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Cependant
Confier une cause à un avocat
Constituant majoritaire
Constituant principal
Constituants laitiers
Constituants naturels du lait
Constituer avocat
Constituer avoué
Constituer en personne morale
Constituer en société
Constituer une société
Déposer un mémorandum de défense
Dépourvu de personnalité morale
En revanche
Engager un avocat
Incorporer
Mandater un avocat
Non constitué
Non constitué en corporation
Non constitué en personne morale
Non constitué en société
Non doté de la personnalité morale
Néanmoins
Par contre
Personnaliser
Sans personnalité morale
Toutefois

Vertaling van "constitue néanmoins " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.


sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]

unincorporated


en revanche [ cependant | néanmoins | par contre ]

however [ in contrast ]




constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer

incorporate | constitute a company


confier une cause à un avocat | constituer avocat | constituer avoué | déposer un mémorandum de défense | engager un avocat | mandater un avocat

brief a barrister | enter an appearance | instruct a barrister


Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.

Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.


Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.

Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.


constituant majoritaire | constituant principal

major constituent


constituants laitiers | constituants naturels du lait

milk components | milk constituents
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle constitue néanmoins un bon exemple de mesures qui pourraient être utilisées dans ce sens afin de développer et de consolider le cadre juridique de la lutte contre la traite.

However, it serves as a good example of measures that could be used in this direction to further develop and consolidate the anti-trafficking legal framework.


G. considérant que la liberté qu'ont les citoyens européens de séjourner n'importe où dans l'Union s'applique à tous les citoyens de l'Union sans restriction, mais que, conformément à la directive 2004/38/CE, ce droit est conditionnel, en ce sens que, pour un séjour supérieur à trois mois, le citoyen européen concerné doit répondre à des critères fixés par la loi afin de ne pas devenir une charge pour le pays d'accueil; considérant que la libre circulation des travailleurs constitue un pilier du succès du marché unique de l'Union européenne; considérant que, bien que seuls 2,8 % de l'ensemble des citoyens de l'Union vivent dans un aut ...[+++]

G. whereas the freedom for EU citizens to reside anywhere in the EU applies to all EU citizens without restriction but is conditional, as per Directive 2004/38/EC, in that after three months the EU citizen concerned has to meet legal conditions in order not to burden the host country; whereas the free movement of workers is a pillar of the success of the EU single market; whereas although only 2,8 % of all EU citizens live in a Member State other than their own, they are nonetheless a key element in the success of the internal market and boost Europe’s economy;


G. considérant que la liberté qu'ont les citoyens européens de séjourner n'importe où dans l'Union s'applique à tous les citoyens de l'Union sans restriction, mais que, conformément à la directive 2004/38/CE, ce droit est conditionnel, en ce sens que, pour un séjour supérieur à trois mois, le citoyen européen concerné doit répondre à des critères fixés par la loi afin de ne pas devenir une charge pour le pays d'accueil; considérant que la libre circulation des travailleurs constitue un pilier du succès du marché unique de l'Union européenne; considérant que, bien que seuls 2,8 % de l'ensemble des citoyens de l'Union vivent dans un autr ...[+++]

G. whereas the freedom for EU citizens to reside anywhere in the EU applies to all EU citizens without restriction but is conditional, as per Directive 2004/38/EC, in that after three months the EU citizen concerned has to meet legal conditions in order not to burden the host country; whereas the free movement of workers is a pillar of the success of the EU single market; whereas although only 2.8 % of all EU citizens live in a Member State other than their own, they are nonetheless a key element in the success of the internal market and boost Europe’s economy;


G. considérant que la libre circulation des travailleurs constitue un pilier de la réussite du marché unique de l'Union européenne; considérant que, bien que seuls 2,8 % de l'ensemble des citoyens de l'Union vivent dans un autre État membre que celui dont ils sont ressortissants, ils constituent néanmoins un élément clé de la réussite du marché intérieur et stimulent l'économie européenne;

G. whereas the free movement of workers is a pillar of the success of the EU’s single market; whereas although only 2.8 % of all EU citizens live in a Member State other than their own, they are nonetheless a key element in the success of the internal market and boost Europe’s economy;


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A. considérant que, si les services informatiques à distance sous diverses formes, désormais communément appelés «informatique en nuage», ne sont pas nouveaux, la taille, les performances et le contenu de l'informatique en nuage constituent néanmoins des avancées considérables pour les technologies de l'information et de la communication (TIC);

A. whereas while remote computing services in various forms, now commonly known as ‘cloud computing’, are not new, the scale, performance and content of cloud computing constitute a significant advancement in information and communication technologies (ICT);


13. déplore le caractère général des rapports fournis par les Nations unies, qui ne comportent pas toutes les informations requises concernant les résultats; souligne qu'en raison du principe de l'audit unique en vigueur aux Nations unies et du fait que le champ de la mission de contrôle de la Commission se limite aux vérifications et au contrôle, ces rapports des Nations unies constituent néanmoins une source essentielle d'informations permettant de garantir la responsabilité et la transparence;

13. Regrets the general character of UN reports, in which insufficient information is provided on results; points out that, because of the single audit principle of the UN and the fact that the scope of the Commission's control remit is limited to verifications and monitoring, the UN reports are, however, an essential source of information with a view to ensuring accountability and transparency;


Les dispositions obligatoires des États membres en matière d'ascenseurs de chantier destinés au levage de personnes ou de personnes et d'objets, fréquemment complétées par des spécifications techniques obligatoires de facto et/ou par des normes volontaires, ne conduisent pas nécessairement à des niveaux de santé et de sécurité différents, mais constituent néanmoins, en raison de leurs disparités, des entraves aux échanges à l'intérieur de la Communauté.

The Member States' mandatory provisions governing construction site hoists intended for lifting persons or persons and goods, which are often supplemented by de facto compulsory technical specifications and/or by voluntary standards, do not necessarily lead to different levels of health and safety but, because of their disparities, do nevertheless constitute barriers to trade within the Community.


Elle constitue néanmoins une référence pour le débat.

Nonetheless, it sets out a reference for the debate.


Dans ce cas, l'obligation de préparer un prospectus d'offre publique pour toutes les valeurs mobilières émises sur un marché constitue néanmoins un garde-fou.

Here, the need to prepare a public offer prospectus for all transferable securities issued on a market provides one safeguard.


Rappelons cependant que la directive 91/308/CEE a été intégralement mise en oeuvre dans les États membres, et que même si certaines mesures d'application de la directive 97/5/CE n'y font pas expressément référence, elle constitue néanmoins une disposition d'ordre public à caractère contraignant.

Directive 91/308/EEC has been fully implemented in the Member States. Notwithstanding the absence of express reference to Directive 91/308/EEC in certain implementing legislation for Directive 97/5/EC, its terms are mandatory and a matter of public policy.




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constitue néanmoins ->

Date index: 2024-01-25
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