Traduction de «constituent ou paraissent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

périodique paraissant tous les quinze jours
fortnightly

partie paraissant associée
party which appears to be associated

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

personne morale [ personne juridique | personne civile | personne morale civile | personne fictive | organisme doté de la personnalité morale | corporation | entité juridique | entité légale | corps constitué | corps constitué en corporation | corps constitué et politique | corps incorporé | soci ]
body corporate [ body corporate and politic | body politic and corporate | body politic or corporate | body politic | corporate body | corporate entity | legal entity | juridical entity | artificial person | juristic person | juridical person | conventional person | legal person | corporation ]

constitué en personne morale [ doté de la personnalité morale | constitué en société | constitué en corporation | Inc. | Incorporé | incorporé ]
incorporated [ Incorporated | Inc. ]

constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer
incorporate | constitute a company

confier une cause à un avocat | constituer avocat | constituer avoué | déposer un mémorandum de défense | engager un avocat | mandater un avocat
brief a barrister | enter an appearance | instruct a barrister

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- à des opérations qui constituent ou paraissent constituer une infraction à cette législation et qui peuvent intéresser une autre partie,
- operations which are or appear to be in breach of such legislation and which may be of interest to another Party,

à des opérations qui constituent ou paraissent constituer une infraction à cette législation et qui peuvent intéresser une autre partie,
operations which are or appear to be in breach of such legislation and which may be of interest to another Party,

Les autorités compétentes de chaque État membre peuvent également communiquer, par échange automatique régulier ou par échange automatique occasionnel, à l'autorité compétente de tout autre État membre concerné des informations reçues à propos de l'entrée, de la sortie, du transit, du stockage ou de la destination particulière de marchandises, y compris le trafic postal, circulant entre le territoire douanier de la Communauté et d'autres territoires, ainsi que de la présence et de la circulation sur le territoire douanier de la Communauté de marchandises non communautaires et de marchandises ayant une destination particulière, dans la mesure où cela est nécessaire afin de prévenir ou de détecter des opérations qui constituent ou paraissent constituer des infractions aux réglementations douanière ou agricole».
The competent authorities of each Member State may also, by regular automatic exchange or occasional automatic exchange, communicate to the competent authority of any other Member State concerned information received concerning the entry, exit, transit, storage and end-use of goods, including postal traffic, moved between the customs territory of the Community and other territories, and the presence and movement within the customs territory of the Community of non-community and end-use goods, where necessary to prevent or detect operations which constitute, or appear to constitute, breaches of customs or agricultural legislation’.

“analyse opérationnelle”: l'analyse qui concerne des opérations qui constituent ou paraissent constituer des infractions aux réglementations douanière ou agricole et qui consiste en la mise en œuvre successive des phases suivantes:
“operational analysis” means analysis of operations which constitute, or appear to constitute, breaches of customs or agricultural legislation, involving the following stages in turn:

Les objectifs vous paraissent-ils constituer des outils utiles pour définir une stratégie en matière de mobilité et, si oui, à quel niveau doivent-ils être définis (européen, national, institutionnel, sectoriel, etc.)?
Do you consider targets a useful tool in defining a mobility strategy and if so, at what level (European, national, institutional, sectoral, etc.)?

3. L'autorité requise communique toute information qu'elle détient ou s'est procurée au sujet d'opérations ou de transactions constatées ou projetées qui constituent ou paraissent à l'autorité requérante constituer une irrégularité ou, le cas échéant, au sujet des résultats d'une surveillance spéciale exercée en vertu de l'article 6.
3. The requested authority shall make available any information in its possession or obtained by it concerning operations or transactions, detected or planned, which constitute or which appear to the applicant authority to constitute irregularities or, where applicable, concerning findings of a special watch carried out pursuant to Article 6.

1. Sur demande de l'autorité requérante, l'autorité requise mène des enquêtes administratives concernant des opérations qui constituent ou paraissent à l'autorité requérante constituer une irrégularité ou fait exécuter de telles enquêtes.
1. At the request of the applicant authority the requested authority shall carry out administrative enquiries concerning operations which constitute or which appear to the applicant authority to constitute an irregularity, or shall arrange to have such enquiries carried out.

1. Les autorités compétentes des États membres fournissent à la Commission, sans demande préalable de la part de cette dernière, toute information utile se rapportant à des opérations ou des transactions qui constituent ou qui leur paraissent constituer des irrégularités.
1. The competent authorities of the Member States shall provide the Commission, without prior request, with any relevant information in respect of operations or transactions which constitute or which appear to constitute irregularities.