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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Antisociale
Asociale
Conviennent de ce qui suit
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Jeu compulsif
Junk bond
Mauvais voyages
OBSO
Obligation assortie de warrant
Obligation avec bon de souscription d'obligations
Obligation avec warrant
Obligation de pacotille
Obligation déclassée
Obligation pourrie
Obligation rachetable
Obligation rachetable par anticipation
Obligation remboursable
Obligation remboursable par anticipation
Obligation remboursable à vue
Obligation spéculative
Obligation warrantée
Obligation à haut risque
Obligation à option
Obligation à risque et rendement élevés
Obligation à taux élevé
Obligation à warrant
Paranoïa
Personnalité amorale
Psychopathique
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sociopathique
Sont convenus de ce qui suit

Vertaling van "conviennent que l'obligation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pour les faibles débits les échangeurs de chaleur à plateaux convienn nt le mieux

plate-type heat exchangers are preferred for small fluid streams


obligation à option | obligation à warrant | obligation assortie de warrant | obligation avec bon de souscription d'obligations | obligation avec warrant | obligation warrantée | OBSO [Abbr.]

bond carrying a warrant | bond with warrant | bond with warrant attached | debenture with warrant | optional bond | warrant bond | warrant issue


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


conviennent de ce qui suit [ sont convenus de ce qui suit ]

agree as follows


Demandes de service de l'abonné (service résidentiel) : pourcentage des rendez-vous qui conviennent

Customer Provisioning Commitment Requests (Residence): Percent Convenient


Demandes de service de l'abonné (service d'affaires) : pourcentage des rendez-vous qui conviennent

Customer Provisioning Commitment Requests (Business): Percent Convenient


Définition: Trouble consistant en des épisodes répétés et fréquents de jeu qui dominent la vie du sujet au détriment des valeurs et des obligations sociales, professionnelles, matérielles et familiales. | Jeu compulsif

Definition: The disorder consists of frequent, repeated episodes of gambling that dominate the patient's life to the detriment of social, occupational, material, and family values and commitments. | Compulsive gambling


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un mépris des obligations sociales et une indifférence froide pour autrui. Il y a un écart considérable entre le comportement et les normes sociales établies. Le comportement n'est guère modifié par les expériences vécues, y compris par les sanctions. Il existe une faible tolérance à la frustration et un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité y compris de la violence; il y a une tendance à blâmer autrui ou à justifier un comportement amenant le sujet à entrer en conflit avec la société par des rationalisations plausibles. | Personnalité:amorale | antisociale | asociale | ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by disregard for social obligations, and callous unconcern for the feelings of others. There is gross disparity between behaviour and the prevailing social norms. Behaviour is not readily modifiable by adverse experience, including punishment. There is a low tolerance to frustration and a low threshold for discharge of aggression, including violence; there is a tendency to blame others, or to offer plausible rationalizations for the behaviour bringing the patient into conflict with society. | Personality (disorder):amoral | antisocial | asocial | psychopathic | sociopathic


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


obligation remboursable par anticipation | obligation remboursable à vue | obligation remboursable | obligation rachetable | obligation rachetable par anticipation

callable bond | redeemable bond | callable debenture
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Lorsque tous les États membres ayant un intérêt direct dans la gestion d'une pêcherie donnée conviennent que l'obligation de débarquement devrait s'appliquer aux espèces autres que celles énumérées au paragraphe 1, ils peuvent présenter une recommandation commune aux fins d'étendre l'application de l'obligation de débarquement à ces autres espèces.

3. Where all the Member States having a direct management interest in a particular fishery agree that the landing obligation should apply to species other than those listed in paragraph 1, they may submit a joint recommendation for the purpose of extending the application of the landing obligation to such other species.


En leur qualité de responsables du traitement des données à caractère personnel, l'Autorité, le Parlement européen, les partis politiques européens et les fondations politiques européennes, les autorités nationales compétentes et les tiers concernés doivent prendre toutes les mesures qui conviennent pour se conformer aux obligations prévues par le règlement (CE) n° 45/2001 et par la directive 95/46/CE, notamment celles concernant la licéité du traitement, la sécurité des activités de traitement, la fourniture d'informations et le droit des personnes conce ...[+++]

In their capacity as data controllers, the Authority, the European Parliament, the European political parties and European political foundations, the competent national authorities and the relevant third parties need to take all the appropriate measures to comply with the obligations imposed by Regulation (EC) No 45/2001 and Directive 95/46/EC, in particular those relating to the lawfulness of the processing, the security of the processing activities, the provision of information and the rights of data subjects to have access to their ...[+++]


Nonobstant l'obligation énoncée au premier alinéa, les entreprises d'investissement autorisées conformément à l'article 5 de la directive ././UE [nouvelle MiFID] et les clients professionnels au sens de l'article 4, point 8, et de l'annexe II de ladite directive conviennent des mesures nécessaires et les mettent en œuvre pour limiter le nombre de défauts de règlement.

Notwithstanding the requirement set out in the first subparagraph, investment firms authorised pursuant to Article 5 of Directive ././EU [new MiFID] and professional clients within the meaning of Article 4(8) and Annex II of that Directive shall agree and take such measures as are necessary to limit the number of settlement fails.


