Traduction de «contienne une annexe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe
appendant

Vaccins bactériens mixtes, sauf ceux qui contiennent du vaccin anticoquelucheux
Mixed bacterial vaccines, except combinations with a pertussis component

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.

droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe
appendant incorporeal hereditament

déclaration obligatoire pour les organismes génétiquement modifiés (1) | obligation de déclarer les produits qui contiennent des organismes génétiquement modifiés (2)
compulsory declaration for genetically modified organisms

Conservation des zones naturelles et des ressources génétiques qu'elles contiennent
Conservation of Natural Areas and of the Genetic Material They Contain [ MAB PROJECT 8 ]

Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, sans abcès périurétral ou des glandes annexes
Gonococcal infection of lower genitourinary tract without periurethral or accessory gland abscess

Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, avec abcès périurétral et des glandes annexes
Gonococcal infection of lower genitourinary tract with periurethral and accessory gland abscess

installations annexes
offsites

Convention entre la Confédération suisse et la République italienne relative à la reconnaissance réciproque des poinçons apposés sur les ouvrages en métaux précieux(avec annexe)
Agreement of 15 January 1970 between the Swiss Confederation and the Republic of Italy on the reciprocal recognition of stamps on precious metal articles

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Tous nos codes contiennent des annexes et des illustrations.
All of our codes contain appendices and illustrations.

Il est tout à fait logique et important que les sénateurs puissent savoir ce que contiennent les annexes de ce projet de loi de crédits et ce qu'elles sous-tendent.
It is logically important that honourable senators have an opportunity to know what is in and what is behind the schedules that appear in that supply bill.

«La Commission peut décider que les systèmes nationaux ou internationaux volontaires établissant des normes pour la production de produits de la biomasse contiennent des données précises aux fins de l'article 17, paragraphe 2, et/ou servent à prouver que les lots de biocarburants ou de bioliquides sont conformes aux critères de durabilité définis à l'article 17, paragraphes 3, 4 et 5, et/ou qu'aucune matière n'a été intentionnellement modifiée ou mise au rebut pour faire en sorte que le lot ou une partie du lot relève de l'annexe IX. La Commission peut décider que ces systèmes contiennent des données précises aux fins de l'information sur les mesures prises pour la conservation des zones qui fournissent des services écosystémiques de base dans les situations critiques (par exemple protection de bassins versants et contrôle de l'érosion), pour la protection des sols, de l'eau et de l'air, pour la restauration des terres dégradées, pour éviter la consommation excessive d'eau dans les zones où l'eau est rare, ainsi qu'aux fins de l'information sur les éléments visés à l'article 17, paragraphe 7, deuxième alinéa.
‘The Commission may decide that voluntary national or international schemes setting standards for the production of biomass products contain accurate data for the purposes of Article 17(2), and/or demonstrate that consignments of biofuel or bioliquid comply with the sustainability criteria set out in Article 17(3), (4) and (5), and/or that no materials have been intentionally modified or discarded so that the consignment or part thereof would fall under Annex IX. The Commission may decide that those schemes contain accurate data for the purposes of information on measures taken for the conservation of areas that provide, in critical situations, basic ecosystem services (such as watershed protection and erosion control), for soil, water and air protection, the restoration of degraded land, the avoidance of excessive water consumption in areas where water is scarce and on the issues referred to in the second subparagraph of Article 17(7).

Ces avis contiennent les informations visées à l’annexe VI, partie A, section I. Ils sont publiés soit par l’Office des publications de l’Union européenne, soit par les entités adjudicatrices sur leur profil d’acheteur conformément à l’annexe IX, point 2 b). Lorsque ce sont les entités adjudicatrices qui publient l’avis périodique indicatif sur leur profil d’acheteur, celles-ci envoient à l’Office des publications de l’Union européenne un avis de publication de l’avis périodique indicatif sur leur profil d’acheteur conformément à l’annexe IX, point 3. Ces avis contiennent les informations mentionnées à l’annexe VI, partie B.
Those notices shall contain the information set out in part A, section I of Annex VI. They shall be published either by the Publications Office of the European Union or by the contracting entities on their buyer profiles in accordance with point 2(b) of Annex IX. Where the periodic indicative notice is published by the contracting entities on their buyer profile, they shall send a notice of the publication of the periodic indicative notice on a buyer profile to the Publications Office of the European Union in accordance with point 3 of Annex IX. Those notices shall contain the information set out in Annex VI Part B.

