Vertaling van "constitue que partiellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

prêt d'études canadien à temps partiel [ PEC à temps partiel | prêt d'études à temps partiel | prêt pour études à temps partiel | prêt à temps partiel ]
part-time Canada Student Loan [ part-time CSL | part-time student loan | part-time loan ]

travail à temps partiel [ emploi à temps partiel | temps partiel | travail à mi-temps ]
part-time employment [ part-time | part-time job | part-time work | Part-time(ECLAS) ]

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

plafond des prêts d'études à temps partiel [ limite des prêts d'études à temps partiel | plafond des prêts pour les étudiants à temps partiel | limite des prêts pour les étudiants à temps partiel ]
ceiling for part-time student loans [ part-time student loan limit | part-time student loan ceiling ]

invalidité partielle permanente | IPP | invalidité permanente partielle | IPP | incapacité partielle permanente | IPP | incapacité permanente partielle | IPP
permanent partial disability | PPD

agriculture à temps partiel [ agriculture occasionnelle ]
part-time farming [ part-time agriculture ]

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

pouvoirs publics [ autorité publique | pouvoir constitué ]
public authorities [ Public administration(STW) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En Allemagne, par exemple, lorsqu'un projet d'infrastructure se prépare en plusieurs étapes, les diverses sections d'un projet ne peuvent être définies comme des projets partiels indépendants que si chacun de ces projets partiels « constitue une unité ayant un sens en soi », une disposition qui suit la jurisprudence des tribunaux administratifs allemands.
In Germany, for example, where an infrastructure project is prepared in different stages, the individual project sections are only to be defined as independent partial projects if each of the partial projects 'forms a meaningful unit in its own right'. This follows rulings in the German administrative court.

1. Les États membres peuvent adopter des mesures législatives limitant, entièrement ou partiellement, le droit d'accès de la personne concernée, dès lors et aussi longtemps qu'une telle limitation partielle ou complète constitue une mesure nécessaire et proportionnée dans une société démocratique, en tenant dûment compte des droits fondamentaux et des intérêts légitimes de la personne physique concernée, pour:
1. Member States may adopt legislative measures restricting, wholly or partly, the data subject's right of access to the extent that, and for as long as such a partial or complete restriction constitutes a necessary and proportionate measure in a democratic society with due regard for the fundamental rights and legitimate interests of the natural person concerned, in order to:

45. souligne que le travail à temps partiel constitue une étape importante pour réintégrer le marché de l'emploi; encourage les États membres à soutenir en particulier les petites entreprises dans la promotion du travail à temps partiel et d'une organisation flexible du travail; rappelle les avantages concrets du travail à temps partiel pour les travailleurs âgés qui ne souhaiteraient plus occuper un poste à plein temps;
45. Stresses that part-time work is a useful step towards re-entering the labour market; encourages Member States to support particularly smaller firms in the promotion of part-time and flexible working practices; reemphasises the positive value of part-time work for older workers, who may no longer desire full-time occupation;

46. souligne que le travail à temps partiel constitue une étape importante pour réintégrer le marché de l'emploi; encourage les États membres à soutenir en particulier les petites entreprises dans la promotion du travail à temps partiel et d'une organisation flexible du travail; rappelle les avantages concrets du travail à temps partiel pour les travailleurs âgés qui ne souhaiteraient plus occuper un poste à plein temps;
46. Stresses that part-time work is a useful step towards re-entering the labour market; encourages Member States to support particularly smaller firms in the promotion of part-time and flexible working practices; reemphasises the positive value of part-time work for older workers, who may no longer wish for a full-time occupation;

Même si les crédits en question sont destinés à revenir aux Etats membres, le défaut d'exécution ne constitue que partiellement une économie. En effet, les engagements ayant déjà été effectués, il y a seulement report de paiement assorti d'un risque accru de dépassement éventuel du plafond des paiements dans les prochaines années.
Although the appropriations concerned will go back to the Member States, non-utilisation represents only a partial saving; because commitments have already been made, all that happens is that payment is carried over with a greater risk of the ceiling for payments in future years being exceeded.

La retraite progressive, c'est-à-dire la combinaison d'une retraite partielle et de travail à temps partiel, peut constituer une alternative à une sortie précoce, complète, du marché de l'emploi.
Gradual retirement, i.e. the combination of a partial pension with part-time working may be an alternative to an early complete exit from the labour market.

La mise en œuvre de cet accord ne constitue toutefois pas un motif valable pour réduire le niveau général de protection dont bénéficient les travailleurs à temps partiel.
However, implementing the agreement is not a valid reason to reduce the general level of protection afforded to part-time workers.

Le refus d’un travailleur d’être transféré d’un travail à temps plein à un travail à temps partiel, ou vice versa, ne constitue pas un motif de licenciement valable.
A worker’s refusal to transfer from full-time to part-time work or vice versa is not sufficient reason for their dismissal.

Si le Livre vert "Partenariat pour une nouvelle organisation du travail" exprime le point de vue traditionnel que le travail à temps partiel constitue pour les femmes un moyen de répondre à leurs responsabilités familiales, il ne fait pas le moindre effort pour comparer les effets du travail à temps partiel sur les hommes et sur les femmes.
The Green Paper on a New Organisation of Work took the classic line of viewing part-time work as a means of women fulfilling their domestic responsibilities, but made no effort to look at the relative effects of part-time work on women and men.