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Traduction de «contenu de marque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


fournir des directives pour le développement de contenu | fournir des lignes directrices pour le développement de contenu | fournir des instructions pour le développement de contenu | fournir des orientations pour le développement de contenu

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marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

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coordinateur du contenu des stands [ coordinatrice du contenu des stands | coordonnateur du contenu des stands | coordonnatrice du contenu des stands ]

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il convient de donner aux titulaires de marques de l'Union européenne qui, suivant la pratique de l'Office antérieure au 22 juin 2012, étaient enregistrées pour l'intitulé entier d'une classe du système de classification établi par l'arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, la possibilité d'adapter leurs listes de produits et services afin que le contenu du registre réponde aux normes requises en matière de clarté et de précis ...[+++]

Proprietors of EU trade marks, which because of the practice of the Office prior to 22 June 2012 were registered in respect of the entire heading of a class of the system of classification established by the Nice Agreement Concerning the International Classification of Goods and Services for the Purposes of the Registration of Marks of 15 June 1957, should be given the possibility to adapt their lists of goods and services in order to ensure that the content of the Register meets the requisite standard of clarity and precision in acco ...[+++]


9. Sous réserve des restrictions prévues au paragraphe 4, l'Office peut, sur requête et moyennant paiement d'une taxe, communiquer des informations contenues dans tous les dossiers relatifs à une demande de marque de l'Union européenne ou à une marque de l'Union européenne enregistrée.

9. Subject to the restrictions provided for in paragraph 4, the Office may, on request, communicate information from any file of an EU trade mark applied for or of a registered EU trade mark, subject to payment of a fee.


12. Tout contenant usuel, jetable ou non, qui doit être marqué conformément au Règlement sur la détermination, aux fins de marquage, du pays d’origine des marchandises (pays ALÉNA) et qui est rempli au moment de l’importation porte la marque du pays d’origine de son contenu, à moins que le contenu porte la marque de son pays d’origine et que le contenant usuel puisse être ouvert facilement pour l’inspection du contenu, ou que le marquage du contenu soit bien visible à travers le contenant usuel.

12. A usual container that is required to be marked in accordance with the Determination of Country of Origin for the Purposes of Marking Goods (NAFTA Countries) Regulations, imported filled, whether or not the usual container is disposable, shall be marked with the country of origin of its contents unless the contents are marked with their country of origin and the usual container can be readily opened for inspection of the contents, or the marking of the contents is clearly visible through the usual container.


12. Tout contenant usuel, jetable ou non, qui doit être marqué conformément au Règlement sur la détermination, aux fins de marquage, du pays d’origine des marchandises (pays ALÉNA) et qui est rempli au moment de l’importation porte la marque du pays d’origine de son contenu, à moins que le contenu porte la marque de son pays d’origine et que le contenant usuel puisse être ouvert facilement pour l’inspection du contenu, ou que le marquage du contenu soit bien visible à travers le contenant usuel.

12. A usual container that is required to be marked in accordance with the Determination of Country of Origin for the Purposes of Marking Goods (NAFTA Countries) Regulations, imported filled, whether or not the usual container is disposable, shall be marked with the country of origin of its contents unless the contents are marked with their country of origin and the usual container can be readily opened for inspection of the contents, or the marking of the contents is clearly visible through the usual container.


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(Le document est déposé) Question n 40 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les boissons énergisantes contenant de la caféine: a) que veut dire le terme « boisson énergisante » et quels organismes de réglementation du Canada reconnaissent le terme; b) quelles sont les marques vendues au Canada, quelle est la teneur en caféine, en guarana et en taurine et, le cas échéant, pour chacune d’elles et quels règlements ces marques doivent-elles respecter; c) quel est le contenu de ces boissons pour chaque marque, quelles étiquettes d’avert ...[+++]

(Return tabled) Question No. 40 Ms. Kirsty Duncan: With respect to caffeinated energy drinks: (a) what does the term energy drink mean, and what Canadian regulatory agencies recognize the term; (b) what are the brands sold in Canada, what is the caffeine, guarana, and taurine content and concentration (if applicable) for each, and what regulations the brands passed; (c) what is the content and warning labels for each of the brands, and how do they compare with international standards, such as the European Union and the United States; (d) what are the pre-mixed caffeine-alcohol drinks, the caffeine and alcohol content and concentration ...[+++]


Contenu de la législation nationale: il n’est pas nécessaire qu’une marque RID/ADR ou ONU soit affectée aux emballages ou que ceux-ci soient marqués d’une autre manière s’ils contiennent des quantités limitées de marchandises comme établi à la liste 3.

Content of national legislation: Packaging is not required to have been allocated an RID/ADR or UN mark or to be otherwise marked if it contains goods as set out in Schedule 3.


En revanche, pour faciliter l’application des dispositions concernant des cas de conflit avec une marque déposée antérieurement et la détermination du droit exclusif conféré au titulaire, sans limiter sensiblement la protection accordée à la marque, il doit être exigé du demandeur qu’il précise le produit ou les types de produits concernés par ces services au moyen, par exemple, d’indications telles que celles contenues dans la demande d’enregistrement présentée par Praktiker.

However, to make it easier to apply the provisions concerning cases of conflict with a trade mark filed earlier and to determine the exclusive right conferred on the proprietor without appreciably limiting the protection afforded to the trade mark, the applicant must be required to specify the goods or types of goods to which those services relate by means, for example, of particulars such as those contained in the application for registration filed by Praktiker.


2. En application du paragraphe 1, aucune des parties ne peut dénier le droit à l'utilisation d'une marque contenue dans le registre des marques chilien, institué le 10 juin 2002, à l'exception de celles mentionnées à l'article 7, paragraphe 2, du fait qu'une telle marque est identique ou similaire à, ou contient une appellation protégée figurant à l'appendice I.

2. Pursuant to paragraph 1, the Parties shall not deny the right to use a trademark contained in the Chilean trademark register on 10 June 2002, other than those referred to in Article 7(2) on the basis that such a trademark is identical with, or similar to, or contains a protected designation listed in Appendix I.


2. En application du paragraphe 1, aucune des parties ne peut dénier le droit à l'utilisation d'une marque contenue dans le registre des marques chilien, institué le 10 juin 2002, à l'exception de celles mentionnées à l'article 7, paragraphe 2, et à l'article 10, paragraphe 4, du fait qu'une telle marque est identique ou similaire à, ou contient une indication géographique figurant à l'appendice I ou II ou une mention traditionnelle ou encore une mention de qualité complémentaire figurant à l'appendice III ou IV.

2. Pursuant to paragraph 1, neither Party shall deny the right to use a trademark contained in the Chilean trademark register on 10 June 2002, other than those referred to in Articles 7(2) and 10(4), on the basis that such a trademark is identical or similar to, or contains a geographical indication listed in Appendix I or II or a traditional expression or a complementary quality mention listed in Appendix III or IV.


Ce contrat ne nous dicte aucunement le contenu des numéros du magazine, mais vous comprendrez aisément qu'à titre de propriétaires d'une marque, compte tenu de la bonne volonté qui y est associée, il nous faut assurer l'intégrité de cette marque.

Now, this agreement does not dictate to us what we have to put in each issue of the magazine, but I think you can readily appreciate that as the owner of any brand and the goodwill associated thereto, there is a need to ensure that the integrity of the brand is maintained.


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