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Aide à l'utilisation
Amortissement proportionnel au rendement
Amortissement proportionnel à l'utilisation
Assistance à l'utilisation
Cadre de l'audit
Cadre de la vérification
Contexte de l'audit
Contexte de la vérification
Contrôle de l'utilisation finale
Guide de l'utilisateur
Gurt
Licence d'utilisation des eaux
Méthode de l'amortissement proportionnel au rendement
Méthode proportionnelle au rendement
Méthode proportionnelle à l'utilisation
OUC
Ordonnance sur l'utilisation confinée
Permis d'utilisation des eaux
Permis pour l'utilisation des eaux
Système de protection technologique
TRURG
Tps
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA
Vérification de l'utilisation finale
Vérification terminale

Traduction de «contexte de l’utilisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Rapport final d'une étude sur le contexte probable d'utilisation du spectre radioélectrique à partir de l'an 2000

Final Report of a Study into the Likely Radio Spectrum Environment in the Year 2000 and Beyond


cadre de l'audit [ contexte de l'audit | cadre de la vérification | contexte de la vérification ]

audit environment


méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode proportionnelle au rendement | méthode proportionnelle à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel à l'utilisation

units of production method | physical unit method | production method | production unit method | service output method | sum-of-the-units method | unit-of-output method | units of service method


permis pour l'utilisation des eaux [ permis d'utilisation des eaux | licence d'utilisation des eaux ]

water use licence [ licence permitting the use of waters ]


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


assistance à l'utilisation | aide à l'utilisation | guide de l'utilisateur

user guidance


technologie de restriction de l'utilisation génétique (1) | technologie de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (2) | contrôle de l'expression génétique chez les plantes (3) | système de protection technologique (4) [ gurt (5) | tps (6) | TRURG (7) ]

genetic use restriction technology | control of plant gene expression | technology protection system [ gurt | tps ]


Ordonnance du 25 août 1999 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné | Ordonnance sur l'utilisation confinée [ OUC ]

Ordinance of 25 August 1999 on the Contained Use of Organisms | Containment Ordinance [ ContainO ]


vérification de l'utilisation finale | vérification terminale | contrôle de l'utilisation finale

end-use checking


Stratégies relatives à l'exploitation et à l'utilisation du contenu dans le contexte d'un réseau mondial

Content and Commerce Driven Strategies in Global Networks | CONDRINET [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- renforcer la coordination entre le FEDER, le FSE et le FEADER[17], en particulier au niveau régional et local, dans le contexte de l'utilisation des fonds en vue de favoriser une démarche intégrée en matière de logement (conformément aux dispositions de l'article 7, paragraphe 2, du règlement relatif au FEDER, tel que modifié) ou dans d'autres domaines.

- reinforce coordination between the ERDF, ESF and the EAFRD[17], in particular at the regional and local level, when using the funds, for the purpose of promoting and facilitating an integrated approach in housing (in line with the provisions of the modified Art 7 (2) of the ERDF Regulation) or in other fields.


La Commission : publiera en 2006 une étude sur l’incidence de la pénurie de compétences linguistiques sur l’économie européenne ; publiera en 2006 un inventaire des systèmes de certification linguistiques disponibles dans l’Union européenne ; lancera une étude sur les possibilités d’utiliser davantage le sous-titrage au cinéma et dans les émissions télévisées pour promouvoir l’apprentissage des langues ; publiera la base de données multilingue interinstitutionnelle IATE (Inter-Agency Terminology Exchange) en tant que service pour toute personne ayant besoin de termes validés provenant de contextes liés à l’UE ; organisera en 2006 une ...[+++]

The Commission will: publish a study on the impact on the European economy of shortages of language skills in 2006; publish on the web an inventory of the language certification systems available in the European Union in 2006; launch a study on the potential for greater use of sub-titles in film and television programmes to promote language learning; publish the inter-institutional, multilingual database IATE (Inter-Agency Terminology Exchange) as a service to anyone needing validated terms from EU-related contexts; organise a confer ...[+++]


Pour régler ces problèmes majeurs d'interprétation sans mettre en danger l'avenir de cet important projet de loi, le CCPA recommande au comité d'envisager d'inclure la recommandation suivante dans son rapport: Que le ministre et le ministère de la Justice considèrent des moyens comme la publication de lignes directrices, par lesquelles il serait communiqué au secteur scientifique et entendu des enquêteurs et des procureurs que la conformité avec les normes du Conseil canadien de protection des animaux ne constitue pas une infraction au sens des articles 182.2 et 182.3 du Code criminel modifié et que le Manuel du CCPA sur le soin et l'utilisation des animaux d'expér ...[+++]

