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Traduction de «contenu du prospectus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus

door to door leaflet distributor | flyer distributor | leaflet distributor | marketeer


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cela peut être réalisé en améliorant le contenu des prospectus ou des documents d'informations clés requis par le droit de l'Union, ainsi que le contenu des notifications et de la liste des instruments financiers requises au titre du règlement (UE) n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil .

This can be achieved by improving the content of the prospectuses or key information documents required by the Union law and the content of the notifications and list of financial instruments required by Regulation (EU) No 596/2014 of the European Parliament and of the Council .


Cela peut être réalisé en améliorant le contenu des prospectus ou des documents d'informations clés requis par le droit de l'Union, ainsi que le contenu des notifications et de la liste des instruments financiers requises au titre du règlement (UE) n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil.

This can be achieved by improving the content of the prospectuses or key information documents required by the Union law and the content of the notifications and list of financial instruments required by Regulation (EU) No 596/2014 of the European Parliament and of the Council.


Afin d’assurer une harmonisation cohérente du présent article, l’AEMF peut élaborer des projets de normes techniques de réglementation visant à préciser les modalités d’application des dispositions relatives au contenu du prospectus, du rapport annuel et du rapport semestriel conformément à l’annexe I, ainsi qu’au format de ces documents.

In order to ensure consistent harmonisation of this Article, ESMA may develop draft regulatory technical standards to specify the provisions concerning the content of the prospectus, the annual report and the half-yearly report as laid down in Annex I, and the format of those documents.


Les États membres n'exigent pas d'autre prospectus lors de toute revente ultérieure de ces valeurs mobilières ni lors du placement final de ces valeurs mobilières par des intermédiaires financiers dès lors qu'un prospectus valide est disponible conformément à l'article 9 et que l'émetteur ou la personne responsable de la rédaction dudit prospectus et, le cas échéant, toute autre entité qui, en vertu d'une législation nationale, est responsable de l'exactitude d'une partie spécifique du contenu du prospectus, consentent à son utilisation.

Member States shall not require another prospectus in any such subsequent resale of securities or final placement of securities through financial intermediaries as long as a valid prospectus is available in accordance with Article 9 and the issuer or the person responsible for drawing up such prospectus and, if applicable, any other entity which, pursuant to national law, is liable for the accuracy of a specific part of the content of such prospectus, consents to its use.


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5. Afin de garantir l“harmonisation cohérente du présent article, l”AEMF peut élaborer des projets de normes de réglementation visant à préciser les modalités d'application des dispositions relatives au contenu du prospectus, du rapport annuel et du rapport semestriel conformément à l'annexe I, ainsi qu'au format de ces documents.

5. In order to ensure consistent harmonisation of this Article, ESMA may develop draft regulatory standards to specify the provisions concerning the content of the prospectus, the annual report and the half-yearly report as laid down in Annex I, and the format of these documents.


Le règlement (CE) no 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004 mettant en œuvre la directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les informations contenues dans les prospectus, la structure des prospectus, l’inclusion d’informations par référence, la publication des prospectus et la diffusion des communications à caractère promotionnel (2) détaille, pour différents types de titres, les informations minimales à inclure dans un prospectus aux fins de l’article 7, paragraphe 1, de la directive 2003/71/CE.

Commission Regulation (EC) No 809/2004 of 29 April 2004 implementing Directive 2003/71/EC of the European Parliament and of the Council as regards information contained in prospectuses as well as the format, incorporation by reference and publication of such prospectuses and dissemination of advertisements (2) sets out the minimum information to be included in a prospectus for different kinds of securities in order to comply with Article 7(1) of Directive 2003/71/EC.


1. Tout fait nouveau significatif ou toute erreur ou inexactitude substantielle concernant les informations contenues dans le prospectus, qui est de nature à influencer l’évaluation des valeurs mobilières et survient ou est constaté entre l’approbation du prospectus et la clôture définitive de l’offre au public ou, le cas échéant, le début de la négociation sur un marché réglementé si cet événement intervient plus tard, est mentionné dans un supplément au prospectus.

1. Every significant new factor, material mistake or inaccuracy relating to the information included in the prospectus which is capable of affecting the assessment of the securities and which arises or is noted between the time when the prospectus is approved and the final closing of the offer to the public or, as the case may be, the time when trading on a regulated market begins, whichever occurs later, shall be mentioned in a supplement to the prospectus.


Ces mesures ont pour objet d’adapter des définitions et de préciser ou de compléter les dispositions de la directive 2003/71/CE en arrêtant de manière détaillée le format et le contenu des prospectus.

Those measures are designed to adapt definitions and elaborate upon or supplement the provisions of Directive 2003/71/EC by detailed specification of the form and contents of a prospectus.


En ce qui concerne les parts d'organismes de placement collectif relevant de la directive 85/611/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (6), la présente directive n'a pas pour objet de réglementer le contenu du prospectus simplifié tel qu'il est défini à l'article 28 de la directive 85/611/CEE.

As regards collective investment undertakings covered by Council Directive 85/611/EEC of 20 December 1985 on the coordination of laws, regulations and administrative provisions relating to undertakings for collective investment in transferable securities (UCITS) (6), it is not the purpose of this Directive to regulate the content of the simplified prospectus as defined by Article 28 of Directive 85/611/EEC.


Selon la loi en vigueur dans certains États membres, il existe également, en plus de l'émetteur des valeurs mobilières, un organisateur de l'émission qui est également responsable du contenu du prospectus.

Under the laws of some Member States there is also an issue arranger who is responsible for the content of the prospectus in addition to the offeror of the securities.


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