Traduction de «constitue un coût » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

calcul des coûts
costing [ Costs(ECLAS) ]

limitation des coûts
Cost containment

coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]
environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

analyse coût-bénéfice [ analyse coût-avantage | analyse coût-utilité ]
cost-benefit analysis [ Benefit analysis(ECLAS) ]

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

constituant étranger dans les selles
Faeces foreign constituent

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

constituants
Constituents

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si, toutefois, après rajustement, les coûts réels d’investissement dans la Zone 11 sont supérieurs à 135 % des coûts d’investissement déposés, la part des coûts de services défrayés par les expéditeurs américains sera une fraction (n’excédant pas 1) du pourcentage des frais de services calculés en vertu de l’alinéa (i) ci-dessus, où le numérateur est 135 % des coûts d’investissement déposés et le dénominateur est constitué des coûts réels d’investissement moins les ajustements prévus aux sous-alinéas a) et b) ci-dessus.
If, however, after making this adjustment, the actual capital cost in Zone 11 is greater than 135% of the filed capital cost, then the proportion of the cost of service paid by United States shippers will be a fraction (not exceeding 1) of the percentage of the cost of service calculated in (i) above, where the numerator of the fraction is 135% of the filed capital cost and the denominator of the fraction is actual capital cost less the adjustments from (a) and (b) above.

a) les coûts en capital déductibles de l’assujetti pour le mois sont réduits de la somme à laquelle il a droit, ou d’une somme égale à la juste valeur marchande du bien ou de l’élément d’actif, selon la plus élevée de ces sommes, lorsque le coût du bien ou de l’élément d’actif constitue un coût en capital déductible;
(a) the allowed capital costs in respect of that month shall be reduced by the amount of that entitlement, or by the fair market value of that property or asset, whichever is greater, when the cost of the property or asset to which the entitlement relates is an allowed capital cost of the project; and

18 (1) Lorsque le coût en capital, pour un contribuable, d’un bien amortissable qu’il a acquis avant 1972 devait, en vertu de la législation antérieure, être déterminé pour le calcul du montant d’une déduction prévue par cette législation, relativement à ce bien, ou aurait dû, en vertu de cette législation, être déterminé à cette fin si une déduction prévue par cette législation avait été demandée par le contribuable relativement à ce bien, le montant du coût en capital qui devait ou qui aurait dû, selon le cas, être ainsi déterminé, est réputé, pour toute l’application de la loi modifiée, constituer le coût en capital de ce bien pour le contribuable.
18 (1) Where the capital cost to a taxpayer of any depreciable property that was acquired by the taxpayer before 1972 was required by any provision of the old law to be determined for the purpose of computing the amount of any deduction under any such provision in respect of that property, or would have been required by any provision of the old law to be determined for that purpose if any deduction under any such provision had been claimed by the taxpayer in respect of that property, the amount of the capital cost so required to be determined or that would have been so required to be determined, as the case may be, shall be deemed, for all purposes of the amended Act, to be the capital cost to the taxpayer of that property.

2 bis. Les dépenses liées au coût du personnel permanent peuvent constituer un coût admissible dans la mesure où elles ont un rapport avec le coût des activités liées à la mise en œuvre du projet.
2a. Expenditure linked to permanent staff costs can be eligible as long as it is linked to the cost of activities related to the project implementation.

2. Sans préjudice des conditions fixées à l'article 26, la rémunération supplémentaire octroyée au personnel de participants qui sont des entités juridiques à but non lucratif affecté à l'action, y compris les paiements versés sur la base d'avenants de quelque nature que ce soit, peut aussi être considérée comme constituant des coûts de personnel directs éligibles, jusqu'à concurrence du montant énoncé au paragraphe 3, si les conditions supplémentaires suivantes sont remplies:
2. Without prejudice to the conditions laid down in Article 26, additional remuneration to personnel of participants that are non-profit legal entities assigned to the action, including payments on the basis of supplementary contracts regardless of their nature, may also be considered as direct eligible personnel costs, up to the amount set out in paragraph 3, if they fulfil the following additional conditions:

2 bis. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) payée par le bénéficiaire et qui ne peut lui être remboursée en vertu de la législation nationale applicable est considérée comme constituant des coûts éligibles.
2a. Value added tax ('VAT') paid by, and which cannot be refunded to, the beneficiary according to the applicable national legislation, shall be considered as an eligible cost.

Ces coûts de transport constituent le coût le plus élevé par acre que doivent payer les agriculteurs, et ils n’y peuvent absolument rien.
Those transportation costs are the highest costs per acre that a farmer incurs and he has absolutely no control over that cost.

La fuite des cerveaux constitue le coût le plus significatif de la migration pour les pays africains compte tenu du stock limité de personnel qualifié dans de nombreux domaines dont l’éducation, mais surtout la santé.
The brain drain constitutes the highest cost of migration for African countries, given the limited number of qualified personnel in many areas, such as education, but especially healthcare.

A la différence des autres industries de réseau, les coûts de main-d'œuvre représentent environ 80% des coûts des opérateurs et sont essentiellement constitués de coûts fixes pour les opérateurs en place.
Contrary to other network industries, labour costs represent around 80 % of operators' costs and are essentially fixed costs for incumbent operators.

Parce qu'à l'heure actuelle, dans la mesure où la TVA ne peut être récupérée, celle-ci constitue un coût additionnel pour les entreprises et que les entreprises qui sont exonérées répercutent inévitablement les coûts sur le consommateur sous forme de "TVA cachée".
Because, at present, since VAT that cannot be reclaimed is an additional cost to a business, businesses that are exempt inevitably pass on the cost to the customer as 'hidden VAT'.