Vertaling van "contenu prévus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

travaux prévus pour la semaine [ travaux prévus pour la semaine suivante | travaux prévus pour la semaine prochaine | travaux prévus pour la semaine à venir ]
business of the week

coûts de croissance prévus | coûts de développement prévus
growth estimated costs

fournir des directives pour le développement de contenu | fournir des lignes directrices pour le développement de contenu | fournir des instructions pour le développement de contenu | fournir des orientations pour le développement de contenu
provide guidelines and standards for content development | provide guidelines for content development

assurer la gestion de contenu en ligne | gérer du contenu de site internet | administrer du contenu en ligne | gérer du contenu en ligne
manage online content | manage website content

appliquer des méthodes de gestion de contenu | contrôler les métadonnées de contenu | administrer les métadonnées de contenu | gérer les métadonnées de contenu
manage content | manage content metadata | manage metadata

réseau de diffusion de contenu | réseau de distribution de contenu | réseau d'acheminement de contenu | réseau de contenu | réseau CDN | diffusion de contenu | distribution de contenu | livraison de contenu
content delivery network | CDN | content distribution network | content network | CDN network

prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]
lease in or out of terms greater than those specified

coûts de croissance prévus [ coûts de développement prévus ]
growth estimated costs

apport local | contenu en produits nationaux | contenu local | proportion d'éléments de fabrication locale | teneur en produits nationaux
domestic content | local content

programme communautaire pluriannuel visant à stimuler le développement d'une industrie européenne de contenu multimédia et à encourager l'utilisation du contenu multimédia dans la nouvelle société de l'information | INFO 2000 [Abbr.]
Community programme to stimulate the development of a European multimedia content industry and to encourage the use of multimedia content in the emerging information society | Multiannual Community programme to stimulate the development of a European multimedia content industry and to encourage the use of multimedia content in the emerging information society | INFO 2000 [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par conséquent, l’absence de précisions dans le titre exécutoire en cause concernant les informations fournies au demandeur ne respecte le contenu essentiel ni du droit à une protection juridictionnelle effective ni des droits en termes d’équité découlant de l’article 47 de la Charte et elle n’est pas non plus conforme au principe de proportionnalité, lesquels figurent parmi les critères prévus à l’article 52, paragraphe 1, de la Charte pour qu’une limitation à un droit reconnu par la Charte soit considérée comme licite .
Thus, the lack of detail in the impugned enforcement Instrument concerning the information supplied to the plaintiff does not respect the essence of either the right to effective judicial protection or fairness rights inherent in Article 47 of the Charter or comply with the principle of proportionality, all of which are among what is required by Article 52(1) of the Charter if a limitation on a Charter right is to be lawful

c) les critères d'élaboration spécifiques et le contenu spécifique, autres que ceux prévus à l’article 108, des parties concernées du plan de contrôle national pluriannuel prévu à l’article 107, paragraphe 1, ainsi que le contenu spécifique additionnel du rapport prévu à l’article 112.
(c) specific criteria and content additional to those provided for in Article 108, for the preparation of the relevant parts of the multi-annual national control plan provided for in Article 107(1), and specific additional content of the report provided for in Article 112.

en tolérant l’exploitation de ce site sans autorisation de décharge valide respectant les conditions et le contenu prévus pour l’octroi d’une telle autorisation et, par conséquent, sans que le détenteur des déchets ou l’exploitant du site puisse prouver, avant la livraison des déchets en question ou au moment de celle-ci, que lesdits déchets peuvent être admis dans le site conformément aux conditions définies dans l’autorisation, la République hellénique a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu des articles 8, 9, sous a) à c), et 11, paragraphe 1, sous a), de la directive 1999/31/CE du Conseil, du 26 avril 1999, concernant la mise en décharge des déchets ainsi que de l’article 23 de la directive 2008/98, et
by tolerating the operation of the said landfill site without a valid permit complying with the conditions and content laid down for the grant of such a permit and, consequently, without the holder of the waste or the operator of the said landfill site being able to prove, before or at the time of delivery of the waste, that the waste can be accepted at the site in accordance with the conditions set out in the permit, the Hellenic Republic has failed to fulfil its obligations under Articles 8, 9(a) to (c) and 11(1)(a) of Council Directive 1999/31/EC of 26 April 1999 on the landfill of waste and Article 23 of Directive 2008/98; and

