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Constituant étranger dans les selles
Constituants
Constituer en personne morale
Constituer en société
Constituer une société
Constitué en corporation
Constitué en personne morale
Constitué en société
Corporation
Corps constitué
Corps constitué en corporation
Corps constitué et politique
Corps incorporé
Doté de la personnalité morale
Dépourvu de personnalité morale
Entité juridique
Entité légale
Inc.
Incorporer
Incorporé
Non constitué
Non constitué en corporation
Non constitué en personne morale
Non constitué en société
Non doté de la personnalité morale
Organisme doté de la personnalité morale
Personnaliser
Personne civile
Personne fictive
Personne juridique
Personne morale
Personne morale civile
Sans personnalité morale
Soci
Vraiment primaire

Vertaling van "constituent pas vraiment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le reta ...[+++]

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.




sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]

unincorporated


personne morale [ personne juridique | personne civile | personne morale civile | personne fictive | organisme doté de la personnalité morale | corporation | entité juridique | entité légale | corps constitué | corps constitué en corporation | corps constitué et politique | corps incorporé | soci ]

body corporate [ body corporate and politic | body politic and corporate | body politic or corporate | body politic | corporate body | corporate entity | legal entity | juridical entity | artificial person | juristic person | juridical person | conventional person | legal person | corporation ]


constitué en personne morale [ doté de la personnalité morale | constitué en société | constitué en corporation | Inc. | Incorporé | incorporé ]

incorporated [ Incorporated | Inc. ]


constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer

incorporate | constitute a company


constituant étranger dans les selles

Faeces foreign constituent




Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.

Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.


Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.

Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Bien que dans l'arrêt Feeney la Cour suprême du Canada n'ait pas tranché la question de savoir ce qui constitue une situation d'urgence et qu'elle ait remis à une autre occasion la décision de savoir si la protection des éléments de preuve constituait une situation d'urgence, puisque la question ne se posait pas dans ce cas-là, je crois, humblement, qu'éviter la perte d'éléments de preuve ne constitue pas vraiment une justification pour entrer sans man ...[+++]

Although it left open the question of what is exigent circumstances and whether preserving evidence was such a circumstance to another day in Feeney, as it didn't arise in that particular case, the Supreme Court of Canada also made clear, in my respectful submission, that preserving evidence was really not one of those factors you should look at in terms of an entry without a warrant.


Si je comprends bien ce que je lis, vous laissez entendre que cette somme de 170 millions de dollars ne constitue pas vraiment de nouveaux capitaux.

The way I read your phrase here, it sort of implies that the $170 million a year was really not meant for capital.


Parce que la cour a maintes fois confirmé l'obligation des employeurs, et plus récemment, des fournisseurs de services, de répondre aux besoins spéciaux, la modification ne constitue pas vraiment un grand changement par rapport à la situation actuelle.

Because the court has repeatedly upheld the duty of employers and, more recently, service providers to accommodate special needs, the amendment is not really a major departure from the current situation.


J'aimerais répliquer brièvement au président du Conseil du Trésor à ce sujet. Le pouvoir décisionnel d'un procureur général relativement aux poursuites, et par conséquent celui d'un sous-procureur général ou d'un directeur des poursuites pénales , ne constitue pas vraiment un pouvoir exécutif.

The prosecutorial decision-making of an attorney general, and therefore a deputy attorney general for the purposes of prosecution or a director of public prosecutions, is not exactly an executive power.


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Dans mon introduction, j’ai longuement expliqué pourquoi je considère qu’une prorogation des arrangements expérimentaux ne constitue pas vraiment une voie viable.

I extensively explained in my introduction why I consider that an extension of the experimental arrangements is not really a viable way forward.


Le statu quo ne constitue pas vraiment une alternative pour les gouvernements européens.

The status quo is not really an option for European governments.


Nous devrions énoncer très clairement notre politique en la matière et faire pression sur notre Conseil de ministres également, car j'ai l'impression - comme l'ont dit déjà certains collègues - que cela ne constitue pas vraiment une priorité et qu'on n'a pas tenu, à Johannesburg, un langage si clair que ça à l'égard de M. Mugabe.

We should make our own policy perfectly clear and bring appropriate pressure to bear on our own Council of Ministers, because I really have the impression – as a number of Members have already said – that this is not really being given priority, and that no very clear statement was made about Mr Mugabe in Johannesburg.


C’est pourquoi je vous invite à voter en faveur des amendements de la commission de la pêche. Car je ne comprends toujours pas, et le secteur de la pêche encore moins, quel intérêt il peut y avoir à réserver les mesures de sécurité uniquement aux navires de moins de 12 mètres. Ce sont justement les navires les plus grands qui embarquent le plus de membres d’équipage et travaillent plus loin de la côte, c’est-à-dire, ceux qui courent considérablement plus de risques et, en cas d’urgence, ont plus de difficultés à se réfugier dans un port, tout cela dans des eaux qui, comme les eaux atlantiques européennes, ne constituent pas vraiment une mer d’huile ave ...[+++]

I therefore ask that you vote in favour of the amendments of the Committee on Fisheries because I still cannot understand, and the sector understands even less, what is the point in reserving safety measures just for vessels of less than 12 metres, when it is precisely the largest ships which have more crew and work furthest from the coast and therefore face considerably more risk and, in the event of emergency, have most difficulties getting back to port. And all of this with winter just around the corner and in waters which, like European Atlantic waters, are not exactly a mill pond.


Si nous nous rendons à Nice pour demander plus de pouvoirs en faveur de ce Parlement, le fait de renvoyer, pour quatre semaines, l'ensemble des députés du Parlement loin de l'endroit où ils ont été élus pour accomplir leur devoir ne constitue pas vraiment un précédent heureux.

If we are going to Nice to ask for more powers for this Parliament it is hardly a good precedent for us to send the whole Parliament off for four weeks, away from the place where they are elected to do their duty.


Dois-je lui rappeler que la nomination de notre ambassadeur au Danemark ne constitue pas vraiment une promotion?

Might I remind the Prime Minister that our ambassador to Denmark did not get there as a promotion?


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