To address those major interpretation issues without jeopardizing the future of this important proposed legislation, the CCAC recommends that the committee consider including the following recommendation in its report: It is recommended that the minister and the Department of Justice consider means such as the issuance of guidelines by which it can be communicated to the scientific sector, and adopted amongst investigatory and prosecutorial bodies, that compliance with the Canadian Council on Animal Care standards will not amount to an offence under sections 182.2 and 182.3 of an amended Criminal Code, and that the ``CCAC Guide to the Care and Use of Experimental Animals,'' as supplemented by the other published guidelines and policies, sha ...[+++]


Par conséquent, l'AUCC prie le comité de formuler les recommandations suivantes dans son rapport sur le projet de loi C-10B: premièrement, nous recommandons que le ministre de la Justice publie des lignes directrices ou d'autres directives à l'intention des administrateurs du système de justice pénal précisant que le Manuel sur le soin et l'utilisation des animaux d'expérimentation du Conseil canadien de protection des animaux, de même que les autres lignes directrices et politiques connexes publiées par le Conseil, doit être mentionné et considéré dans l'interprétation et l'application des articles 182.2 et 182.3 du Code criminel, plus ...[+++]

Consequently, AUCC urges this committee to make the following recommendations in its report on Bill C-10B: First, we recommend that the Minister of Justice issue guidelines or other directives to those administering the criminal justice system specifying that the ``Canadian Council on Animal Care Guide to the Care and Use of Experimental Animals,'' as supplemented by the council's other published guidelines and policies, shall be referred to and considered in the interpretation and application of sections 182.2 and 182.3 of the Criminal Code, specifically in regard to the determination of which activities may constitute criminal condu ...[+++]


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Je préfère le mot « survivant », mais dans un contexte juridique j'utilise toujours le mot « plaignant » parce que la Cour suprême du Canada a indiqué clairement que c'est le terme qu'il fallait utiliser, et le mot « accusateur » me fait peur.

I prefer the word " survivor," but in a legal context I will always use the word " complainant" because the Supreme Court of Canada has made it clear that that is the language to be used, and I am afraid of " accuser" .


Le Bureau de la sécurité nautique a également mis à jour et exposé des lignes directrices « Règles de sécurité et trucs d'utilisation de votre motomarine » sur le site Web du ministère pour répondre aux préoccupations à l'égard de la sécurité dans le contexte de l'utilisation des motomarines.

To further address concerns related to the safe operation of personal watercraft, the Office of Boating Safety has posted updated guidelines entitled ``Safety Rules and Tips For Personal Watercraft Use,'' which are available on the department's web site.


Il va sans dire que de récentes décisions judiciaires aux États-Unis nous ont permis de constater que les tribunaux ont déterminé que le contournement dans le contexte d'une utilisation équitable — par exemple, le contournement d'un verrou numérique — est approprié et que, en général, les dispositions relatives à l'utilisation équitable sont très importantes pour la protection des utilisateurs et des créateurs, car dans bien des cas, les créateurs.

Certainly we've seen in recent court decisions in the United States that they've decided that circumvention for fair use, as they call it, circumvention of, say, a digital lock, is appropriate and that generally these fair use provisions—fair dealing here—are incredibly important to protecting users and creators because essentially creators in a lot of situations.I mean, there are very few of us who come up with 100% original work.


Les États membres coopèrent avec la Commission pour accroître le volume des données disponibles sur l’utilisation du spectre à fournir en vertu du paragraphe 2, notamment en communiquant, sauf s’ils l’estiment impossible eu égard au contexte national, des données quantitatives telles que le nombre d’émetteurs, la durée d’utilisation et les coordonnées ou les informations relatives à la localisation montrant l’étendue géographique de l’utilisation du spectre, ainsi que les technologies en usage et les conditions de partage, et ce dans ...[+++]

Member States shall cooperate with the Commission to increase the data available on spectrum use for provision under paragraph 2, in particular by providing quantitative data such as, unless they consider it impossible in view of national circumstances, the number of transmitters, time duration of usage and the coordinates or location information showing the geographical extent of spectrum usage, as well as technologies in use and sharing conditions, and this in a comparable format across Member States.


Lorsqu’une analyse des risques par niveaux de contrôle (“control banding”) est utilisée pour arrêter des mesures de gestion des risques dans le contexte d’utilisations spécifiques, il y a lieu de fournir des précisions suffisantes pour permettre une gestion efficace du risque. Le contexte et les limitations de la recommandation spécifique d’analyse des risques par niveaux de contrôle doivent être précisés.

Where a control banding approach is used to decide on risk management measures in relation to specific uses, sufficient detail shall be given to enable effective management of the risk. The context and limitations of the specific control banding recommendation shall be made clear.


Dans ce contexte, certains équipements utilisés traditionnellement par la police dans un but d’autodéfense ou dans la lutte antiémeute ont été modifiés de façon à pouvoir être utilisés afin d’envoyer des décharges électriques ou de projeter des substances chimiques en vue de neutraliser les personnes.

In this context, certain equipment traditionally used by the police for self-defence and riot-control purposes has been modified in such a way that it can be used to apply electric shocks and chemical substances to incapacitate persons.


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