Traduction de «contrat qui précisera » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contrat pour l'adhésion au traitement
Contracting for adherence

ingénieur de contrats industriels | ingénieur de contrats industriels/ingénieure de contrats industriels | ingénieur contrat/ingénieure contrat | ingénieure de contrats industriels
contract engineering consultant | subcontractor engineer | contract engineer | contractor engineer

contrat de travail du personnel
CE1B - employment contract

contrat numérique [ contrat en ligne | contrat par voie électronique | e-contrat ]
digital contract [ eContract | e-contract | electronic contract | electronic contracting | online contract ]

contrat [ conclusion de contrat | droit des contrats | signature de contrat ]
contract [ conclusion of a contract | contract law | contractual agreement | contractual commitment | law of contract | Contract law(STW) ]

négocier des contrats avec les fournisseurs | négocier les modalités des contrats de fourniture | négocier des contrats d'approvisionnement | négocier des contrats de fourniture
negotiate arrangements with suppliers | negotiate suppliers' arrangements | negotiate supplier arrangements | negotiate with suppliers and distributors

marché à terme [ contrat à terme d'instruments financiers | contrat à terme de gré à gré | contrat à terme normalisé | contrat à terme standardisé | future ]
futures market [ contrat forward | financial future | forward contract | forward market | futures | futures contract ]

législation relative aux contrats | loi relative aux contrats | droit des contrats | droit relatif aux contrats
contract law regulations | law of contract | contract law | contract laws

contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur
futures | future | futures contract

contrat à terme standardisé | future | futur | contrat de future | contrat de futur | contrat boursier | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme normalisé | contrat à terme boursier
futures | future | futures contract

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'elle précisera le contenu de ces rapports périodiques, l'AEMF devrait tenir compte de la charge administrative et des spécificités des différents types d'opérations de financement sur titres et de contrats d'échange sur rendement global.
In further specifying the content of those periodical reports, ESMA should take into account the administrative burden and the specificities of different types of SFTs and total return swaps .

Ces données se préciseront à mesure que l'expert-conseil principal avec lequel nous venons de conclure un contrat précisera les détails de la conception et que nous obtiendrons une confirmation définitive de l'Administration du Sénat au sujet des exigences fonctionnelles.
They will be refined as the prime consultant that we just contracted with will refine the designs and as we are getting final confirmation of the functional requirements from the Senate administration.

Bien entendu, le nouvel article précisera que l'accord intra-conférence n'obligera pas les membres à révéler le contenu de ces contrats individuels.
Of course, the new section will say that the conference agreement will not bind members to reveal the contents of those individual contracts.

Troisièmement, l'instrument horizontal précisera ce qu'il faut entendre par "clauses abusives" dans les contrats professionnel-consommateur.
Thirdly, the horizontal instrument will clarify what is meant by ‘unfair terms’ in contracts between professionals and consumers.

Nous sommes intimement convaincus qu'avec un régime approprié dont conviendrait à la fois le gouvernement du Canada et le fournisseur de services, un régime qui fixerait les balises, la communication dont il est question pourra faire partie intégrante du contrat qui précisera très clairement le genre d'arrangement que nous recherchons.
It's our belief very strongly that with a proper arrangement worked out between the Government of Canada and the service provider, setting out what those requirements are, that kind of communication can be written into the contract and clearly specify the kind of arrangement we need.

En pratique, le processus restera le même : le conseil négociera l’indemnité avec le fournisseur canadien et la précisera dans le contrat passé avec lui.
In practice, the Corporation’s approach to determining fees continues by the same process; the Board will discuss with the Canadian supplier what the fees will be and this will be specified in the contract with the supplier.