Vertaling van "contient sont éventuellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

sac qui contient la drogue [ récipient qui contient la drogue ]
bag [ baggie ]

légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent
contingent legatee

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]
contingent liability

client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte
prospect

passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]
contingent liabilities

passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle
contingent liability

Contient de l'aspirine.
Contains aspirin

passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel
contingent liability

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a) la nature de l'émetteur responsable; b) les connaissances, l'expérience et le rôle de la personne ou de la compagnie; c) le poste occupé, dans le cas d'un dirigeant; d) la présence ou l'absence d'un autre lien avec l'émetteur responsable, dans le cas d'un administrateur; e) l'existence éventuelle et la nature de tout système visant à faire en sorte que l'émetteur responsable s'acquitte de ses obligations d'information continue; f) la question de savoir s'il était raisonnable pour la personne ou la compagnie de se fier aux mécanismes de respect des obligations d'information de l'émetteur responsable et aux dirigeants et employés de celui-ci ainsi qu'aux autres personnes dont les fonctions lui auraient normalement permis de prendre connaissance des faits pertinents; g) le délai imparti pour faire une divulgation requise en application du droit applicable; h) à l'égard d'un rapport, d'une déclaration ou d'une opinion d'un expert, les normes professionnelles applicables à celui-ci; i) la mesure dans laquelle la personne ou la compagnie connaissait ou aurait raisonnablement dû connaître le contenu et le mode de diffusion du document ou de la déclaration orale publique; j) dans le cas de la présentation inexacte de faits, le rôle et la responsabilité de la personne ou de la compagnie dans la préparation et la publication du document qui la contient, dans la déclaration orale publique qui la contient, ou encore dans la vérification des faits qui figurent dans le document ou la déclaration;
(a) the nature of the responsible issuer; (b) the knowledge, experience and function of the person or company; (c) the office held, if the person was an officer; (d) the presence or absence of another relationship with the responsible issuer, if the person was a director; (e) the existence, if any, and the nature of any system designed to ensure that the responsible issuer meets its continuous disclosure obligations; (f) the reasonableness of reliance by the person or company on the responsible issuer's disclosure compliance system and on the responsible issuer's officers, employees and others whose duties would in the ordinary course have given them knowledge of the relevant facts; (g) the period within which disclosure was required to be made under the applicable law; (h) in respect of a report, statement or opinion of an expert, any professional standards applicable to the expert; (i) the extent to which the person or company knew, or should reasonably have known, the content and medium of dissemination of the document or public oral statement; (j) in the case of a misrepresentation, the role and responsibility of the person or company in the preparation and release of the document or the making of the public oral statement containing the misrepresentation or the ascertaining of the facts contained in that document or public oral statement; and

Ce relevé contient les éventuelles déclarations destinées à être inscrites au procès-verbal du Conseil.
That summary shall contain any statements to be entered in the Council minutes.

Ce rapport contient une analyse des principaux sujets examinés jusqu'ici, à savoir notamment: le champ d'application de la directive, les situations dans lesquelles le droit d'accès à un avocat devrait être accordé, les éventuelles dérogations, l'information sur la privation de liberté, le droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures relatives au mandat d'arrêt européen et les questions relatives aux voies de recours.
The progress report analyses the main issues so far discussed, including: the scope of the directive, the situations in which the right of access to a lawyer should be given, possible derogations, the information upon deprivation of liberty, the right of access to a lawyer in European arrest warrant proceedings as well as the issues of remedies.

4. Chaque programme contient des informations relatives à son statut dans le cadre des procédures nationales, notamment s’il a été présenté au parlement national et si le parlement national a eu la possibilité de débattre de l’avis du Conseil sur le programme précédent ou, le cas échéant, d’une éventuelle recommandation ou d’un éventuel avertissement, et si le programme a reçu l’approbation du parlement».
4. Each programme shall include information on its status in the context of national procedures, in particular whether the programme was presented to the national parliament, and whether the national parliament had the opportunity to discuss the Council's opinion on the previous programme or, if relevant, any recommendation or warning, and whether there has been parliamentary approval of the programme’.

Lorsqu'ils souhaitent procéder à un transport d'animaux, ils remplissent un formulaire électronique au format unique qui contient toutes les informations appropriées concernant l'animal ou le produit d’origine animale, la destination et les éventuelles étapes.
When they wish to transport animals, they must fill in an electronic form in a standardised format which contains all the appropriate information concerning the animal or product of animal origin, the destination and any stages.

En décembre 2010, l’OACI a achevé la révision de son plan d’urgence sur les cendres volcaniques pour la région Europe, qui contient des orientations normalisées concernant l'alerte des avions en cas d'éruption ainsi que des procédures à respecter, y compris en ce qui concerne la fermeture éventuelle d’un espace aérien.
In December 2010, ICAO finalised the revision of its 'volcanic ash contingency plan' for Europe, including standardised guidelines for the alerting of aircraft when eruptions occur, and procedures to be followed, also in cases of possible closure of airspace.

Le rapport contient les changements éventuels apportés au système et à la liste des représentants agréés.
The report shall contain possible changes to the system and authorised representatives.

Comme le précise le paragraphe 36 de la communication sur la radiodiffusion, le rôle de la Commission se limite à contrôler si la définition du service public contient une éventuelle erreur manifeste.
As stated in paragraph 36 of the Broadcasting Communication, the role of the Commission is limited to checking whether the public service definition in the broadcasting sector contains any manifest error.

Enfin, elle contient également une série de règles relatives à l’éventuelle inscription, dans le casier judiciaire national, de condamnations prononcées dans un autre Etat membre, afin d’éviter de trop grandes divergences de pratiques sur ce point qui pourraient, le cas échéant, porter préjudice aux personnes condamnées.
Lastly, it also lays down a series of rules for entering in a national criminal record convictions handed down in another Member State in order to avoid excessive differences of practice which could in some circumstances be detrimental to convicted persons.

Or, les méthodes de scellement classiques ne permettent pas de garantir l'intégrité des conteneurs et de détecter une éventuelle intrusion, pas plus qu'elles ne fournissent des informations sur le sort de la cargaison et des marchandises qu'elle contient.
Conventional sealing methods cannot guarantee container integrity and detect intrusion, nor can they provide information on what is happening in the cargo and to goods stored in it.