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APUC
Administrations publiques consolidées
Admission générale
Aucun siège réservé
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Crête consolidée
Dette consolidée
Dette à long terme
Dette émise
Fracture non consolidée de la pointe de l'olécrâne
Fracture non consolidée du bec de l'olécrâne
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Opérations consolidées des administrations publiques
Programmes artistiques - subvention consolidée
Surveillance consolidée
Surveillance consolidée des établissements de crédit
Surveillance sur une base consolidée

Vertaling van "consolidée pour aucune " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Programme de subvention consolidée destinée aux programmes artistiques [ Programmes artistiques - subvention consolidée | Programme de soutien à l'éveil artistique - subvention consolidée ]

Consolidated Arts Programming Grant [ Arts Development Consolidated Grant Program ]


administrations publiques consolidées | opérations consolidées des administrations publiques | APUC [Abbr.]

consolidated general government


surveillance consolidée | surveillance sur une base consolidée

consolidated supervision | supervision on a consolidated basis


surveillance consolidée des établissements de crédit | surveillance des établissements de crédit sur une base consolidée

consolidated supervision of credit institutions | supervision of credit institutions on a consolidated basis


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


Programme de subvention consolidée destinée aux programmes artistiques des comités culturels [ Comités culturels - Programmes artistiques - subvention consolidée ]

Comités Culturels - Consolidated Arts Programming Grant


fracture non consolidée de la pointe de l'olécrâne [ fracture non consolidée du bec de l'olécrâne ]

separated tip of the olecranon


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]


dette consolidée | dette à long terme | dette émise

funded debt | long-term liability | non-current liability | long-term debt


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
122.1 (1) Lorsqu’une compagnie a, au cours d’un exercice financier, fait des opérations de deux ou plusieurs catégories qui, de l’avis de ses administrateurs, diffèrent notablement l’une de l’autre et qu’il s’agit d’une compagnie n’ayant pas de filiale à la fin de cet exercice financier ou, si elle a une ou plusieurs filiales, ne préparant son état financier sous la forme consolidée pour aucune filiale, on doit indiquer par une note ajoutée à chacun des états financiers de la compagnie les proportions dans lesquelles le montant des ventes ou du revenu brut pour cet exercice, pour autant qu’il soit indiqué dans l’état financier concernant ...[+++]

122.1 (1) Where a company has, in the course of a financial period, carried on business of two or more classes that, in the opinion of its directors, differ substantially from each other and the company is not one that has any subsidiaries at the end of that financial period, or if it has one or more subsidiaries, does not prepare its financial statement in consolidated form in respect of any subsidiary, there shall be stated by way of a note to each financial statement of the company a statement of the proportions in ...[+++]


122.1 (1) Lorsqu’une compagnie a, au cours d’un exercice financier, fait des opérations de deux ou plusieurs catégories qui, de l’avis de ses administrateurs, diffèrent notablement l’une de l’autre et qu’il s’agit d’une compagnie n’ayant pas de filiale à la fin de cet exercice financier ou, si elle a une ou plusieurs filiales, ne préparant son état financier sous la forme consolidée pour aucune filiale, on doit indiquer par une note ajoutée à chacun des états financiers de la compagnie les proportions dans lesquelles le montant des ventes ou du revenu brut pour cet exercice, pour autant qu’il soit indiqué dans l’état financier concernant ...[+++]

122.1 (1) Where a company has, in the course of a financial period, carried on business of two or more classes that, in the opinion of its directors, differ substantially from each other and the company is not one that has any subsidiaries at the end of that financial period, or if it has one or more subsidiaries, does not prepare its financial statement in consolidated form in respect of any subsidiary, there shall be stated by way of a note to each financial statement of the company a statement of the proportions in ...[+++]


Ce modèle de déclaration doit être rempli et publié sur base consolidée, et sa publication sur base sous-consolidée n'apporterait aucune valeur ajoutée substantielle, étant donné qu'une ventilation plus détaillée de la mesure de l'exposition totale sur base sous-consolidée est déjà prévue dans le modèle intitulé «LRCom» En outre, la publication du modèle LRSpl pourrait représenter une importante charge supplémentaire pour les établ ...[+++]

This disclosure template is required to be completed and published at the consolidated level and its publication at sub-consolidated level would not provide any considerable added value, given that further breakdown of the total exposure measure for the sub-consolidated level is already provided via the completion of the template entitled ‘LRCom’. Furthermore, publication of the LRSpl template could add considerable burden on institutions as they cannot easily derive such a template from the respective supervisory reporting framework, ...[+++]


i) lorsqu’il s’agit d’un colon qui n’a pas abandonné la terre ou dont le contrat avec la Commission n’a pas été mis à fin ni rescindé, varier les dispositions de la présente loi de façon que la totalité de la dette et de l’obligation contractées par ce colon antérieurement au premier avril mil neuf cent vingt-deux puisse, à une date réglementaire que doit fixer la Commission, être consolidée, y compris l’intérêt couru, les impôts et l’assurance jusqu’à la date de la consolidation, et que cette dette consolidée soit faite payable en vingt-cinq ou moins de vingt-cinq versements ...[+++]

