Les États membres n'exigent pas d'autre prospectus lors de toute revente ultérieure de ces valeurs mobilières ni lors du placement final de ces valeurs mobilières par des intermédiaires financiers dès lors qu'un prospectus valide est disponible conformément à l'article 9 et que l'émetteur ou la personne responsable de la rédaction dudit prospectus et, le cas échéant, toute autre entité qui, en vertu d'une législation nationale, est responsable de l'exactitude d'une partie spécifique du contenu du prospectus, consentent à son utilisation.
Member States shall not require another prospectus in any such subsequent resale of securities or final placement of securities through financial intermediaries as long as a valid prospectus is available in accordance with Article 9 and the issuer or the person responsible for drawing up such prospectus and, if applicable, any other entity which, pursuant to national law, is liable for the accuracy of a specific part of the content of such prospectus, consents to its use.