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Vertaling van "contenu de l’exposé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
contenu de l'atmosphère en gaz carbonique [ contenu de l'atmosphère en CO2 | contenu de l'atmosphère en dioxyde de carbone ]

atmospheric carbon dioxide content [ atmospheric CO2 content | atmospheric content of CO2 ]


teneur en vapeur d'eau de l'atmosphère [ teneur de l'air en vapeur d'eau | teneur en vapeur d'eau de l'air | contenu de l'air en vapeur d'eau | contenu de l'atmosphère en vapeur d'eau ]

water vapor content of the atmosphere [ water-vapor content of air | water-vapour content of air | atmospheric water-vapor content | atmospheric water vapor content | atmospheric moisture content ]


trousse de l'exposant [ trousse de service | manuel de l'exposant | manuel du salon ]

exhibitor kit [ service kit | exhibitor manual | show manual ]


objet du contrat | contenu de l'accord | contenu du contrat

content of contract


système de gestion du contenu de l'apprentissage | learning content management system [ LCMS ]

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appliquer des méthodes de gestion de contenu | contrôler les métadonnées de contenu | administrer les métadonnées de contenu | gérer les métadonnées de contenu

manage content | manage content metadata | manage metadata


droit de l'auteur d'exposer l'oeuvre | droit d'exposition

author's right of exhibition | right of exibition of the work | right of exhibition
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette remarque vaut tout particulièrement pour les utilisateurs «amateurs», qui créent du contenu à des fins non commerciales, mais s’exposent pourtant à des poursuites lorsqu’ils mettent en ligne un contenu sans le consentement du titulaire des droits.

This is particularly pertinent in the case of "amateur" users whose UGC is created for non-commercial purposes and yet who face infringement proceedings if they upload material without the right holders' consent.


Dans le cadre du respect du droit à une protection juridictionnelle effective et dans l’hypothèse où le réclamant prend connaissance de la motivation de l’acte lui faisant grief par le biais de la réponse à sa réclamation ou dans l’hypothèse où ladite motivation modifie, ou complète, substantiellement, la motivation contenue dans ledit acte, tout moyen avancé pour la première fois au stade de la requête et visant à contester le bien-fondé des motifs exposés dans la réponse à la réclamation doit être considéré comme recevable.

In the context of observance of the right to effective judicial protection, and if the complainant is apprised of the reasoning for the act adversely affecting him through the response to his complaint, or if the reasoning for the response substantially alters or adds to the reasoning contained in that act, any plea in law put forward for the first time in the application and seeking to challenge the validity of the grounds set out in the response to the complaint must be deemed admissible.


Dans le cadre du respect du droit à une protection juridictionnelle effective, il importe néanmoins de préciser que, dans l’hypothèse où le réclamant prend connaissance de la motivation de l’acte lui faisant grief par le biais de la réponse à sa réclamation ou dans l’hypothèse où ladite motivation modifie, ou complète, substantiellement, la motivation contenue dans ledit acte, tout moyen avancé pour la première fois au stade de la requête et visant à contester le bien-fondé des motifs exposés dans la réponse à la réclamation doit être ...[+++]

In the context of respect for the right to effective judicial protection, it is none the less important to specify that, in a situation where the complainant becomes aware of the statement of reasons for the act adversely affecting him by way of the response to his complaint or in a situation where that statement of reasons modifies or supplements substantially the statement of reasons contained in that act, any plea put forward for the first time at the application stage which aims to dispute the merits of the reasons set out in the response to the complaint must be deemed to be admissible. In such situations, the person concerned has not been put in a posi ...[+++]


Eu égard aux grands piliers de l'architecture parlementaire qui sont évoqués dans le rapport - compétences législatives, contrôle de l'exécutif par le Parlement (y compris la dimension des relations internationales), obligation d'information et présence de l'exécutif au Parlement -, les observations contenues dans l'exposé des motifs se limiteront aux points qui ne sont pas abordés dans le rapport.

Bearing in mind the main pillars of parliamentary architecture that are pointed out in the report – legislative competences, parliamentary scrutiny of the executive (including the international relations dimension), information duties and executive presence in Parliament –, the remarks of the explanatory statement shall be restricted to the items that are not mentioned in the report.


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Considérant le contenu de l’exposé de 15 minutes présenté auparavant par la commissaire, reconnaîtriez-vous que cela n’est clairement pas le cas, que votre sorte d’hyperbole nuit à cette affaire dans la discussion importante que nous avons ce soir sur une législation et un règlement très techniques; et qu’en fait vous ne faites pas avancer les choses mais qu’au contraire vous les entravez?

Given the 15-minute presentation we heard from the Commissioner earlier on, would you accept that that is just clearly not the case; that your sort of hyperbole undermines the case in the serious discussion we are having here tonight about a very technical piece of legislation and regulation; and that you are not actually helping the case, you are hindering it?


Afin d'assurer une bonne compréhension de ses propositions d'actes et de mettre en cohérence les actions définies précédemment, la Commission propose d'aller plus loin et de renforcer le contenu de l'exposé des motifs des propositions.

In order to ensure that its proposals can be properly understood and that the action mentioned above is implemented consistently, the Commission proposes to take the additional step of improving the content of the explanatory memorandum.


Il s'agit, d'une part, de la base juridique retenue pour les propositions de ce type et, d'autre part, du contenu de l'exposé des motifs qui accompagne ces propositions.

These unsatisfactory aspects concern the choice of the legal base for these type of proposals and their content of the explanatory memorandum accompanying such proposals.


Les observations contenues dans l'exposé des motifs du rapport Peres sont donc toutes vraies, qui soulignent encore une fois la demande de garantie du revenu des agriculteurs, du respect de l'espace et du caractère typique de l'environnement méditerranéen, la demande forte d'éviter l'aide à l'arbre et de privilégier l'aide à la production, ainsi que la valorisation de la qualité et de l'originalité du produit pour protéger les consommateurs.

The observations made in the explanatory statement in the Peres report are all true, highlighting once again the demand for a guaranteed income for farmers and respect for the space and special character of the Mediterranean environment, the strong demand to prevent aid per tree by supporting aid based on production, and the valuing of the quality and genuineness of the product to protect the consumer.


Les observations contenues dans l'exposé des motifs du rapport Peres sont donc toutes vraies, qui soulignent encore une fois la demande de garantie du revenu des agriculteurs, du respect de l'espace et du caractère typique de l'environnement méditerranéen, la demande forte d'éviter l'aide à l'arbre et de privilégier l'aide à la production, ainsi que la valorisation de la qualité et de l'originalité du produit pour protéger les consommateurs.

The observations made in the explanatory statement in the Peres report are all true, highlighting once again the demand for a guaranteed income for farmers and respect for the space and special character of the Mediterranean environment, the strong demand to prevent aid per tree by supporting aid based on production, and the valuing of the quality and genuineness of the product to protect the consumer.


Le programme e-Contenu vise à soutenir des projets qui répondent aux objectifs exposés ci-dessus et qui ont des traits communs.

The eContent programme aims at supporting projects that fulfil the aims expressed above and present some common features.


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