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Activité annuelle prévue
Activité prévue
Antiéconomique
Capacité annuelle budgétée
Capacité annuelle prévue
Capacité budgétée
Capacité prévue
Contraire au bon sens économique
Contraire à la logique économique
Décision contraire au règlement intérieur
En l'absence de toute preuve du contraire
Jusqu'à preuve du contraire
Niveau prévu d'écarts
Niveau prévu de dérogation
Preuve contradictoire
Preuve contraire
Preuve du contraire
Preuves contradictoires
Preuves contraires
Sauf convention contraire
Sauf intention contraire
Sauf preuve contraire
Sauf preuve du contraire
Sauf spécification contraire
Sauf stipulation contraire
Taux d'écarts prévu
Taux prévu d'erreurs
Témoignages contraires
à moins qu'une intention contraire ne soit précisée
éléments contradictoires

Traduction de «contraires prévues dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
en l'absence de toute preuve du contraire [ jusqu'à preuve du contraire | sauf preuve contraire | sauf preuve du contraire ]

in the absence of evidence to the contrary [ in the absence of proof to the contrary ]


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


sauf convention contraire [ sauf stipulation contraire | sauf spécification contraire ]

unless otherwise agreed [ save any stipulation to the contrary ]


à moins que le contexte ne commande une interprétation contraire [ à moins qu'une intention contraire ne soit précisée | sauf intention contraire ]

except where a contrary intention appears


niveau prévu d'écarts | taux prévu d'erreurs | taux d'écarts prévu | niveau prévu de dérogation

expected deviation | estimated population exception rate | expected deviation rate | expected error occurrence | expected error rate | rate of expected deviation


capacité prévue | capacité budgétée | capacité annuelle prévue | capacité annuelle budgétée | activité prévue | activité annuelle prévue

expected actual capacity | budgeted capacity | planned capacity


éléments contradictoires | preuve contradictoire | preuves contradictoires | preuves contraires | témoignages contraires

conflicting evidence


preuve contraire | preuve du contraire

countering evidence


décision contraire à une décision antérieure touchant la procédure | décision contraire au règlement intérieur

decision out of order


antiéconomique | contraire à la logique économique | contraire au bon sens économique

uneconomic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les mesures nécessaires à la mise en œuvre du présent chapitre et des annexes V et VI sont arrêtées, sauf dispositions contraires prévues dans ces annexes, selon la procédure prévue à l'article 113, paragraphe 2.

The measures necessary for the implementation of this Chapter and Annexes V and VI, save as otherwise provided in these Annexes, shall be adopted in accordance with the procedure referred to in Article 113(2).


Sauf disposition contraire prévue dans la présente section, le présent titre s'applique aux États membres ayant appliqué le régime de paiement direct à la surface prévu à la section 4 du présent chapitre.

Save as otherwise provided for in this Section, this Title shall apply to the Member States having applied the single area payment scheme provided for in Section 4 of this Chapter.


3. Sauf disposition contraire prévue au présent article, les pouvoirs adjudicateurs négocient avec les soumissionnaires l'offre initiale et toutes les offres ultérieures que ceux-ci ont présentées, à l'exception de l'offre finale, en vue d'en améliorer le contenu.

3. Unless otherwise provided for in this Article, contracting authorities shall negotiate with tenderers the initial and all subsequent tenders submitted by them, except for the final tender, to improve the content thereof.


3. Sauf disposition contraire prévue au présent article, les entités adjudicatrices négocient avec les soumissionnaires l'offre initiale et toutes les offres ultérieures que ceux-ci ont présentées, à l'exception de l'offre finale, en vue d'en améliorer le contenu.

3. Unless otherwise provided for in this Article, contracting entities shall negotiate with tenderers the initial and all subsequent tenders submitted by them, except for the final tender, to improve the content thereof.


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Sauf disposition contraire prévue dans la présente section, le présent titre s'applique aux États membres ayant appliqué le régime de paiement direct à la surface prévu à la section 4 du présent chapitre.

Save as otherwise provided for in this Section, this Title shall apply to the Member States having applied the single area payment scheme provided for in Section 4 of this Chapter.


2. Le Parlement européen et le Conseil décident des virements de crédits dans les conditions prévues aux paragraphes 3 à 6 du présent article, sauf disposition contraire prévue au titre I de la deuxième partie.

2. The European Parliament and the Council shall take decisions on transfers of appropriations as provided for in paragraphs 3 to 6 of this Article, except as otherwise provided for in Title I of Part Two.


2. Le Parlement européen et le Conseil décident des virements de crédits dans les conditions prévues aux paragraphes 3 à 6 du présent article, sauf disposition contraire prévue au titre I de la deuxième partie.

2. The European Parliament and the Council shall take decisions on transfers of appropriations as provided for in paragraphs 3 to 6 of this Article, except as otherwise provided for in Title I of Part Two.


Sauf dispositions contraires prévues par le présent règlement, le Conseil statue selon la procédure prévue à l'article 37 du traité.

Except where otherwise provided for in this Regulation, the Council shall act in accordance with the procedure referred to in Article 37 of the Treaty.


Sauf dispositions contraires prévues dans le présent règlement, le Conseil agit suivant la procédure prévue à l'article 37 du traité.

Except where otherwise provided for in this regulation, the Council shall act in accordance with the procedure laid down in Article 37 of the Treaty.


Sauf dispositions contraires prévues dans le présent règlement, le Conseil agit suivant la procédure prévue à l'article 175, paragraphe 1, du traité.

Except where otherwise provided for in this regulation, the Council shall act in accordance with the procedure laid down in Article 175(1) of the Treaty.


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