(i) in the case of any settler who has not abandoned the land or whose agreement with the Board has not been terminated or rescinded, to vary the provisions of this Act so that the total indebtedness and liability incurred by such settler prior to the first day of April, one thousand nine hundred and twenty-two, may, on a standard date to be determined by the Board, be consolidated, inclusive of accrued interest, taxes and insurance to date of consolidation, and the consolidated indebtedness made payable in twenty-five or less annual instalments, such indebtedness bearing no interest from the date of consolidation for


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i) lorsqu’il s’agit d’un colon qui n’a pas abandonné la terre ou dont le contrat avec la Commission n’a pas été mis à fin ni rescindé, varier les dispositions de la présente loi de façon que la totalité de la dette et de l’obligation contractées par ce colon antérieurement au premier avril mil neuf cent vingt-deux puisse, à une date réglementaire que doit fixer la Commission, être consolidée, y compris l’intérêt couru, les impôts et l’assurance jusqu’à la date de la consolidation, et que cette dette consolidée soit faite payable en vingt-cinq ou moins de vingt-cinq versements ...[+++]

(i) in the case of any settler who has not abandoned the land or whose agreement with the Board has not been terminated or rescinded, to vary the provisions of this Act so that the total indebtedness and liability incurred by such settler prior to the first day of April, one thousand nine hundred and twenty-two, may, on a standard date to be determined by the Board, be consolidated, inclusive of accrued interest, taxes and insurance to date of consolidation, and the consolidated indebtedness made payable in twenty-five or less annual instalments, such indebtedness bearing no interest from the date of consolidation for


Lorsqu'il n'y a aucune indication claire d'une telle intention, mais que la majorité des actifs totaux détenus par les entités d'un groupe bancaire sont situés dans un autre État membre, dont les autorités compétentes sont responsables de l'exercice de la surveillance sur base consolidée, la responsabilité de l'exercice de la surveillance sur base consolidée ne devrait être transférée qu'avec l'accord desdites autorités compétentes.

Where there is no such clear indication, but the majority of the total assets of the entities in a banking group is located in another Member State, the competent authorities of which are responsible for exercising supervision on a consolidated basis, responsibility for exercising supervision on a consolidated basis should be changed only with the agreement of those competent authorities.


Dans les cas où les modifications apportées aux programmes d'action annuels ou aux mesures qui ne sont pas prévues dans lesdits programmes ne dépassent pas 20 % du montant des projets ou programmes initiaux ou des ressources consolidées initialement allouées et ne représentent pas plus de 10 millions EUR, la Commission adopte ces modifications à condition qu'elles n'aient aucune incidence sur les objectifs initiaux définis dans la ...[+++]

In cases where amendments to Annual Action Programmes or measures not provided for in the annual action programmes do not exceed 20 % of the initial projects, programmes or consolidated allocation thereof, but do not represent more than EUR 10 million, such amendments shall be adopted by the Commission provided they do not affect the initial objectives set out in the Commission decision.


Il n'existe encore aucune forme de surveillance prudentielle consolidée des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement appartenant à ce type de conglomérat, notamment en ce qui concerne la solvabilité et la concentration des risques au niveau du conglomérat, les transactions intragroupe, les modalités de gestion interne des risques au niveau du conglomérat et l'honorabilité et la compétence de la direction.

Until now, there has been no form of prudential supervision on a group-wide basis of credit institutions, insurance undertakings and investment firms which are part of such a conglomerate, in particular as regards the solvency position and risk concentration at the level of the conglomerate, the intra-group transactions, the internal risk management processes at conglomerate level, and the fit and proper character of the management.


considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des codes Taric n'entraînent aucune modification de substance; que, par souci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission pourra, après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes, apporter les adaptations techniques nécessaires à l'annexe du présent règlement, y compris la publication d'une version consolidée,

Whereas the amendments to the combined nomenclature and the Taric codes do not give rise to any substantive amendment; whereas, for reasons of simplification, provision should be made to empower the Commission, following receipt of the opinion of the Customs Code Committee, to make the necessary amendments and technical adaptations of the Annex to this Regulation, including the publication of a consolidated version,


79. Si la feuille de temps consolidée est un exemple de la réduction des coûts administratifs, les Canadiens peuvent s'inquiéter à juste titre de ce que cette initiative ne fasse preuve d'aucune vision, planification ou direction, ou de ce qu'aucune analyse sérieuse des coûts n'ait été complétée.

79. If the consolidated time sheet is any example about how administrative costs are being reduced, Canadians should be extremely worried for this initiative has had no vision, plan, direction nor was any significant or serious cost analysis undertaken.


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