9. Sauf si les membres des entreprises communes ENIAC et ARTEMIS en conviennent autrement en vertu des règlements (CE) n° 72/2008 et n° 74/2008, l'ensemble des droits et obligations, y compris les actifs, dettes ou engagements, des membres des entreprises communes au titre de ces règlements sont transférés aux membres de l'entreprise commune ECSEL en vertu du présent règlement.

9. Unless otherwise agreed between members of the ENIAC Joint Undertaking and of the ARTEMIS Joint Undertaking pursuant to Regulations (EC) Nos 72/2008 and 74/2008, all rights and obligations, including assets, debts or liabilities of the members of the Joint Undertakings pursuant to those Regulations shall be transferred to the members of the ECSEL Joint Undertaking pursuant to this Regulation.


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Cependant, lorsque l'utilisateur de services de paiement et le prestataire de services de paiement conviennent d'un délai plus long que ceux fixés à l'article 74 pour des opérations de paiement à l'intérieur de l'Union, ce délai ne peut pas dépasser quatre jours ouvrables ou la durée permise par d'autres obligations juridiques couvertes par le droit national ou de l'Union, à compter du moment de réception tel que défini à l'article ...[+++]

However, when the payment service user and the payment service provider agree on a longer period than those laid down in Article 74, for intra-Union payment transactions such period shall not exceed 4 business days, or such time as permitted by other legal obligations covered by national and Union law, following the point in time of receipt in accordance with Article 69.


Conformément à l'article 16 du règlement (UE) n° 1093/2010, du règlement (UE) n° 1094/2010 et du règlement (UE) n° 1095/2010, l'ABE, l'AEAPP et l'AEMF émettent des orientations à l'intention des autorités compétentes et des entités soumises à obligations visées à l'article 2, paragraphe 1, points 1) et 2), concernant les facteurs de risque à prendre en considération et/ou les mesures à prendre dans les situations où des mesures simplifiées de vigilance à l'égard de la clientèle conviennent ...[+++]

EBA, EIOPA and ESMA shall issue guidelines addressed to competent authorities and the obliged entities referred to in Article 2(1)(1) and (2) in accordance with Article 16 of Regulation (EU) No 1093/2010, of Regulation (EU) No 1094/2010, and of Regulation (EU) No 1095/2010, on the risk factors to be taken into consideration and/or the measures to be taken in situations where simplified due diligence measures are appropriate.


Les parties conviennent de conclure, à la demande de l'une d'elles et dans les meilleurs délais possibles, un accord régissant les obligations spécifiques incombant à la République du Tadjikistan et aux États membres de la Communauté européenne en matière de réadmission, et comportant une obligation de réadmission des ressortissants d'autres pays et des apatrides.

The Parties agree to conclude, upon request and as soon as possible, an agreement regulating the specific obligations for Member States of the European Union and the Republic of Tajikistan on readmission, including an obligation for the readmission of nationals of other countries and stateless persons.


Dans le cas d’une condamnation sous condition ou d’une peine de substitution lorsque le jugement ne comporte pas de peine ou de mesure privative de liberté devant être exécutée en cas de non-respect des obligations ou des injonctions concernées, cela pourrait impliquer que, lorsqu’ils décident de procéder à la reconnaissance, les États membres ayant fait la déclaration pertinente au titre de la présente décision-cadre conviennent de surveiller la mesure de probation ou peine de substitution concernée et de n’assumer aucune autre respo ...[+++]

In the case of a conditional sentence or alternative sanction where the judgment does not contain a custodial sentence or measure involving deprivation of liberty to be enforced in case of non-compliance with the obligations or instructions concerned, this could imply that having made the relevant declaration in accordance with this Framework Decision, Member States, when deciding to recognise, agree to supervise the probation measures or alternative sanctions concerned and to assume no other responsibility than just for taking the subsequent decisions consisting of the modification of obligations ...[+++]


116. Sauf dans les cas où les engagements internationaux de la Communauté en vertu de traités internationaux imposent le choix des obligations réglementaires (section 4.4), ou lorsque les directives prescrivent des solutions spécifiques, par exemple aux articles 18 et 19 de la directive "Service universel", l'ARN choisit parmi toute la panoplie des obligations réglementaires définies dans les directives celles qui conviennent pour résoudre un problème donné sur un marché non soumis à une concurrence effective.

116. Except where the Community's international commitments under international treaties prescribe the choice of regulatory obligation (see Section 4.4) or when the Directives prescribe particular remedies as under Article 18 and 19 of the universal service Directive, NRAs will have to choose between the range of regulatory obligations set out in the Directives in order to remedy a particular problem in a market found not to be effectively competitive.


Les parties conviennent en conséquence de coopérer et de contribuer à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs en veillant au respect intégral et à la mise en œuvre au niveau national des obligations qu'elles ont contractées dans le cadre des traités et accords internationaux de désarmement et de non-prolifération ainsi que de leurs autres obligations internationales en la matière.

The Parties therefore agree to cooperate and to contribute to countering the proliferation of weapons of mass destruction and their means of delivery through full compliance with and national implementation of their existing obligations under international disarmament and non-proliferation treaties and agreements and other relevant international obligations.


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