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Coût de la lutte antipollution atmosphérique
Coût de la lutte antiémission
Coût de la lutte antiémissions
Coût de la lutte contre la pollution atmosphérique
Dépollution atmosphérique
Lutte antipollution atmosphérique
Lutte contre la pollution atmosphérique
Lutte contre la pollution de l'air
Maîtrise de la pollution atmosphérique
Protection des forêts contre la pollution atmosphérique
Réduction de la pollution atmosphérique

Vertaling van "contre la pollution atmosphérique devraient prévoir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
lutte contre la pollution atmosphérique [ lutte contre la pollution de l'air | lutte antipollution atmosphérique | dépollution atmosphérique | réduction de la pollution atmosphérique | maîtrise de la pollution atmosphérique ]

air pollution control


Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières [ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxy ...[+++]

Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes [ Protocol to the Convention concerning Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes | Protocol concerning Control of Emissions of Nitrogen Oxides or Their Transboundary Fluxes | Nitrogen Oxides Protocol to the Convention on Long-range ]


lutte contre la pollution de l'air | lutte contre la pollution atmosphérique

air pollution control


protection des forêts contre la pollution atmosphérique

protection of the forests against atmospheric pollution


Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières

Protocol concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides | Protocol to the 1979 Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxes | NOx Protocol [Abbr.]


Convention européenne sur la lutte contre la pollution atmosphérique

European Convention on air pollution control


coût de la lutte antiémission [ coût de la lutte antiémissions | coût de la lutte antipollution atmosphérique | coût de la lutte contre la pollution atmosphérique ]

emission control cost [ control cost | air pollution control cost ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(13) Afin de réduire les émissions atmosphériques de NH3 et de PM2,5 des principaux émetteurs, les programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique devraient prévoir des mesures applicables au secteur agricole.

(13) In order to reduce atmospheric NH3 and PM2,5 emissions from the main contributors, national air pollution control programmes should include measures applicable to the agricultural sector.


Les programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique devraient à cet effet contribuer à la bonne mise en œuvre des plans relatifs à la qualité de l’air établis en vertu de l’article 23 de la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil[23].

National air pollution control programmes should, to that end, contribute to the successful implementation of air quality plans enacted under Article 23 of Directive 2008/50/EC of the European Parliament and of the Council.[23]


(13) Afin de réduire les émissions atmosphériques de NH3 et de PM2,5 des principaux émetteurs, les programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique devraient prévoir des mesures applicables au secteur agricole.

(13) In order to reduce atmospheric NH3 and PM2,5 emissions from the main contributors, national air pollution control programmes should include measures applicable to the agricultural sector.


5. Les États membres, conformément aux dispositions pertinentes de la législation de l’Union, consultent le public et les autorités compétentes, qui, en raison de leurs responsabilités environnementales spécifiques dans les domaines de la pollution atmosphérique et de la qualité et de la gestion de l'air, à tous les niveaux, sont susceptibles d’être concernées par la mise en œuvre des programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique, sur leurs projets de programmes nationaux de lutte ...[+++]

5. Member States shall consult, in accordance with relevant Union legislation, the public and competent authorities, which, by reason of their specific environmental responsibilities in the field of air pollution, quality and management at all levels, are likely to be concerned by the implementation of the national air pollution control programmes, on their draft national air pollution control programme and any significant updates prior to their finalisation.


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(12) Les États membres devraient adopter et mettre en œuvre un programme national de lutte contre la pollution atmosphérique en vue de se conformer aux exigences de réduction des émissions et de niveaux d'émission intermédiaires, et de contribuer effectivement à la réalisation des objectifs de l’Union en matière de qualité de l’air.

(12) Member States should adopt and implement a national air pollution control programme with a view to meeting their emission reduction requirements and intermediate emission levels, and to contributing effectively to the achievement of the Union air quality objectives.


Les programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique devraient à cet effet contribuer à la bonne mise en œuvre des plans relatifs à la qualité de l’air établis en vertu de l’article 23 de la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil[23].

National air pollution control programmes should, to that end, contribute to the successful implementation of air quality plans enacted under Article 23 of Directive 2008/50/EC of the European Parliament and of the Council.[23]


5. Les États membres, conformément aux dispositions pertinentes de la législation de l’Union, consultent le public et les autorités compétentes, qui, en raison de leurs responsabilités environnementales spécifiques dans les domaines de la pollution atmosphérique et de la qualité et de la gestion de l'air, à tous les niveaux, sont susceptibles d’être concernées par la mise en œuvre des programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique, sur leurs projets de programmes nationaux de lutte ...[+++]

5. Member States shall consult, in accordance with relevant Union legislation, the public and competent authorities, which, by reason of their specific environmental responsibilities in the field of air pollution, quality and management at all levels, are likely to be concerned by the implementation of the national air pollution control programmes, on their draft national air pollution control programme and any significant updates prior to their finalisation.


À l’heure actuelle, les règlements applicables sont les suivants: le règlement (CEE) no 1696/87 de la Commission du 10 juin 1987 portant certaines modalités d’application du règlement (CEE) no 3528/86 du Conseil relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre la pollution atmosphérique , le règlement (CE) no 804/94 de la Commission du 11 avril 1994 portant certaines modalités d’application du règlement (CEE) no 2158/92 du Conseil en ce qui concerne les systèmes d’information sur les incendies de forêt , le règlement (CE) no 1091/94 de la Commission du 29 avril 1994 portant certaines modalités d’application du règlement (CEE) ...[+++]

At present the following Regulations apply: Commission Regulation (EEC) 1696/87 of 10 June 1987 laying down certain detailed rules for the implementation of Council Regulation (EEC) No 3528/86 on the protection of the Community's forests against atmospheric pollution , Commission Regulation (EC) No 804/94 of 11 April 1994 laying down certain detailed rules for the application of Council Regulation (EEC) No 2158/92 as regards forest-fire information systems , Commission Regulation (EC) No 1091/94 of 29 April 1994 laying down certain detailed rules for the implementation of Council Regulation (EEC) No 3528/86 on the protection of the Commu ...[+++]


1. Les États membres ne peuvent prévoir des incitations fiscales que pour les véhicules à moteur conformes aux mesures contre la pollution atmosphérique et la pollution sonore fixées par la présente directive respectivement au chapitre 5 annexe I point 2.2.1.1.3 et annexe II tableaux I et II et au chapitre 9 annexe I.

1. Member States may make provision for tax incentives only for motor vehicles conforming to the air-pollution and noise-pollution measures laid down in Chapter 5, Annex I, section 2.2.1.1.3 and Annex II, Tables I and II and Chapter 9, Annex I respectively of this Directive.


Les parties contractantes, tenant dûment compte des faits et des problèmes en cause, sont déterminées à protéger l'homme et son environnement contre la pollution atmosphérique et s'efforceront de limiter et, autant que possible, de réduire graduellement et de prévenir la pollution atmosphérique, y compris la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.

The Contracting Parties, taking due account of the facts and problems involved, are determined to protect man and his environment against air pollution and shall endeavour to limit and, as far as possible, gradually reduce and prevent air pollution including long-range transboundary air pollution.




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contre la pollution atmosphérique devraient prévoir ->

Date index: 2021-08-01
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