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Chute d'objet par suite d'un accident du bateau
Constituer en personne morale
Constituer en société
Constituer une société
Constitué en corporation
Constitué en personne morale
Constitué en société
Corporation
Corps constitué
Corps constitué en corporation
Corps constitué et politique
Corps incorporé
Doté de la personnalité morale
Dépourvu de personnalité morale
Entité juridique
Entité légale
Garage de bateaux
Inc.
Incorporer
Incorporé
Non constitué
Non constitué en corporation
Non constitué en personne morale
Non constitué en société
Non doté de la personnalité morale
Organisme doté de la personnalité morale
Personnaliser
Personne civile
Personne fictive
Personne juridique
Personne morale
Personne morale civile
Remise de bateaux
Sans personnalité morale
Soci

Traduction de «constitué de bateaux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.


brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau

any injury except drowning and submersion as a result of an accident to watercraft burned while ship on fire crushed between colliding ships crushed by lifeboat after abandoning ship fall due to collision or other accident to watercraft hit by falling object as a result of accident to watercraft injured in watercraft accident involving collision of watercraft struck by boat or part thereof after falling or jumping from damaged boat


sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]

unincorporated


base de données européenne sur les bateaux et les coques | base de données sur les bateaux de navigation intérieure

European Hull Data Base | EHDB [Abbr.]




Convention concernant le logement à bord des bateaux de pêche | Convention sur le logement à bord des bateaux de pêche, 1966

Accommodation of Crews (Fishermen) Convention, 1946 | Convention concerning Accommodation on board Fishing Vessels


constitué en personne morale [ doté de la personnalité morale | constitué en société | constitué en corporation | Inc. | Incorporé | incorporé ]

incorporated [ Incorporated | Inc. ]


personne morale [ personne juridique | personne civile | personne morale civile | personne fictive | organisme doté de la personnalité morale | corporation | entité juridique | entité légale | corps constitué | corps constitué en corporation | corps constitué et politique | corps incorporé | soci ]

body corporate [ body corporate and politic | body politic and corporate | body politic or corporate | body politic | corporate body | corporate entity | legal entity | juridical entity | artificial person | juristic person | juridical person | conventional person | legal person | corporation ]


constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer

incorporate | constitute a company


Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.

Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il y a également un important trafic maritime dans la région, qui est constitué de bateaux locaux, de remorqueurs et de chalands reliant les localités, de navires de transport de passagers, de navires de recherches scientifiques et hydrographiques, et de navires d'exploration.

The region also has considerable marine traffic consisting of local intercommunity boats, tugs and barges, passenger vessels, scientific and hydrographic vessels, as well as exploration adventurers.


1. En ce qui concerne le paragraphe 1j) de l’article 3 et les articles 5 et 8, les bateaux-passeurs, les bateaux-passeurs de haute-mer et les autres bâtiments affectés au transport des passagers ou de marchandises lorsque l’objet principal du voyage est de transporter des passagers ou marchandises entre des points situés dans un État contractant, ne sont pas, lorsqu’ils sont exploités de cette façon, considérés comme étant exploités en trafic international; le lieu ou les lieux d’accostage situés dans un État contractant et utilisés régulièrement par de tels bateaux ou bâtiments dans ce genre d’exploitation, ...[+++]

1. With reference to Article 3, paragraph 1(j), and Articles 5 and 8, ferry-boats, deep-sea ferry-boats or other vessels devoted principally to the transportation of passengers or goods exclusively between places in a Contracting State shall, when so operated, be deemed not to be operated in international traffic; the landing site or sites situated in a Contracting State and used regularly in such operation by such boats or vessels shall constitute a permanent establishment in that State of the enterprise operating such boats or vessels.


Les explosions de gaz constituent le plus grand danger et une question de sécurité majeure sur les bateaux Cet amendement élargit le champ de cette mesure de sécurité.

Gas explosions are the most significant hazard and a key safety concern on boats. This AM broadens the scope of this safety measure.


Enfin, étant donné que les bateaux, pour la plupart, ne naviguent pas sur des plans lisses, les vagues constituent la principale composante du niveau sonore lorsqu'elles heurtent la coque.

Finally, since boats do not, for the most part, run on smooth surfaces, waves are the major component of boat noise when they impact on the hull.


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Il a également décidé de proposer un système actualisé pour la définition des catégories de conception des bateaux, qui supprime le lien entre catégorie de conception et utilisation prévue en fonction du lieu géographique (par exemple au large ou en eaux protégées), pour établir la force du vent et la hauteur des vagues comme les deux principaux paramètres, ce qui constitue une approche plus précise et plus appropriée.

Your Rapporteur has also decided to table an updated system for defining boat design categories which removes the existing link between design category and intended use according to geographical location (e.g. off shore or sheltered waters) to instead leave wind strength and wave height as the main 2 parameters, which is more precise and appropriate.


Votre rapporteur souligne l'importance de la nouvelle clause générale de sécurité qui constitue la base juridique pour retirer du marché les bateaux dangereux si le produit ne satisfait pas aux exigences de sécurité de la directive ou si le produit représente, de manière générale, un danger pour la sécurité et la santé des personnes, les biens ou l'environnement.

Your rapporteur stresses the importance of the new general safety clause which presents the legal basis for taking unsafe watercraft out of the market if the product does not satisfy the Directive's safety requirements or if the product represents, in general terms, a danger to the safety and health of persons, property or the environment.


Sont visés, entre autres, les navires à passagers de plus petite taille et les navires construits dans des matériaux autres que l'acier, ainsi que les bateaux à voiles à passagers ou les bateaux historiques, qui constituent une part croissante du marché, en particulier sur le segment touristique.

These ships – e.g. smaller passenger ships and ships built in materials other than steel, as well as sailing and historic ships – form an increasingly large share of the market particularly for tourism.


1. exprime de nouveau la vive préoccupation que lui inspire la menace sans cesse croissante que constituent la piraterie et les vols à main armée commis en pleine mer contre les navires d'aide humanitaire du PAM et de l'AMISOM, ainsi que contre des bateaux de pêche, des navires marchands et des bateaux à passagers de l'Union européenne ou de pays tiers dans l'océan Indien, en particulier au large de la Somalie et de la corne de l'Afrique, pour la sécurité des gens de mer et d'autres personnes, ainsi que pour la stabilité régionale;

1. Reiterates its grave concern over the ongoing increasing threat that piracy and armed robbery at sea against the humanitarian aid vessels of the World Food Programme (WFP) and the African Union Mission on Somalia (AMISOM) as well as international and EU fishing, merchant and passenger vessels in the Indian Ocean, particularly in the seas off Somalia and the Horn of Africa pose to the safety of seafarers and other persons, regional stability;


En même temps, ces quais peuvent servir à revitaliser un réseau de transport pouvant être constitué de bateaux de pêche, de bateaux commerciaux, de bateaux de transport et également de la flottille de plaisance ou autre.

At the same time, these wharves could be used to revitalize a transportation network consisting of fishing boats, commercial vessels, transport vessels, pleasure craft and other types of vessels.


Il s'agit d'un chantier naval mixte qui construit des bateaux, mais réalise aussi des travaux de transformation et réparation de bateaux. Un investisseur privé propose actuellement de constituer une nouvelle société pour reprendre le chantier naval et continuer à y construire des bateaux.

A private investor is now proposing to form a new company to take over the yard and continue shipbuilding there.


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