or human health impacts.


Il convient de déterminer clairement les situations dans lesquelles les ventes hors taxes aux voyageurs quittant le territoire de la Communauté sont autorisées, afin d'éviter des fraudes et des abus.

The situations in which tax-free sales to travellers leaving the territory of the Community are allowed should be clearly determined with a view to avoiding evasion and abuse.


En outre, par dérogation au premier alinéa, au cas où l'État membre applique l'option prévue à l'article 121, paragraphe 2, premier alinéa, l'État membre prend les mesures nécessaires pour que l'agriculteur puisse déterminer pour quels animaux il demande une prime spéciale.

By way of derogation from the first subparagraph of this paragraph, where Member States apply the option referred to in the first subparagraph of Article 121(2), they shall take the measures necessary to ensure that the farmer can determine the animals for which he is requesting a special premium.


En outre, par dérogation au premier alinéa, au cas où l'État membre applique l'option prévue à l'article 121, paragraphe 2, premier alinéa, l'État membre prend les mesures nécessaires pour que l'agriculteur puisse déterminer pour quels animaux il demande une prime spéciale.

By way of derogation from the first subparagraph of this paragraph, where Member States apply the option referred to in the first subparagraph of Article 121(2), they shall take the measures necessary to ensure that the farmer can determine the animals for which he is requesting a special premium.




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convient de déterminer clairement quels animaux ->

Date index: 2021-03-12
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