Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
CS-OCDE
CSC-OCDE
Commission Syndicale consultative auprès de l'OCDE
Commission syndicale consultative
Consultation auprès de tiers
Consultation auprès des intervenants
Consultation de tiers
Consultation des acteurs concernés
Consultation des parties intéressées
Consultation des parties prenantes
Essais auprès des groupes de consultations
Mises à l'essai en groupes de consultation

Traduction de «consultations complémentaires auprès » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Consultations régionales auprès des femmes rurales atteintes du cancer du sein

Regional Consultations of Rural Women with Breast Cancer


consultation auprès des intervenants | consultation des acteurs concernés | consultation des parties intéressées | consultation des parties prenantes

stakeholder consultation


Commission syndicale consultative | Commission Syndicale consultative auprès de l'OCDE | CSC-OCDE [Abbr.] | CS-OCDE [Abbr.]

Trade Union Advisory Committee | Trade Union Advisory Committee to the OECD | TUAC [Abbr.] | TUAC-OECD [Abbr.]


consultation de tiers [ consultation auprès de tiers ]

consultation with third parties


essais auprès des groupes de consultations [ mises à l'essai en groupes de consultation ]

focus group testing [ focus testing ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Plusieurs activités complémentaires de consultation des parties intéressées ont été menées par un contractant externe auprès d’une sélection d’autorités nationales, d’organisations patronales, de syndicats et d’organisations dans les pays d’origine.

Several additional stakeholder consultation activities were conducted by an external contractor with selected national authorities, employer organisations, trade unions, and organisations in countries of origin.


5. Cinq ans après l'entrée en vigueur du présent accord, le comité administratif mène une large consultation auprès des utilisateurs du système de brevets ainsi qu'une étude sur le nombre de brevets européens et de certificats complémentaires de protection délivrés pour des produits protégés par un brevet européen au sujet desquels des actions en contrefaçon ou en nullité ou de demande en nullité demeurent engagées devant les juridictions nationales en vertu du paragraphe 1, ainsi que sur les motifs et les conséqu ...[+++]

5. Five years after the entry into force of this Agreement, the Administrative Committee shall carry out a broad consultation with the users of the patent system and a survey on the number of European patents and supplementary protection certificates issued for products protected by European patents with respect to which actions for infringement or for revocation or declaration of invalidity are still brought before the national courts pursuant to paragraph 1, the reasons for this and the implications thereof.


Madame le leader du gouvernement au Sénat pourrait-elle en discuter avec le premier ministre ou avec le ministre Baird et nous assurer que le gouvernement mènera des consultations complémentaires auprès de tous les intéressés avant de prendre une décision finale sur les limites du parc et que ces consultations comporteront toutes les informations pertinentes, y compris l'ERME?

Will the Leader of the Government in the Senate discuss the matter with the Prime Minister or her colleague Mr. Baird and provide assurances that the government will undertake further consultations among all stakeholders before a final decision is taken on the boundary, and that such consultation will include all relevant information, including the MERA?


1. La Commission prépare, deux fois par an, un rapport général synthétisant les informations transmises par les États membres. Pour la préparation de ce rapport, la Commission peut procéder à des consultations complémentaires auprès des États membres.

1. The Commission shall draw up a twice-yearly report summarising the information forwarded by the Member States. In preparing its report, the Commission may further consult the Member States.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
1. La Commission prépare, deux fois par an, un rapport général synthétisant les informations transmises par les États membres. Pour la préparation de ce rapport, la Commission peut procéder à des consultations complémentaires auprès des États membres.

1. The Commission shall draw up a twice-yearly report summarising the information forwarded by the Member States. In preparing its report, the Commission may further consult the Member States.


Pour la préparation de ce rapport, la Commission peut procéder à des consultations complémentaires auprès des États membres.

In preparing its report, the Commission may undertake additional consultations with the Member States.


Si toutes les délégations souhaitent parvenir à un accord sur une solution commune et qu'une majorité d'entre elles estime qu'une solution doit être trouvée sur la base d'un compromis, certaines délégations ne sont pas en mesure de prendre une décision parce que devant procéder à des consultations complémentaires auprès de leurs autorités nationales.

While all delegations wanted to reach agreement on a Community solution and a majority believed the compromise proposal was the basis for a solution, some delegations were not in a position to take a decision as they need to consult further back at home.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

consultations complémentaires auprès ->

Date index: 2025-09-25
w