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CALS

Traduction de «continue pendant quinze » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Acquisition et soutien en continu pendant la vie des systèmes [ CALS | Acquisition et soutien logistique assistés par ordinateur | Soutien continu des acquisitions et de leurs cycles de vie ]

Continuous Acquisition and Life Cycle Support [ CALS | Continuous Acquisition and Life-Cycle Support | Computer-Aided Acquisition and Logistic Support ]


EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

IF IN EYES: Rinse cautiously with water for several minutes. Remove contact lenses, if present and easy to do. Continue rinsing.


Une stratégie pour obtenir le consentement du Conseil du Trésor à ce que la CCT continue d'adhérer aux régimes de pension et d'assurance de la fonction publique pendant trois à cinq ans après être devenue une société d'État

A Strategy for Seeking Treasury Board Agreement that CTC Remain Under the Public Service Pension and Insurance Plans for a 3 to 5 Year Period After Becoming a Crown Corporation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Dans les circonstances décrites au paragraphe 4, le conducteur peut continuer à conduire son véhicule sans carte de conducteur durant une période maximale de quinze jours civils, ou pendant une période plus longue s’il le faut pour permettre au véhicule de regagner les locaux où il est basé, à condition qu’il puisse justifier de l’impossibilité de présenter ou d’utiliser sa carte durant cette période.

5. In the circumstances set out in paragraph 4, the driver may continue to drive without a driver card for a maximum period of 15 calendar days or for a longer period if this is necessary for the vehicle to return to the premises where it is based, provided that the driver can prove the impossibility of producing or using the card during that period.


(2.1) Le juge surnuméraire, le juge qui continue à exercer ses fonctions judiciaires après les avoir exercées pendant au moins quinze ans et pour qui le chiffre obtenu par l’addition de l’âge et du nombre d’années d’exercice est d’au moins quatre-vingts, le juge de la Cour suprême du Canada qui continue à exercer ses fonctions judiciaires après les avoir exercées pendant au moins dix ans à titre de juge de cette juridiction ou le juge visé à l’article 41.1 n’est pas tenu de verser la cotisatio ...[+++]

(2.1) A supernumerary judge, a judge who continues in judicial office after having been in judicial office for at least 15 years and whose combined age and number of years in judicial office is not less than 80, a judge of the Supreme Court of Canada who has continued in judicial office on that Court for at least 10 years, or a judge referred to in section 41.1 is not required to contribute under subsections (1) and (2) but is required to contribute, by reservation from salary, to the Supplementary Retirement Benefits Account at a rate of one per cent of his or her salary.


(3) À la demande de quinze députés, présentée au président de la Chambre des communes, après le début des consultations visées au paragraphe (2), la Chambre continue à siéger au-delà de l’heure normale d’ajournement pendant chacun des jours du débat sur la motion; le débat se poursuit jusqu’à ce que tous les députés qui désirent prendre part au débat l’aient fait, sans toutefois se prolonger plus tard que minuit.

(3) On the filing of a request with the Speaker of the House of Commons by any fifteen members of the House after consultation under subsection (2) has commenced, the House shall sit beyond the normal hour of adjournment on each day on which the House is considering the motion until no further member rises in debate, but in any event, not later than midnight.


5. Dans les circonstances décrites au paragraphe 4, le conducteur peut continuer à conduire son véhicule sans carte de conducteur durant une période maximale de quinze jours civils, ou pendant une période plus longue s’il le faut pour permettre au véhicule de regagner les locaux où il est basé, à condition qu’il puisse justifier de l’impossibilité de présenter ou d’utiliser sa carte durant cette période.

5. In the circumstances set out in paragraph 4, the driver may continue to drive without a driver card for a maximum period of 15 calendar days or for a longer period if this is necessary for the vehicle to return to the premises where it is based, provided that the driver can prove the impossibility of producing or using the card during that period.


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5. Dans les circonstances décrites au paragraphe 4, le conducteur peut continuer à conduire son véhicule sans carte de conducteur durant une période maximale de quinze jours de calendrier, ou pendant une période plus longue s'il le faut pour permettre au véhicule de regagner le siège de l'entreprise, à condition qu'il puisse justifier de l'impossibilité de présenter ou d'utiliser sa carte durant cette période.

5. In the circumstances set out in paragraph 4, the driver may continue to drive without a driver card for a maximum period of 15 calendar days or for a longer period if this is necessary for the vehicle to return to its premises, provided the driver can prove the impossibility of producing or using the card during this period.


Devant la Verwaltungsgerichtshof (Cour administrative suprême autrichienne) Mme Sayn-Wittgenstein a fait valoir que la non-reconnaissance des effets de son adoption sur son nom, constitue une entrave à sa libre circulation – puisque cela la contraint à porter des noms différents dans deux États membres – ainsi qu'une atteinte à son droit au respect de la vie familiale – en raison de la modification de son nom qu'elle a porté pourtant de façon continue pendant quinze ans.

Before the Verwaltungsgerichtshof (Austrian Administrative Court), Mrs Sayn-Wittgenstein claimed that the non-recognition of the effects of her adoption on her name amounts to an obstacle to her freedom of movement – since she would have to use different surnames in two Member States – and interference with the right to respect for family life – because of the alteration of the name she has used continuously for fifteen years.


Si le délinquant s’absente de son lieu de résidence pendant une période continue de plus de quinze jours, il doit en informer le bureau d’inscription.

If the offender is absent from his home address for more than 15 continuous days, the registration centre must be notified.


2. Après la suppression des mesures spécifiques appliquées dans la zone de protection, les mesures en vigueur dans la zone de surveillance, visées aux articles 37 à 42, continuent de s'appliquer pendant une période minimale de quinze jours jusqu'à leur suppression conformément à l'article 44.

2. After the removal of the measures specific to the protection zone, the measures applied in the surveillance zone as provided for in Articles 37 to 42, shall continue to apply for at least 15 days until those measures are removed in accordance with Article 44.


Le conducteur peut continuer à conduire son véhicule sans carte personnelle durant une période maximale de quinze jours de calendrier, ou pendant une période plus longue s'il le faut pour permettre au véhicule de regagner le siège de l'entreprise, à condition qu'il puisse justifier de l'impossibilité de présenter ou d'utiliser sa carte durant cette période.

The diver may continue to drive without a driver card for a maximum period of 15 calendar days or for a longer period if this is necessary for the vehicle to return to its premises, provided he can prove the impossibility of producing or using the card during this period.




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Date index: 2021-10-20
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