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Traduction de «consommateur puisse aisément savoir » (Français → Anglais) :

L'étiquetage ou le marquage ne doit pas être trompeur et doit être effectué de façon à ce que le consommateur puisse aisément savoir à quelle partie du produit les informations ont trait.

The labelling or marking should not be misleading and should be carried out in such a way that the consumer can easily understand to which part of the product the information refers.


2. L'étiquetage ou le marquage n'est pas trompeur et est effectué de façon à ce que le consommateur puisse aisément savoir à quelle partie du produit les informations ont trait.

2. The labelling or marking shall not be misleading and shall be carried out in such a way that the consumer can easily understand to which part of the product the information refers.


L'étiquetage ne peut être trompeur et est présenté de façon à ce que le consommateur puisse aisément savoir à quelle partie du produit les informations figurant sur l'étiquette ont trait.

The labelling shall not be misleading and shall be presented in such a way that the consumer can easily understand to which part of the product the information on the label refers.


L'étiquetage ne peut être trompeur et est présenté de façon à ce que le consommateur puisse aisément savoir à quelle partie du produit les informations figurant sur l'étiquette ont trait.

The labelling shall not be misleading and shall be presented in such a way that the consumer can easily understand to which part of the product the information on the label refers.


L'étiquetage ne peut être trompeur et est effectué de façon à ce que le consommateur puisse aisément savoir à quelle partie du produit les informations figurant sur l'étiquette ont trait.

The labelling shall not be misleading and shall be carried out in such a way that the consumer can easily understand to which part of the product the information on the label refers.


(5) Malgré les paragraphes (2) et (3), si le tableau de la valeur nutritive du produit préemballé est placé sur une étiquette mobile attachée à un emballage décoratif ou sur une étiquette mobile attachée à un emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que l'acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d'achat, il est présenté selon l'une des versions prévues aux alinéas (3)a), b) et c) ou selon l'une des versions figurant à la colonne 1 du ...[+++]

(5) Despite subsections (2) and (3), if the nutrition facts table of the prepackaged product is set out on a tag attached to an ornamental container or a tag attached to a package to which a label cannot be physically applied or on which information cannot be legibly set out and easily viewed by the purchaser or consumer under the customary conditions of purchase, it shall be set out in a version that is described in paragraph (3)(a), (b) or (c) or that is listed in column 1 of the table to this section, without regard to any conditio ...[+++]


b) aux produits préemballés contenus dans un emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que l’acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d’achat.

(b) contained in a package to which a label cannot be physically applied or on which information cannot be legibly set out and easily viewed by the purchaser or consumer under the customary conditions of purchase.


(4) Malgré les paragraphes (1) et (2), si le tableau de la valeur nutritive du produit préemballé est placé sur une étiquette mobile attachée à un emballage décoratif ou sur une étiquette mobile attachée à un emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que l’acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d’achat, il est présenté selon l’une des versions prévues à l’alinéa (2)a) ou selon l’une des versions figurant à la colonne 1 du tableau du ...[+++]

(4) Despite subsections (1) and (2), if the nutrition facts table of the prepackaged product is set out on a tag attached to an ornamental container or a tag attached to a package to which a label cannot be physically applied or on which information cannot be legibly set out and easily viewed by the purchaser or consumer under the customary conditions of purchase, it shall be set out in a version that is described in paragraph (2)(a) or that is listed in column 1 of the table to this section, without regard to any condition specified ...[+++]


(4) Malgré les paragraphes (1) et (2), si le tableau de la valeur nutritive du produit préemballé est placé sur une étiquette mobile attachée à un emballage décoratif ou sur une étiquette mobile attachée à un emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que l’acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d’achat, il est présenté selon l’une des versions prévues au sous-alinéa (2)a)(i) ou selon l’une des versions figurant à la colonne 1 du tabl ...[+++]

(4) Despite subsections (1) and (2), if the nutrition facts table of the prepackaged product is set out on a tag attached to an ornamental container or a tag attached to a package to which a label cannot be physically applied or on which information cannot be legibly set out and easily viewed by the purchaser or consumer under the customary conditions of purchase, it shall be set out in a version that is described in subparagraph (2)(a)(i) or that is listed in column 1 of the table to this section, without regard to any condition spec ...[+++]


(6) Malgré les paragraphes (2) et (3), si le tableau de la valeur nutritive du produit préemballé est placé sur une étiquette mobile attachée à un emballage décoratif ou sur une étiquette mobile attachée à un emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que l’acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d’achat, il est présenté selon l’une des versions prévues aux alinéas (3)a), b) et c) ou selon l’une des versions figurant à la colonne 1 du ...[+++]

(6) Despite subsections (2) and (3), if the nutrition facts table of the prepackaged product is set out on a tag attached to an ornamental container or a tag attached to a package to which a label cannot be physically applied or on which information cannot be legibly set out and easily viewed by the purchaser or consumer under the customary conditions of purchase, it shall be set out in a version that is described in paragraph (3)(a), (b) or (c) or that is listed in column 1 of the table to this section, without regard to any conditio ...[+++]




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Date index: 2025-02-20
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