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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cas où la décision sera négative
Chacun des corps simples qui forment un corps composé
Constituant
Constituer en personne morale
Constituer en société
Constituer une société
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépourvu de personnalité morale
Hallucinose
Identification
Incorporer
Incubation
Jalousie
Mauvais voyages
Non constitué
Non constitué en corporation
Non constitué en personne morale
Non constitué en société
Non doté de la personnalité morale
Paranoïa
Personnaliser
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans personnalité morale
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance

Vertaling van "constituant dans lequel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
identification | processus par lequel un individu se constitue sur le modèle d'un autre

identification


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]


sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]

unincorporated


constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer

incorporate | constitute a company


incubation | délai pendant lequel une maladie infectieuse se développe

incubation


constituant | chacun des corps simples qui forment un corps composé

component
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
5.2. Le fabricant établit une déclaration UE de conformité écrite concernant chaque sous-système ou constituant de sécurité et la tient à la disposition des autorités nationales pendant une durée de trente ans à partir du moment où le sous-système ou le constituant de sécurité a été mis sur le marché La déclaration UE de conformité précise le sous-système ou le constituant de sécurité pour lequel elle a été établie.

5.2. The manufacturer shall draw up a written EU declaration of conformity for each subsystem or safety component and keep it at the disposal of the national authorities for 30 years after the subsystem or the safety component has been placed on the market. The EU declaration of conformity shall identify the subsystem or safety component model for which it has been drawn up.


2. Lorsque le dossier de demande est déposé en vue d'un essai clinique à faible niveau d'intervention dans lequel l'utilisation d'un médicament expérimental n'est pas conforme aux conditions de l'autorisation de mise sur le marché, mais que l'utilisation de ce médicament est fondée sur des données probantes et est étayée par des publications scientifiques concernant sa sécurité et son efficacité, le promoteur propose comme État membre rapporteur l'un des États membres concernés, dans lequel l'utilisation constitue un traitement fondé ...[+++]

2. The sponsor shall, when applying for a low-intervention clinical trial, where the investigational medicinal product is not used in accordance with the terms of the marketing authorisation but the use of that product is evidence-based and supported by published scientific evidence on the safety and efficacy of that product, propose one of the Member States concerned where the use is evidence-based, as reporting Member State.


2. Lorsque le dossier de demande est déposé en vue d'un essai clinique à faible niveau d'intervention dans lequel l'utilisation d'un médicament expérimental n'est pas conforme aux conditions de l'autorisation de mise sur le marché, mais que l'utilisation de ce médicament est fondée sur des données probantes et est étayée par des publications scientifiques concernant sa sécurité et son efficacité, le promoteur propose comme État membre rapporteur l'un des États membres concernés, dans lequel l'utilisation constitue un traitement fondé ...[+++]

2. The sponsor shall, when applying for a low-intervention clinical trial, where the investigational medicinal product is not used in accordance with the terms of the marketing authorisation but the use of that product is evidence-based and supported by published scientific evidence on the safety and efficacy of that product, propose one of the Member States concerned where the use is evidence-based, as reporting Member State.


Le marché géographique de référence servant de base à l'évaluation de l'exposition à la concurrence est constitué par un territoire sur lequel les entreprises concernées interviennent dans l'offre et la demande de biens ou de services, sur lequel les conditions de concurrence sont suffisamment homogènes et qui peut être distingué des territoires voisins, en particulier en raison des conditions de concurrence sensiblement différentes de celles prévalant ...[+++]

The geographical reference market, on the basis of which exposure to competition is assessed, shall consist of the area in which the undertakings concerned are involved in the supply and demand of products or services, in which the conditions of competition are sufficiently homogeneous and which can be distinguished from neighbouring areas because, in particular, conditions of competition are appreciably different in those areas.


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«ordinateur de bureau intégré», un ordinateur de bureau dans lequel l’ordinateur et le dispositif d’affichage constituent une seule unité alimentée en courant alternatif par un câble unique; Les ordinateurs de bureau intégrés peuvent se présenter sous deux formes: 1) un produit dans lequel le dispositif d’affichage et l’ordinateur sont physiquement combinés en une seule unité; ou 2) un produit dans lequel le dispositif d’affichage est séparé de l’ordinateur mais est reli ...[+++]

‘Integrated desktop computer’ means a computer in which the computer and the display function as a single unit, which receives its AC power through a single cable. Integrated desktop computers come in one of two possible forms: (1) a product where the display and the computer are physically combined into a single unit; or (2) a product where the display is separated from the computer but it is connected to the main chassis by a direct current (DC) power cord.


Il en est par exemple, au chapitre de la liberté de circulation et d'établissement, qui prévoient que le pourcentage de départ, fixé la première année à 1 % pour les citoyens d'un "État constituant" par rapport à la population de l'autre "État constituant" dans lequel ils sont installés, pourrait atteindre les 20 % à l'issue d'une très longue période de transition de 20 ans, sans pouvoir jamais excéder un tiers dans le futur.

Concerning the right of movement and establishment for example, the number of citizens of one 'component state' establishing themselves in the other 'component state' may not exceed 1% of the population of the latter. After an extremely long transitional period, i.e. 20 years, the figure will increase to 20% and will then be set in perpetuity at one-third.


Il en est par exemple, au chapitre de la liberté de circulation et d'établissement, qui prévoient que le pourcentage de départ, fixé la première année à 1% pour les citoyens d'un "État constituant" par rapport à la population de l'autre "État constituant" dans lequel ils sont installés, pourrait atteindre les 20 % à l'issue d'une très longue période de transition de 20 ans, sans pouvoir jamais excéder un tiers dans le futur.

Concerning the right of movement and establishment for example, the number of citizens of one 'component state' establishing themselves in the other 'component state' may not exceed 1% of the population of the latter. After an extremely long transitional period, i.e. 20 years, the figure will increase to 20% and will then be set in perpetuity at one-third.


7. Le marché géographique de référence est constitué par un territoire sur lequel les entreprises concernées interviennent dans l'offre et la demande de biens et de services, sur lequel les conditions de concurrence sont suffisamment homogènes et qui peut être distingué des territoires voisins, en particulier en raison des conditions de concurrence sensiblement différentes de celles prévalant sur ces territoires.

7. The geographical reference market shall consist of the area in which the undertakings concerned are involved in the supply and demand of products or services, in which the conditions of competition are sufficiently homogeneous and which can be distinguished from neighbouring areas because, in particular, conditions of competition are appreciably different in those areas.


La modernisation et l'amélioration des relations de travail constituent un domaine dans lequel le nombre d'acteurs ayant voix au chapitre est important et dans lequel une responsabilité importante incombe en particulier aux partenaires sociaux présents à tous les niveaux (interprofessionnel et sectoriel, mais aussi européen, national et régional).

The modernisation and improvement of working relations is an area in which many actors are involved as policy makers and in which in particular the social partners at all levels - interprofessional and sectoral as well as European, national, and regional - have an important responsibility.


7 . Le marché géographique de référence est constitué par un territoire sur lequel les entreprises concernées interviennent dans l'offre et la demande de biens et de services, sur lequel les conditions de concurrence sont suffisamment homogènes et qui peut être distingué des territoires voisins, en particulier en raison des conditions de concurrence sensiblement différentes de celles prévalant sur ces territoires .

7. The geographical reference market shall consist of the area in which the undertakings concerned are involved in the supply of products or services, in which the conditions of competition are sufficiently homogeneous and which can be distinguished from neighbouring areas because, in particular, conditions of competition are appreciably different in those areas.




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constituant dans lequel ->

Date index: 2023-02-03
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