une étiquette imprimée est fournie pour chaque climatiseur et elle comporte les classes d'efficacité énergétiques fixées à l'annexe II. L'étiquette respecte le format et le contenu prévus à l'annexe III. Pour les climatiseurs, à l'exception des climatiseurs à simple et à double conduit, une étiquette imprimée est fournie, au moins sur l'emballage de l'unité extérieure, pour au moins une combinaison des unités intérieure(s) et extérieure(s), et pour un ratio de puissance égal à 1.
a printed label is provided for each air conditioner respecting energy efficiency classes as set out in Annex II. The label shall comply with the format and content of information as set out in Annex III. For air conditioners, except single and double duct air conditioners, a printed label must be provided, at least in the packaging of the outdoor unit, for at least one combination of indoor and outdoor units at capacity ratio 1.

c) les critères d'élaboration spécifiques et le contenu spécifique, autres que ceux prévus à l’article 108, des parties concernées du plan de contrôle national pluriannuel prévu à l’article 107, paragraphe 1, ainsi que le contenu spécifique additionnel du rapport prévu à l’article 112;
(c) specific criteria and content additional to those provided for in Article 108, for the preparation of the relevant parts of the multi-annual national control plan provided for in Article 107(1), and specific additional content of the report provided for in Article 112;

Sans préjudice des compétences définies à l'article 17, lorsqu'une autorité compétente est en désaccord avec la procédure, le contenu d'une mesure ou l'inaction d'une autre autorité compétente [.] dans des cas prévus par les actes de l'Union visés à l'article 1er, paragraphe 2, l'Autorité peut, à la demande de l'une ou de plusieurs des autorités compétentes concernées, prêter assistance aux autorités compétentes pour trouver un accord conformément à la procédure établie aux paragraphes 2 à 4 du présent article".
Without prejudice to the powers laid down in Article 17, where a competent authority disagrees about the procedure or content of an action or inaction of another competent authority in cases specified in the Union acts referred to in Article 1(2), the Authority, at the request of one or more of the competent authorities concerned, may assist the competent authorities in reaching an agreement in accordance with the procedure set out in paragraphs 2 to 4 of this Article".

chaque appareil de réfrigération ménager est fourni avec une étiquette imprimée conforme au dessin et aux critères de contenu prévus à l’annexe II.
each household refrigerating appliance is supplied with a printed label in the format and containing information as set out in Annex II.

En 2006, le contenu de la réglementation communautaire en matière de déliement a été traduit dans les nouveaux instruments de coopération financière prévus pour le budget de la CE.
In 2006 the Community untying regulations were translated into the new financial cooperation instruments under the EC budget.

Afin de simplifier la gestion du régime de paiement à la surface pour les fruits à coque, tout en respectant les conditions d'admissibilité établies par le règlement (CE) no 1782/2003 et en poursuivant les objectifs prévus par ledit règlement, il convient de modifier les conditions relatives à l'identification des parcelles agricoles et au contenu des demandes d'aide, prévues au règlement (CE) no 796/2004 de la Commission du 21 avril 2004 portant modalités d'application de la conditionnalité, de la modulation et du système intégré de gestion et de contrôle prévus par le règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs (2).
In order to simplify the management of the area payment scheme for nuts, while complying with the eligibility conditions laid down by Regulation (EC) No 1782/2003 and pursuing the objectives laid down by that Regulation, the conditions relating to the identification of agricultural parcels and the content of aid applications laid down in Commission Regulation (EC) No 796/2004 of 21 April 2004 laying down detailed rules for the implementation of cross-compliance, modulation and the integrated administration and control system provided for in of Council Regulation (EC) No 1782/2003 establishing common rules for direct support schemes under the common agricultural policy and establishing certain support schemes for farmers (2), should be amended.

Conformément à l'article 6, point d), du règlement (CE) no 2150/2002, la Commission doit définir les critères appropriés d'évaluation de la qualité ainsi que le contenu des rapports de qualité prévus par ledit règlement.
In accordance with point (d) of Article 6 of Regulation (EC) No 2150/2002, the Commission should define the proper quality evaluation criteria and the contents of the quality reports as referred to in that Regulation.