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Traduction de «contenu des formulaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


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manage online content | manage website content


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coordinateur du contenu des stands [ coordinatrice du contenu des stands | coordonnateur du contenu des stands | coordonnatrice du contenu des stands ]

content coordinator
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'autorité à laquelle un document public est présenté peut, à titre exceptionnel, si cela est nécessaire aux fins du traitement de ce document, exiger de la personne qui présente ce document public accompagné d'un formulaire type multilingue de fournir aussi une traduction ou une translittération du contenu du formulaire type multilingue dans la langue officielle de son État membre ou, si ce dernier a plusieurs langues officielles, dans la langue ...[+++]

The authority to which a public document is presented may exceptionally require, where necessary for the purpose of processing that public document, the person presenting that public document accompanied by a multilingual standard form also to provide a translation or a transliteration of the content of the multilingual standard form into the official language of its Member State or, if that Member State has several official languages, the official language or one of the official languages of the place where the public document is presented, that language being also one of the official languages of the institutions of the Union.


Ils n'imposent nullement l'obligation de reconnaître le contenu des formulaires (en particulier dans le domaine du droit de la famille).

They by no means result in a requirement to recognise the substance of the forms (particularly in the field of family law).


20. demande au Bureau d'élaborer un formulaire normalisé pour les rapporteurs désireux de publier une «empreinte législative» à titre volontaire. Une empreinte législative est un formulaire annexé aux rapports rédigés par les députés énumérant tous les représentants d'intérêts que les rapporteurs responsables d'un dossier ont rencontrés au cours de l'élaboration de leur rapport, dès lors que ces rencontres ont eu un effet notable sur son contenu;

20. Requests the Bureau to develop a standardised form for rapporteurs to publish on a voluntary basis a 'legislative footprint', which is a form annexed to reports drafted by Members detailing all the lobbyists with whom rapporteurs in charge of a particular file have met in the process of drawing up the report, where this has led to a substantial impact on the report.


L'ajout proposé à l'article 108 garantirait l'uniformité du contenu des formulaires de notification utilisés par les professionnels de la santé et les patients pour signaler des effets indésirables directement au système communautaire Eudravigilance.

The proposed addition to Article 108 would ensure uniformity between the content for reporting forms used for reporting adverse events directly to the Community Eudravigilance system from healthcare professionals and patients.


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Contenu du formulaire de demande

Content of the application form


Le contenu du formulaire D, figurant à l’annexe IV, doit être traduit par une personne habilitée à effectuer des traductions dans l’un des États membres.

The content of Form D shall be translated by a person qualified to make translations in one of the Member States.


Le contenu du formulaire D, figurant à l’annexe IV, doit être traduit par une personne habilitée à effectuer des traductions dans l’un des États membres.

The content of Form D shall be translated by a person qualified to make translations in one of the Member States.


Le contenu du formulaire D, figurant à l'annexe IV, doit être traduit par une personne habilitée à effectuer des traductions dans l'un des États membres.

The content of Form D shall be translated by a person qualified to make translations in one of the Member States.


La définition du contenu des formulaires types de la procédure européenne d'injonction de payer est une question qui ne peut être réglée que par la procédure de codécision.

The content of the forms for a European order for payment procedure is a matter which can only be regulated by the codecision procedure.


De même, des règles doivent être fixées concernant le contenu des formulaires standard permettant d'échanger les données afin d'améliorer l'efficacité de ces informations et de faciliter leur traitement.

Rules should also be laid down on the content of the standard forms through which information is exchanged to ensure greater efficiency and ease of processing of that information.


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