Traduction de «constater que chacun » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

constatations d’audit | constatations de la révision | constatations de la vérification | constatations de l'audit | constatations du contrôle financier
audit findings

tout un chacun [ un chacun | tout chacun ]
one and all [ everyone ]

constat de la surdité | constat de l'hypoacousie | constatation de la surdité | constatation de l'hypoacousie
ascertainment of deafness

chacun paiera son écot | chacun son écot
dutch treat

constatation de l'auditeur [ constatation du vérificateur | constatation découlant de la vérification | constatation ]
audit finding [ auditor's finding | finding ]

comptabilisation à l'achèvement de la production | méthode de la constatation à l'achèvement de la production | méthode de la constatation à la fin du processus de production | constatation à l'achèvement de la production | constatation à la fin du processus de production
completion of production basis | market price method | production method of revenue recognition | revenue recognition at completion of production

opération à comptabiliser [ opération comptabilisable | événement à constater | fait à constater | fait constatable | évènement à constater ]
accounting event [ recordable event ]

méthode du chacun son tour | méthode chacun son tour | méthode du tour de table | méthode tour de table
round robin method

agent de constatation ou d'assiette des impôts | agente de constatation des impôts | agent d'assiette des impôts/agente d'assiette des impôts | agent de constatation des impôts
inspector of taxes | tax specialist | pecunary consultant | tax inspector

méthode de la constatation à la fin du processus de production | constatation à la fin du processus de production | constatation à la production
completion of production basis | production method of revenue recognition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission a enquêté sur la position de Google sur le marché de la recherche générale sur l'internet depuis 2008 et a constaté, dans sa décision, que Google occupe une position dominante dans chacun de ces pays depuis 2008, à l'exception de la République tchèque, où elle a constaté que Google occupe une position dominante depuis 2011.
The Commission investigated Google's market position in general internet search since 2008, and the Decision found Google to be dominant in each country since 2008, except in the Czech Republic where the Decision found Google to have been dominant since 2011.

Au cours des visites de vérification effectuées dans les locaux des sept producteurs-exportateurs vietnamiens, il a été constaté que chacun d’entre eux avait communiqué des informations qui ne pouvaient pas être considérées comme fiables aux fins de l’établissement des conclusions utiles à l’enquête.
During the verification visits carried-out at the premises of the seven Vietnamese exporting producers, it was found that they had each submitted information which could not be considered to be reliable for the purpose of establishing the findings relevant to the investigation.

L’examen préliminaire des demandes de traitement individuel faites par ces sociétés a permis de constater que chacune de celles-ci remplissait les conditions pertinentes, énoncées à l’article 9, paragraphe 5, du règlement de base.
For all companies concerned, the preliminary examination of their IT claims showed that all met the requirements for IT as set forth in Article 9(5) of the basic Regulation.

17. invite la Commission et les États membres à faire réaliser des études et à assurer la divulgation de leurs résultats, sur les changements démographiques constatés dans chacun des États membres, études qui prennent en compte les causes de ces changements et leurs conséquences prévisibles à court terme;
17. Calls on the Commission and the Member States to undertake and disseminate studies on population change in the individual Member States, taking account of the causes and the likely short-term consequences thereof;

Les constatations effectuées par le Tribunal aux points 36 et 37 de l’arrêt attaqué ne visent pas à décomposer chacune des marques en cause, mais, au contraire, à examiner l’impression générale que produit la marque concernée.
The findings of the Court of First Instance at paragraphs 36 and 37 of the contested judgment do not seek to separate each of the marks in question into their component parts, but, on the contrary, to consider the overall impression given by the mark concerned.

Par son premier moyen, la requérante allègue que, dans le cadre de son appréciation du caractère distinctif des marques en cause, le Tribunal n’a pas analysé, comme il l’aurait dû, l’impression d’ensemble produite par chacune d’elle, mais a adopté, au point 36 de l’arrêt attaqué, une approche erronée, consistant à décomposer lesdites marques en constatant qu’«elles se caractérisent par le fait d’être cylindriques» et que, pour quatre d’entre elles, «le corps cylindrique des lampes de poche s’évase à l’extrémité où se situe l’ampoule».
By its first ground of appeal, the appellant claims that, in assessing the distinctiveness of the marks in question, the Court of First Instance failed to consider, as it was required to do, the overall impression given by each of them, but, at paragraph 36 of the contested judgment, adopted the wrong approach by separating the marks into their component parts, holding that ‘it is a feature of the shapes that they are cylindrical’ and that, in four of them, ‘the torches’ cylindrical shape opens out where the bulb is’.

L’OHMI conteste cette branche du moyen en soutenant que le Tribunal a, à bon droit, considéré les marques en cause dans leur ensemble, bien qu’il ait, également à bon droit, constaté que cette approche n’exclut pas de commencer par une analyse séparée de chacune des composantes de ces marques.
OHIM challenges this part of the plea, maintaining that the Court of First Instance correctly considered the trade marks in question as a whole, although it confirmed, also quite correctly, that that approach does not preclude starting with a separate analysis of each of the individual components of the marks.

L'exécution peut être considérée comme globalement satisfaisante pour les cinq programmes plurirégionaux, mais on constate un certain déséquilibre entre les programmes opérationnels, de même qu'entre les différents axes à l'intérieur de chacun d'entre eux.
For the five multi-regional programmes, implementation can be regarded as satisfactory overall, albeit with a certain imbalance between programmes and even between the different priorities within each programme.

- pour les autres monnaies, est dérivé de la moyenne des taux résultant du rapport entre les cours de change moyens au comptant pour la monnaie concernée par rapport à chacune des monnaies des États membres visés au premier tiret, constatés au cours de la période visée au paragraphe 3, et le taux pivot de chacune de ces monnaies.
- the average of the rates resulting from the ratio of the average spot market rates for the currency concerned against each of the currencies of the Member States referred to in the first indent recorded during the period referred to in paragraph 3 to the central rate of each of those currencies, for the other currencies.

- en multipliant la superficie consacrée à la production du produit en cause au cours de chacune de ces trois années, par le rendement moyen pour chacune des années correspondantes, constaté dans la région de production par les services compétents des États membres, le résultat ainsi obtenu étant diminué de 10 % pour tenir compte de l'auto-consommation et des transactions non commerciales du producteur.
- by multiplying the area reserved for production of the product in question during each of the three years by the average yield for each of the corresponding years as recorded in the production area by the competent services of Member States, the result obtained being reduced by 10 % in order to take account of personal consumption and the non-commercial transactions of the producer.