Le projet de loi C-32 interdit également la fabrication et la vente de cigarettes, de petits cigares et de feuilles d'enveloppe qui contiennent les additifs figurant dans une annexe du projet de loi, ainsi que l'emballage de ces produits d'une manière qui donne à penser qu'ils contiennent un des additifs interdits.
Bill C-32 will also prohibit the manufacture and sale of cigarettes, little cigars and blunt wraps that contain the additives set out in a new schedule to the act, as well as the packaging of those products in a manner that suggests they contain a prohibitive additive.

Ces directives contiennent en annexe les relevés de compilation des électeurs qui ont voté.
Those instructions include an appendix with copies of the compilation statements of electors who have voted.

2. Nonobstant la directive 96/59/CE (15), les déchets qui sont constitués de substances inscrites sur la liste de l'annexe IV, en contiennent ou sont contaminés par ce type de substances sont éliminés ou valorisés sans retard injustifié et conformément à l'annexe V, partie 1, de manière à ce que les polluants organiques persistants qu'ils contiennent soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de polluants organiques persistants.
2. Notwithstanding Directive 96/59/EC (15), waste consisting of, containing or contaminated by any substance listed in Annex IV shall be disposed of or recovered, without undue delay and in accordance with Annex V, part 1 in such a way as to ensure that the persistent organic pollutant content is destroyed or irreversibly transformed so that the remaining waste and releases do not exhibit the characteristics of persistent organic pollutants.

un État membre ou l'autorité compétente désignée par cet État membre peut exceptionnellement autoriser que des déchets figurant sur la liste de l'annexe V, partie 2, qui contiennent une substance inscrite sur la liste de l'annexe IV, ou qui sont contaminés par ce type de substance, jusqu'à des limites de concentration à fixer à l'annexe V, partie 2, soient traités autrement conformément à une méthode mentionnée à l'annexe V, partie 2, à condition:
a Member State or the competent authority designated by that Member State may, in exceptional cases, allow wastes listed in Annex V, part 2 containing or contaminated by any substance listed in Annex IV up to concentration limits to be specified in Annex V, part 2, to be otherwise dealt with in accordance with a method listed in Annex V, part 2 provided that:

En fonction des possibilités d'abus et d'autres critères publiés, les médicaments qui n'exigent pas d'ordonnance peuvent être mis en vente dans n'importe quel point de vente, vendus seulement sous la supervision d'un pharmacien, c'est ce que l'on appelle l'annexe III, ou vendus seulement sous la surveillance directe d'un pharmacien, c'est-à-dire l'annexe II, auquel cas les médicaments sont conservés derrière le comptoir et le consommateur ne peut pas opérer son choix lui-même (1445) Un exemple du fonctionnement de cet ensemble complexe de règlements serait la disponibilité sans ordonnance de médicaments qui contiennent de la codéine, la codéine étant bien sûr un opiacé utilisé comme analgésique et agent antitussif.
Based on the abuse potential and other published criteria, non-prescription drugs may be available for sale through any retail outlet, limited to sale only under the supervision of a pharmacist, so-called schedule III, or sold only under the direct control of a pharmacist, schedule II, where they are kept behind the dispensary counter and there is no opportunity for consumer self-selection (1445) An example of how that whole complex of regulations works would be the non-prescription availability of codeine-containing drugs, codeine, of course, being an opiate analgesic and cough suppressant.

3. Selon la procédure prévue à l'article 18, l'annexe III est révisée de telle manière que la partie A contienne les végétaux, produits végétaux et autres objets présentant un risque phytosanitaire pour toutes les parties de la Communauté et que la partie B contienne les végétaux, produits végétaux et autres objets ne présentant un risque phytosanitaire que pour des zones protégées.
3. In accordance with the procedure laid down in Article 18, Annex III shall be revised in such a way that Part A contains plants, plant products and other objects which constitute a plant-health risk for all parts of the Community, and Part B contains plants, plant products and other objects which constitute a plant-health risk only for protected zones.