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Traduction de «contenant du propisochlore soient retirées » (Français → Anglais) :

que les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant du propisochlore soient retirées avant le 27 octobre 2011;

authorisations for plant protection products containing propisochlor are withdrawn by 27 October 2011;


Les États membres veillent à ce que les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant du cyclanilide soient retirées pour le 30 avril 2012.

Member States shall ensure that authorisations for plant protection products containing cyclanilide are withdrawn by 30 April 2012.


Les autorités nationales compétentes doivent veiller à ce que les denrées alimentaires contenant des substances aromatisantes non autorisées soient retirées du marché.

National enforcement authorities have the task to ensure that food containing any unauthorised flavouring substances is withdrawn from the market.


Les autorités de contrôle de l’État membre en question doivent alors veiller à ce que les denrées alimentaires contenant la substance aromatisante non autorisée soient retirées du marché.

The enforcement authorities of the concerned Member State would have to ensure that food containing the unauthorised flavouring substance is withdrawn from the market.


que les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant du triflumuron soient retirées avant le 16 septembre 2009;

authorisations for plant protection products containing triflumuron are withdrawn by 16 September 2009;


que les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant du propanil soient retirées avant le 30 mars 2009;

authorisations for plant protection products containing propanil are withdrawn by 30 March 2009;


que les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant du tricyclazole soient retirées avant le 30 mars 2009;

authorisations for plant protection products containing tricyclazole are withdrawn by 30 March 2009;


2. Tous les équipements contenant des supports de stockage font l’objet d’une vérification avant que ces derniers ne soient jetés, pour s’assurer que les données sensibles en ont été retirées ou ont été totalement écrasées, ou ils sont détruits par des voies sécurisées.

2. All items of equipment containing storage media shall be checked to ensure that sensitive data have been removed or fully overwritten prior to disposal, or shall be securely destroyed.


3. Si une substance végétale, une préparation à base de plantes ou une association de substances est retirée de la liste visée au paragraphe 1, les enregistrements de médicaments à base de plantes contenant cette substance, délivrés au titre du paragraphe 2, sont retirés à moins que les renseignements et documents visés à l'article 16 quater, paragraphe 1, ne soient présentés dans les trois mois.

3. If a herbal substance, preparation or a combination thereof ceases to be included in the list referred to in paragraph 1, registrations pursuant to paragraph 2 for herbal medicinal products containing this substance shall be revoked unless the particulars and documents referred to in Article 16c(1) are submitted within three months.


3. Si une substance végétale, une préparation à base de plantes ou une association de substances est retirée de la liste visée au paragraphe 1, les enregistrements de médicaments à base de plantes contenant cette substance, délivrés au titre du paragraphe 2, sont retirés à moins que les renseignements et documents visés à l'article 16 quater, paragraphe 1, ne soient présentés dans les trois mois.

3. If a herbal substance, preparation or a combination thereof ceases to be included in the list referred to in paragraph 1, registrations pursuant to paragraph 2 for herbal medicinal products containing this substance shall be revoked unless the particulars and documents referred to in Article 16c(1) are submitted within three months.


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