Vertaling van "consortiums qui dépassent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

patineur de vitesse qui dépasse [ patineuse de vitesse qui dépasse | patineur qui dépasse | patineuse qui dépasse ]
overtaking speed skater [ overtaking skater ]

consortium W3C | W3C | consortium Web | consortium W3 | consortium WWW
World Wide Web Consortium | W3C | Web Consortium | W3 Consortium

dépassement de mémoire tampon | débordement de mémoire tampon | dépassement de la mémoire tampon | débordement de la mémoire tampon | dépassement de tampon | débordement de tampon
buffer overflow | buffer overrun | buffer overwrite

dépassement de temps | dépassement du temps alloué | expiration du temps | temporisation | délai dépassé
time out

consortium bancaire [ consortium de banques | consortium | pool bancaire ]
consortium [ consortium of banks | syndicate | bank syndicate | banking syndicate ]

dépassement de capacité [ dépassement de capacité positif | dépassement ]
arithmetic overflow [ overflow ]

véhicules à trois roues asymétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h (motocycles avec side-car)
a vehicle with three wheels asymmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h (motorcycles with sidecars)

véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h
a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h

véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h
a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h

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W3C standards | World Wide Web Consortium standards

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(viii) que le consortium financier limitera ses dépenses de nature administrative, y compris, en plus de tout autre poste, les traitements, les dépenses de bureau, les frais de publicité et les commissions payées par le consortium financier pour la vente de ses unités, de manière à ce que ces dépenses ne dépassent pas le tiers du montant total tiré par sa trésorerie de la vente de ses unités, (ix) que le consortium financier présentera un état de ses encaissements et décaissements au directeur et à chacun de ses membres chaque année, (x) que 90 pour cent des unités de vendeur du consortium financier seront des unités entiercées et pourront être libérées avec le consentement du directeur et que ces unités ne seront pas libérées à un rythme dépassant une unité de vendeur pour chaque unité du consortium financier qui a été vendue contre numéraire, (xi) que le consortium financier n'aliénera pas des valeurs mobilières qui ne sont pas émises par lui, ni des biens miniers qui lui appartiennent ou sont détenues en fiducie pour lui sans que cette aliénation ne soit approuvée par les membres du consortium financier détenant au moins les deux tiers des unités émises du consortium financier qui ne sont pas des unités entiercées;
(viii) that the administrative expenditures of the syndicate, including, in addition to any other items, salaries, office expenses, advertising and commissions paid by the syndicate with respect to the sale of its units, shall be limited to one-third of the total amount received by the treasury of the syndicate from the sale of its units, (ix) that a statement of the receipts and disbursements of the syndicate shall be furnished to the Director and to each member annually, (x) that 90 per cent of the vendor units of the syndicate shall be escrowed units and may be released upon the consent of the Director and that any release of such units shall not be in excess of one vendor unit for each unit of the syndicate sold for cash, (xi) that no securities, other than those of the syndicate's own issue, and no mining properties owned by the syndicate or held in trust for the syndicate shall be disposed of unless such disposal is approved by members of the syndicate holding at least two-thirds of the issued units of the syndicate other than escrowed units; and

Pour bénéficier de l’exemption, la part de marché cumulée des membres du consortium sur le marché où celui-ci opère ne doit pas dépasser 30 %. Cette part est établie par référence aux volumes totaux de marchandises transportés par les membres au sein du consortium ou en dehors de celui-ci.
To qualify for the exemption, the combined market share of the consortium members in the relevant market in which the consortium operates must not exceed 30 %, calculated by reference to the total volume of goods carried by the members within or outside the consortium.

Lorsqu’elles examinent si leur accord est compatible avec l’article 81 du traité, les parties à de tels consortiums peuvent prendre en considération les spécificités des marchés sur lesquels les volumes transportés sont limités ou des situations dans lesquelles le seuil de part de marché est dépassé du fait de la présence, au sein du consortium, d’un petit transporteur ne disposant pas de ressources importantes et n’accroissant que de façon limitée la part de marché globale du consortium.
When conducting a self-assessment of the compatibility of their agreement with Article 81 of the Treaty, parties to such consortia may consider the specific features of markets with small volumes carried or situations where the market share threshold is exceeded as a result of the presence in the consortium of a small carrier without important resources and whose increment to the overall market share of the consortium is only insignificant.

Les coûts ont été dépassés de plus de 4 milliards de dollars canadiens par un consortium privé.
We saw over $4 billion Canadian in cost overruns with a private consortium.

(20) Les consortiums qui dépassent cette limite pourraient cependant bénéficier d'une exemption par voie de décision individuelle pour autant qu'ils satisfassent aux conditions de l'article 81, paragraphe 3, du traité en tenant compte des aspects spécifiques des transports maritimes.
(20) However, consortia which exceed the limit should be able to obtain exemption by individual decision, provided that they satisfy the tests of Article 81(3), regard being had to the special features of maritime transport.

Ce n'est qu'au moment de la vérification interne que j'ai appris qu'une ou deux de ces agences avaient dépassé le plafond de 25 p. 100. D'autres agences ont été invitées à faire partie du consortium, mais seules deux d'entre elles ont accepté : Groupaction et Groupe Everest.
I only learned in the internal audit that one or two of those agencies had surpassed that 25% ceiling. Others were invited to the consortium, but only two agencies accepted: Groupaction and Groupe Everest.

L'objectif était, je crois, de 30 médecins et de 60 autres professionnels dans d'autres disciplines, et les deux objectifs ont été dépassés, si je ne m'abuse et ce, avant que ça devienne un consortium national.
The goal was to have 30 physicians and 60 other healthcare professionals; both goals were exceeded, if I remember correctly, before the establishment of a national consortium.

(19) Il convient cependant d'offrir aux consortiums qui dépassent les limites fixées dans le présent règlement d'un pourcentage déterminé mais qui restent soumis à une concurrence effective dans le trafic ou ils opèrent, une procédure simplifiée, afin qu'ils puissent bénéficier de la sécurité juridique offerte par une exemption par catégorie.
(19) However, it is appropriate to offer consortia which exceed the limits laid down in this Regulation by a given percentage but which continue to be subject to effective competition in the trades in which they operate a simplified procedure so that they may benefit from the legal certainty afforded by block exemptions.

4. Les décisions concernant le cofinancement communautaire des projets et des programmes [programmes pluriannuels, actions en consortium, donations globales (block grants)] qui dépassent deux millions d'écus, sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 9.
4. Decisions on the Community co-financing of projects and programmes (multiannual programmes, consortium operations, block grants) exceeding ECU 2 million shall be adopted under the procedure laid down in Article 9.

Un consortium dont la part de trafic dépasse les limites de 30% ou 35% sans pour autant être supérieure à 50% du trafic direct peut encore bénéficier de l'exemption moyennant une procédure d'opposition simplifiée, à condition qu'il remplisse les autres conditions prévues par le règlement n° 870/95 et que la Commission ne s'oppose pas à l'exemption dans un délai de six mois à compter de la date de notification.
The benefit of the group exemption is still available through a simplified opposition procedure to a consortium whose trade share exceeds the limits of 30% or 35% but is not above 50% of the direct trade provided it fulfils the other conditions contained in Regulation No 870/95 and provided the Commission does not oppose exemption within a period of six months counting from the date of notification.