Conformément au principe de proportionnalité, l'exigence incombant à un établissement d'élaborer, de tenir à jour et d'actualiser un plan de redressement et l'obligation incombant à l'autorité d
e résolution, après consultation de l'autorité compétente, d'élaborer un plan de résolution, peuvent être réduites si, après consultation de l'autorité macroprudentielle nationale, les autorités compétentes estiment que la défaillance d'un établissement donné, en raison, entre autres, de sa taille, de son modèle d'entreprise ou de son interdépendance avec d'autres établissements ou avec le système fina
ncier en général, n' ...[+++]aura pas de répercussion négative sur les marchés financiers, sur d'autres établissements ou sur les conditions de financement.In accordance with the principle of proportionality, the requirements for an institution to draw up, maintain and update recovery plans and for the resoluti
on authority, after consulting the competent authority, to prepare resolution plans, may be reduced if, after consulting the national macroprudential authority, competent authorities consider that the failure of a specific ins
titution due, inter alia, to its size, to its business model, to its interconnectedness to other institutions, or to the financial system in general, will not
...[+++] have a negative effect on financial markets, on other institutions or on funding conditions.
