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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Contraire aux bonnes moeurs
Contraire aux droits attachés à la personnalité
Contraire aux droits de la personnalité
Contraire aux moeurs
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure contraire aux règles de l'OMC
Mesure incompatible avec les règles de l'OMC
Oexpa
Ordonnance concernant les expatriés
Paranoïa
Preuve contradictoire
Preuve contraire
Preuve du contraire
Preuves contradictoires
Preuves contraires
Psychose SAI
Rotation contraire au sens d'horloge
Rotation de sens direct
Rotation de sens négatif
Rotation négative
Rotation à gauche
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sauf instruction contraire
Témoignages contraires
à moins de directives contraires
éléments contradictoires

Traduction de «contrairement aux directives » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


rotation à gauche | rotation contraire au sens d'horloge | rotation dans le sens inverse des aiguilles d'une montre | rotation de sens direct | rotation de sens négatif | rotation négative

anti-clockwise movement | anti-clockwise rotation | counter-clockwise rotation | left-hand rotation | left-hand turn


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


éléments contradictoires | preuve contradictoire | preuves contradictoires | preuves contraires | témoignages contraires

conflicting evidence


preuve contraire | preuve du contraire

countering evidence


mesure incompatible avec les règles de l'Organisation mondiale du commerce [ mesure incompatible avec les règles de l'OMC | mesure contraire aux règles de l'Organisation mondiale du commerce | mesure contraire aux règles de l'OMC ]

World Trade Organization inconsistent measure [ WTO-inconsistent measure ]


contraire aux droits attachés à la personnalité (1) | contraire aux droits de la personnalité (2)

to violate basic personal rights


contraire aux moeurs | contraire aux bonnes moeurs

immoral


à moins de directives contraires [ sauf instruction contraire ]

unless otherwise directed [ unless otherwise instructed ]


Ordonnance du 3 octobre 2000 relative aux déductions, en matière d'impôt fédéral direct, de frais professionnels des employés occupant une fonction dirigeante et des spécialistes qui exercent en Suisse une activité temporaire | Ordonnance concernant les expatriés [ Oexpa ]

Ordinance of 3 October 2000 on the Deduction of Specific Professional Costs in the Direct Federal Taxation of Senior Employees and Specialists working temporarily in Switzerland | Expatriates Ordinance [ ExpatO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Au contraire, la directive se borne à renvoyer de manière générale aux « infractions graves » définies par chaque État membre dans son droit interne.

On the contrary, the directive simply refers in a general manner to ‘serious crime’ as defined by each Member State in its national law.


2. Aux fins de la présente directive, on entend par infraction tout acte qui est contraire aux directives énumérées à l’annexe I telles que transposées dans l’ordre juridique interne des États membres et qui porte atteinte aux intérêts collectifs visés au paragraphe 1.

2. For the purposes of this Directive, an infringement means any act contrary to the Directives listed in Annex I as transposed into the internal legal order of the Member States which harms the collective interests referred to in paragraph 1.


La Commission a décidé d’adresser à la France un avis motivé pour avoir agréé des conventions collectives, applicables aux professions sociales, contenant une condition de nationalité en matière de diplôme ainsi que des dispositions contraires aux directives 89/48/CEE et 92/51/CEE relatives au système général de reconnaissance de diplômes et pour ne pas avoir transposé lesdites directives en ce qui concerne la reconnaissance des diplômes couverts par ces conventions.

The Commission has decided to send France a reasoned opinion for having approved collective agreements applicable to the social professions which contain a nationality requirement for the qualifications and provisions which are contrary to Directives 89/48/EEC and 92/51/EEC on the general system for the recognition of diplomas, and for not having transposed these Directives as regards the recognition of qualifications covered by these agreements.


Contrairement aux directives, les règlements de l'Union européenne prennent effet directement, sans qu'une transposition dans le droit national ne soit nécessaire.

Unlike Directives, EU Regulations have the force of law without requiring implementation into national legislation.


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Contrairement aux directives communautaires, les règlements sont applicables directement dans les États membres et ne doivent pas être mis en œuvre à travers une loi nationale.

Unlike EU Directives, Regulations are directly applicable in the Member States without having to be implemented through national law.


Contrairement aux directives plus récentes sur les véhicules hors d'usage et sur les déchets d'équipements électriques et électroniques, cette directive n'impose pas l'introduction d'un système de responsabilité des producteurs (voir point 3.1).

Contrary to the more recent directives on End-of-Life Vehicles and Waste Electrical and Electronic Equipment, this directive does not contain an obligation to introduce producer responsibility (compare section 3.1.).


Dans le cas contraire, la directive 2003/86/CE sur le droit à la réunification familiale s'applique.

If this is not the case, Directive 2003/86/EC on the right to family reunification applies.


2. Aux fins de la présente directive, on entend par infraction tout acte qui est contraire aux directives énumérées en annexe telles que transposées dans l'ordre juridique interne des États membres et qui porte atteinte aux intérêts collectifs visés au paragraphe 1.

2. For the purpose of this Directive, an infringement shall mean any act contrary to the Directives listed in the Annex as transposed into the internal legal order of the Member States which harms the collective interests referred to in paragraph 1.


En effet, les directives système général ne contiennent pas, contrairement aux directives «sectorielles» de reconnaissance des diplômes, de dispositions particulières applicables à la prestation de services et diffèrent de celles applicables à l'établissement ou à l'exercice salarié.

In practice, the General System Directives, in contrast to the "sectoral" directives on diploma recognition, contain no special provisions applicable to the provision of services and are different from those applicable to establishment and employment.


La décision initiale d'ouverture de la procédure avait été prise par la Commission le 26 mars 1991, parce que cette mesure d'aide semblait contraire aux directives relatives à l'examen des aides nationales dans le secteur de la pêche et pouvait créer des conditions de concurrence déloyale.

The initial decision to open the procedure was taken by the Commission on 26 March 1991 because the aid measure appeared to be contrary to the Guidelines for the examination of national aid in the fisheries sector and could give rise to conditions of unfair competition.


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