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Traduction de «contenu suffisamment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
suffisamment détaillé [ avec suffisamment de précisions ]

in sufficient detail


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces mécanismes devraient permettre et encourager la transmission de notifications suffisamment précises et correctement étayées pour que le prestataire de services d'hébergement concerné soit à même de prendre une décision rapide et en connaissance de cause sur le contenu auquel se rapporte la notification et qu'il puisse notamment se prononcer sur les questions de savoir si ledit contenu doit être jugé illicite ou non et s'il convient de le retirer ou d'en rendre l'accès impossible.

Those mechanisms should allow for and encourage the submission of notices which are sufficiently precise and adequately substantiated to enable the hosting provider concerned to take an informed and diligent decision in respect of the content to which the notice relates, in particular whether or not that content is to be considered illegal content and is be removed or access thereto is be disabled.


53. invite les États membres à publier une analyse d'impact de leurs entités ad hoc et des montages juridiques similaires, ainsi que des données illustrant le flux d'investissement passant par ces entités dans leur pays; invite les États membres, par ailleurs, à introduire des exigences de contenu suffisamment fortes pour toutes ces entités afin de veiller à ce qu'elles ne puissent être utilisées de manière abusive à des fins fiscales;

53. Calls on all MSs to publish an impact assessment of their Special Purpose Entities and similar legal constructs, as well as data showing the flow of investments through such entities in their countries; calls on MSs, furthermore, to introduce sufficiently strong substance requirements for all such entities to ensure that they cannot be abused for tax purposes;


53. invite les États membres à publier une analyse d'impact de leurs entités ad hoc et des montages juridiques similaires, ainsi que des données illustrant le flux d'investissement passant par ces entités dans leur pays; invite les États membres, par ailleurs, à introduire des exigences de contenu suffisamment fortes pour toutes ces entités afin de veiller à ce qu'elles ne puissent être utilisées de manière abusive à des fins fiscales;

53. Calls on all MSs to publish an impact assessment of their Special Purpose Entities and similar legal constructs, as well as data showing the flow of investments through such entities in their countries; calls on MSs, furthermore, to introduce sufficiently strong substance requirements for all such entities to ensure that they cannot be abused for tax purposes;


Dans le même temps, il est nécessaire d’améliorer la qualité et la disponibilité des données sur les sols, en particulier dans les régions dans lesquelles il n’y a pas eu suffisamment de recherches menées jusqu’à présent (par exemple, des données sur le carbone contenu dans les sols).

At the same time, the quality and availability of soil data need to be improved, especially in areas where not enough research has so far been carried out (for example soil carbon data).


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Les plateformes de partage de vidéos, pour lesquelles la Commission entend soutenir une démarche de corégulation, sont soumises à des règles différentes: la Commission invitera toutes les plateformes de partage de vidéos à coopérer au sein de l'Alliance pour une meilleure protection des mineurs en ligne, en vue d'élaborer un code déontologique pour l'industrie, tandis que les autorités nationales de régulation de l’audiovisuel auront compétence pour faire respecter les règles; ­exigent que les contenus les plus préjudiciables, tels que la violence gratuite et la pornographie, fassent l’objet des mesures les plus strictes assurant un deg ...[+++]

Different rules apply for video-sharing platforms, where the Commission wants to support a co-regulatory approach: the Commission will invite all video-sharing platforms to work within the Alliance to better protect minors online, with an aim to come up with a code of conduct for the industry, while national audiovisual regulators will have the power to enforce the rules. ­require that the most harmful content, such as gratuitous violence and pornography, shall be subject to the strictest measures providing a high degree of control (such as age verification or pin codes). ­encourage EU co-regulation on content descriptors (words or symbo ...[+++]


Je peux vous dire en toute honnêteté que d’après moi, le contenu de cette directive n’est pas suffisant, dans la mesure où elle se concentre principalement sur l’application des réglementations formelles, la définition des compétences et la spécification des exigences établies pour les organes de surveillance; selon moi, elle n’a pas suffisamment de contenu.

I can say to you quite honestly that I feel that it does not have sufficient substance because it focuses primarily on implementing formal regulations, defining powers and specifying the requirements for supervisory bodies; in my view, it does not have enough core content.


Les détails du contenu de la demande sont des éléments non essentiels; l'objectif, le contenu et le champ d'application sont suffisamment précisés, compte tenu également du considérant 29.

The details concerning the application are non-essential elements, and the objective, content and scope are sufficiently stated also taking into account Recital 29.


L’Union européenne est apparue comme une pionnière qui a su appréhender, suffisamment tôt, le problème du contenu illicite et préjudiciable sur internet comme une question politique sérieuse et importante de dimension mondiale.

The European Union was seen as a pioneer which identified at an early stage the issue of illegal and harmful content on the Internet as a serious and important political question of a global dimension.


Dans cette décision, ladite chambre a considéré, après avoir rappelé le contenu de l’article 4 du règlement n° 40/94, que, en l’absence d’usage, et afin que la seule forme d’un produit puisse constituer un signe distinctif de l’origine du produit, cette forme doit présenter des caractéristiques suffisamment différentes de la forme habituelle du produit pour qu’un acheteur potentiel la perçoive d’abord comme étant une indication de l’origine du produit et non comme une représentation du produit lui-même.

In that decision the Board of Appeal, after referring to the terms of Article 4 of Regulation No 40/94, held that, in the absence of use, and in order for the shape of goods alone to be capable of constituting a distinctive indication of the origin of the goods, the shape must display features sufficiently different from the usual shape of the goods for a potential purchaser to perceive it primarily as an indication of the origin of the goods and not as a representation of the goods themselves.


Ce programme doit être suffisamment souple afin qu'il puisse être efficacement adapté à l'évolution rapide du secteur du contenu numérique .

Enough flexibility should be retained in this programme to ensure that it can adapt effectively to the rapid evolution of the e-content sector.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

contenu suffisamment ->

Date index: 2025-06-30
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