Traduction de «contribuable ne pouvait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement
to contribute in proportion | to contribute pro rata | to contribute proportionally

contribuer au processus de réadaptation | contribuer au processus de rééducation
contribute to rehabilitation processes | foster the rehabilitation process | contribute to the rehabilitation process | support rehabilitation

si jeunesse savait, si vieillesse pouvait
if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]

Loi confirmant les droits des contribuables et établissant le Bureau de protection du contribuable
An Act to confirm the rights of taxpayers and establish the Office for Taxpayer Protection

Loi portant nomination d'un protecteur du contribuable et modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu afin de garantir certains droits aux contribuables
An Act to appoint a Taxation Ombudsman and to amend the Income Tax Act to establish certain rights of taxpayers

contribuer au processus de réflexion du chorégraphe
assist choreographers with their process of reflection | help choreographers with their self-reflection | contribute to the choreographer's process of reflection | contribute to the process of reflection of choreographers

contribuer au processus de réflexion du responsable de la programmation
identify aspects to help the programmer's reflection | suggest sources to help programmer's reflection | contribute to the programmer's reflection process | contribute to the reflection process of the programmer

contribuable qui tient une comptabilité
taxpayer who keeps accounts

moralité fiscale des contribuables
fiscal honesty of taxpayers

contribuable
taxpayer

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(ii) le contribuable ne pouvait pas raisonnablement s’attendre à ce moment à ce que la société cesse d’être une telle société dans l’année qui a suivi ce moment;
(ii) the taxpayer could not reasonably expect at that time that the corporation would cease to be a qualified small business corporation within one year after that time; or

Dès lors que des politiques seront réellement mises en œuvre pour lever ces obstacles, les progrès en matière d'efficacité énergétique pourront contribuer de façon significative à la réalisation des objectifs de l'UE. Par exemple, si la réduction de la consommation d'énergie des utilisateurs finals visée par la directive relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques pouvait être atteinte, la baisse des émissions de CO2 en 2020 serait de 393 Mt comparativement à un scénario de statu quo (pour plus de détails, se reporter à l'annexe 1).
With effective implementation of policies to overcome these barriers, energy efficiency improvements can make a very substantial contribution to achieving the EU's objectives. for example, if the reduction in energy consumption among final users targeted in the Directive on energy end-use efficiency and energy services could be achieved, the CO2 savings in 2020 would be 393 Mt, as compared to a business-as-usual scenario (For more details, see Annex 1).

Le Conseil s'est félicité de la campagne de décollage et reconnu qu'elle pouvait utilement contribuer à susciter l'intérêt des entreprises, des investisseurs et du grand public.
The Council welcomed the Campaign for Take-Off and recognised its favourable impact in raising interest among industry, investors and the public.

d) au moment où le système du contribuable est devenu opérationnel pour la première fois, le contribuable ne pouvait vraisemblablement pas prévoir que le défaut, la défectuosité ou l’arrêt de fonctionnement du bien se produirait dans les cinq ans suivant ce moment.
(d) at the time that the taxpayer’s system first became operational, the deficiency, failing or shutdown in the operation of the property could not reasonably have been anticipated by the taxpayer to occur within five years after that time.

Il y a quelques semaines, je me suis rendu moi-même en Iraq, dans les zones de conflit, où j'ai eu l'occasion de voir comment notre aide humanitaire pouvait contribuer au mieux à aider ceux qui en ont besoin.
A few weeks ago I was in Iraq myself, visiting the conflict areas and seeing how our humanitarian aid can best help those in need.

En 2000, le Conseil a décidé que l'Union européenne pouvait contribuer au financement de mesures visant à faire connaître des produits agricoles et des denrées alimentaires ou à en promouvoir la commercialisation sur le marché intérieur de l'UE et dans les pays tiers.
In 2000 the Council decided that the EU could assist in financing measures that provide information on or promote agricultural products and food on the EU single market and in third countries.

En 2000, le Conseil a décidé que l'Union européenne pouvait contribuer au financement d'actions visant à faire connaître des produits agricoles et des denrées alimentaires ou à en promouvoir la commercialisation sur le marché intérieur de l'UE et dans les pays tiers.
In 2000 the Council decided that the EU could assist in financing measures that provide information on or promote agricultural products and food on the EU single market and in third countries.

Sur le plan européen, il a été reconnu que le recours au PPP pouvait contribuer à la réalisation des réseaux transeuropéens de transport, réalisation qui a été fortement retardée, notamment en raison d'une insuffisance des investissements.
At European level, it was recognised that recourse to PPPs could help to put in place trans-European transport networks, which had fallen very much behind schedule, mainly owing to a lack of funding.

A cet égard, certains Etats membres comme l’Espagne et l’Allemagne seraient favorables à l’instauration d’une procédure pour l’application de l’article 4 de la directive si cette procédure pouvait contribuer à améliorer la coopération administrative entre les Etats membres sans introduire de complications bureaucratiques.
In this respect, some Member States, such as Spain and Germany, would be in favour of setting up a procedure for applying article 4 of the Directive if this helped improve administrative cooperation between Member States without creating more red tape.

J'ai toujours soutenu que, si un contribuable ne pouvait pas accumuler des reçus totalisant 100 $ en une année, c'était probablement un tel pingre qu'il n'avait rien donné et que nous n'avions pas à lui accorder une déduction de 100 $.
We could either do that or supply the receipts. It was always my argument that the person who was not able to accumulate $100 worth of receipts in a year for charity is probably such a cheap screw that he would not be giving anything so why should we give him $100.