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Auditeur de dossiers complexes
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Non constitué en corporation
Non constitué en personne morale
Non constitué en société
Non doté de la personnalité morale
Sans personnalité morale
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Vérificateur de dossiers complexes
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Vertaling van "constituant complexe " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




un produit qui constitue une pièce d’un produit complexe

a product which constitutes a component part of a complex product


Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.


sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]

unincorporated


complexe antigène-anticorps immun | complexe antigène-anticorps | complexe immun | immun-complexe

immune antigen-antibody complex | antigen antibody complex | immune complex


architecture CISC | architecture d'ordinateur à jeu d'instructions complexe | architecture à jeu d'instructions complexe | architecture d'ordinateur à jeu complexe d'instructions | architecture d'ordinateur à jeu complet d'instructions | architecture à jeu complexe d'instructions | architecture à jeu d'instructions complet

CISC architecture | complex instruction set computer architecture | CISC | complete instruction set computer architecture


auditeur de dossiers complexes [ auditrice de dossiers complexes | vérificateur de dossiers complexes | vérificatrice de dossiers complexes ]

advanced auditor


excitation complexe | excitation complexe d'un système | vibration complexe

complex excitation | complex vibration


complexe cuivrique de la chlorophylline potassique | complexe cuivrique de la chlorophylline sodique | complexes cuivriques de chlorophyllines | E141ii

CI natural green 5 | copper complexes of chlorophyllins | E141ii | potassium copper chlorophyllin | sodium copper chlorophyllin
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, la nature complexe de ces évaluations ne devrait pas empêcher les juridictions nationales de vérifier l'exactitude matérielle, la fiabilité et la cohérence des éléments de preuve invoqués par l'autorité de résolution et de contrôler si ces éléments constituent l'ensemble des données pertinentes devant être prises en considération pour apprécier une situation complexe et s'ils sont de nature à étayer les conclusions qui en sont tirées.

However, the complex nature of those assessments should not prevent national courts from examining whether the evidence relied on by the resolution authority is factually accurate, reliable and consistent, whether that evidence contains all relevant information which should be taken into account in order to assess a complex situation and whether it is capable of substantiating the conclusions drawn therefrom.


1. La protection au titre de dessin ou modèle n'existe pas à l'égard d'un dessin ou modèle qui est intégré dans un produit ou appliqué à un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe et qui est utilisé au sens de l'article 12, paragraphe 1,║ dans le seul but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale.

1. Protection as a design shall not exist for a design that is incorporated in or applied to a product which constitutes a component part of a complex product and is used within the meaning of Article 12(1) ║for the sole purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance.


Les États membres dont les législations existantes prévoient une protection au titre des dessins ou modèles à l'égard d'un dessin ou modèle qui est intégré dans un produit ou appliqué à un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe et qui est utilisé au sens de l'article 12, paragraphe 1, de la directive 98/71/CE, dans le seul but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale, peuvent maintenir cette protection au titre des dessins ou modèles jusqu'au

Member States under whose existing legislation protection as a design exists for a design that is incorporated in or applied to a product which constitutes a component part of a complex product and is used within the meaning of Article 12(1) of Directive 98/71/EC for the sole purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance, may retain that design protection until .


(2) Les disparités constatées entre les législations des États membres en matière de recours à la protection des dessins et modèles dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe pour lui rendre son apparence initiale, lorsque le produit dans lequel le dessin ou modèle est incorporé ou auquel le dessin ou modèle est appliqué constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle protégé, ont une incidence directe sur l'établissement et le fonctionnement du marché intérieur pour les pro ...[+++]

2) ║ The differences in the laws of the Member States on the use of protected designs for the purpose of permitting the repair of a complex product so as to restore its original appearance, where the product incorporating the design or to which the design is applied constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the protected design is dependent, directly affect the establishment and functioning of the internal market as regards goods embodying designs.


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Une «clause de réparation» a été introduite, selon laquelle la protection au titre de dessin ou modèle n’existe pas «à l’égard d’un dessin ou modèle qui constitue une pièce d’un produit complexe qui est utilisée au sens de l’article 12, paragraphe 1, de la présente directive dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale».

A “repair clause” is introduced whereby there is no design protection ‘for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 12(1) of this Directive, for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance’.


L’équipement militaire est de nature complexe et son achat constitue une procédure complexe en soi.

Military equipment is complex, so purchasing military equipment is a complex procedure in itself.


Les évaluations environnementales constituent un processus complexe et cette loi est également une mesure législative très complexe.

EA is a complex process, and the act itself is a very complex piece of legislation.


- considère que les connaissances, innovations et pratiques issues des modes de vie traditionnels constituent une question intersectorielle complexe qui a des incidences sur la conservation et l'utilisation durable de divers écosystèmes ainsi que sur l'accès aux ressources génétiques;

considers that traditional knowledge, innovations and practices form a complex issue of a cross-cutting nature, with implications for conservation and sustainable use of various ecosystems and the access to genetic resources;


Un complexe industriel indigène du 19ème siècle composé de deux moulins, l'un pour le blé et l'autre pour le lin, avec ses dépendances. Le complexe actuel des bâtiments, équipements, pont et taverne/épicerie constituent un exemple unique de l'industrie locale du début du siècle.

The existing complex of mill buildings, machinery, mill-race, bridge and public house-grocery provides a unique surviving example of local industry at the turn of the century.


M. Lachapelle : La raison pour laquelle nous n'avons pas fait de projection par langue maternelle est que plusieurs auraient critiqué ces projections, parce que la langue maternelle est jugée comme un indicateur imparfait de ce que constituent les minorités de langue officielle, les groupes de langue officielle et qu'il faut considérer, d'ailleurs, la première langue officielle parlée, qui est une variable plus complexe utilisée par le gouvernement fédéral et qui répartit les allophones entre le français et l'anglais, et constitue une ...[+++]

Mr. Lachapelle: The reason that we did not compile projections on mother tongues is that many people would have criticized them. Mother tongues are considered an imperfect indicator of what makes up official language minorities, official language groups. We also need to consider that the first official language spoken, a more complex variable used by the federal government that distributes allophones between French and English, better reflects the use of languages in the public sphere.


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