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Traduction de «contenu dûment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
appliquer des méthodes de gestion de contenu | contrôler les métadonnées de contenu | administrer les métadonnées de contenu | gérer les métadonnées de contenu

manage content | manage content metadata | manage metadata


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ayant dûment prêté serment, après avoir été dûment assermenté

sworn (being duly -)


tenir dûment compte de [ prendre dûment en considération ]

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gestionnaire de contenu | logiciel de gestion de contenu | logiciel gestionnaire de contenu | système de gestion de contenu | SGC

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objet du contrat | contenu de l'accord | contenu du contrat

content of contract


marque à la main dûment légalisée

authenticated handmade mark
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le projet pilote Creative Archive permettait aux gens de télécharger, de remonter, d’utiliser et de partager des séquences de contenu dûment autorisées à des fins créatives personnelles non commerciales selon les termes du Creative Archive Licence Scheme.

The Creative Archive pilot enabled people to download, re-edit, use and share appropriately cleared content clips for their own, non-commercial creative purposes within the terms of the Creative Archive Licence Scheme.


Pour ce faire, chaque membre présente, après l’avoir dûment rempli, le formulaire de déclaration figurant à l’annexe 1, qui indique toutes les informations que les membres sont tenus de fournir en vertu du présent code, et assume la responsabilité du contenu de cette déclaration.

Each Member shall do so by submitting the completed declaration form set out in Annex 1, which sets out all the information that Members are required to declare under this Code, and shall assume responsibility for its content.


(4)Un certain nombre d'exceptions s'appliqueront aux projets d'actes délégués ou d'exécution. Ce sera notamment le cas des projets d'actes d'exécution qui concernent la gestion financière et des projets d'actes délégués ou d'exécution, lorsqu'il n'existe aucune marge de discrétion (ou une marge de discrétion limitée) quant au contenu, lorsqu'une vaste consultation a déjà été organisée au moment de l'élaboration de l'acte (telles celles organisées par les agences de l'UE), lorsque l'urgence empêche l'organisation de consultations ou pour d'autres raisons dûment justifiée ...[+++]

(4)Certain exceptions will apply to both draft delegated and implementing acts including: when the draft implementing acts concerns financial management and, for both types of acts, when no (or limited) discretion exists on the content; when extensive consultation has already taken place during the preparation of the act (such as that undertaken by an EU Agency); when urgency prevents such consultations; or for other duly justified reasons.


7. Chaque programme de coopération comprend, le cas échéant, et sous réserve de l'évaluation dûment justifiée par les États membres de sa pertinence par rapport au contenu et aux objectifs du programme, une description des éléments suivants:

7. Each cooperation programme shall, where appropriate and subject to the relevant Member States' duly justified assessment of their relevance to the content and objectives of the programme, include a description of:


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Horizon 2020 devrait prendre dûment en compte l'égalité de traitement et la non-discrimination dans le contenu de la recherche et de l'innovation à toutes les étapes du cycle de recherche.

Horizon 2020 should have due consideration for equal treatment and non-discrimination in research and innovation content throughout all stages of the research cycle.


Horizon 2020 devrait prendre dûment en compte l'égalité de traitement et la non-discrimination dans le contenu de la recherche et de l'innovation à toutes les étapes du cycle de recherche.

Horizon 2020 should have due consideration for equal treatment and non-discrimination in research and innovation content throughout all stages of the research cycle.


Conformément au règlement (CE) no 1907/2006, si un État membre estime que la fabrication, la mise sur le marché ou l’utilisation d’une substance, telle quelle ou contenue dans une préparation ou un article, entraîne pour la santé humaine ou l’environnement un risque qui n’est pas dûment maîtrisé et nécessite une action, il devra élaborer un dossier après avoir notifié son intention à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après dénommée «Agence»).

In accordance with Regulation (EC) No 1907/2006, if a Member State considers that the manufacture, placing on the market or use of a substance on its own, in a mixture or in an article poses a risk to human health or the environment that is not adequately controlled and needs to be addressed, it shall prepare a dossier after notifying that intention to the European Chemicals Agency (hereinafter ‘the Agency’).


Le projet pilote Creative Archive permettait aux gens de télécharger, de remonter, d’utiliser et de partager des séquences de contenu dûment autorisées à des fins créatives personnelles non commerciales selon les termes du Creative Archive Licence Scheme.

The Creative Archive pilot enabled people to download, re-edit, use and share appropriately cleared content clips for their own, non-commercial creative purposes within the terms of the Creative Archive Licence Scheme.


La Commission s'engage à entretenir un dialogue régulier avec le Parlement européen sur le contenu des documents de stratégie nationaux, régionaux et thématiques et à prendre dûment en considération la position du Parlement européen dans la mise en œuvre desdites stratégies.

The Commission undertakes to enter into a regular dialogue with the European Parliament on the content of the draft country, regional and thematic strategy papers and to take due account of the position of the European Parliament when implementing the strategies.


Il estime que l’examen des rapports d’avancement rédigés par la Commission au niveau des Conseils ministériels concernés contribuerait à faire en sorte que leur contenu soit dûment pris en compte par les États membres comme base de travail.

It suggests that discussion of the progress reports issued by the Commission at the level of the relevant ministerial Councils would help to ensure that their contents are properly considered and acted upon by Member States.


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