Vertaling van "considéré en novembre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.

Acte complémentaire de Stockholm | Acte de Stockholm | Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 complémentaire à l'Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925, révisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre 1960 et complété par l'Acte additionnel de Monaco du 18 novembre 1961
Complementary Act of Stockholm | Complementary Act of Stockholm of July 14, 1967, to the Hague Agreement Concerning the International Deposit of Industrial Designs | Stockholm Act

Acte additionnel à l'Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925, révisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre 1960 | Acte additionnel de Monaco du 18 novembre 1961 | Acte de Monaco
Additional Act of Monaco of November 18, 1961 | Additional Act to The Hague Agreement Concerning the International Deposit of Industrial Designs | Monaco Act

considérer comme incluant [ considérer comme s'il contenait | considérer comme élément de preuve | consigner en preuve ]
read in [ read into evidence ]

cause à titre onéreux [ contrepartie valable | contrepartie | contre-prestation | considération valable | valable considération | cause valable | considération ou cause valable ]
valuable consideration

considérer le contrat comme résilié | considérer le contrat comme subsistant
treat treat

Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.
Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.

Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.
Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.

Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]
Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]

attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)
whereas

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Rapport de l'UE: l'évaluation des réformes entreprises par l'Ukraine révèle des progrès considérables, mais aussi la nécessité d'en accélérer la mise en œuvre pour en tirer pleinement parti // Bruxelles, le 15 novembre 2017
EU report: Evaluation of Ukrainian reforms shows considerable progress but need to accelerate implementation to reap full benefits // Brussels, 15 November 2017

Nonobstant l’analyse figurant au considérant 35, il convient également de noter que, sur la base des informations découlant de la mission de novembre 2010, on ne peut considérer que les autorités du Belize manquent de ressources financières, mais plutôt que l’environnement juridique et administratif nécessaire et les habilitations pour exercer leurs fonctions font défaut.
Notwithstanding the analysis under recital 35 it is also noted that on the basis of information derived from the mission in November 2010 it cannot be considered that the Belizean authorities are lacking financial resources but rather the necessary legal and administrative environment and empowerments to perform their duties.

Les lacunes mises en évidence par la mission effectuée par la Commission en novembre 2010 et visées au considérant 46 fournissent de nouveaux éléments de preuve du non-respect par le Belize des obligations qui lui incombent en tant qu’État du pavillon, énoncées dans l’UNFSA.
The shortcomings revealed by the mission conducted by the Commission in November 2010 and referred to in recital 46 provide further evidence of the failure of Belize to fulfil its obligations as flag State laid down in the UNFSA.

La requérante ajoute que, à supposer même qu’il faille considérer que sa demande d’aide judiciaire, introduite le 18 novembre 2009, était prématurée, car présentée avant le 28 novembre 2009, date d’expiration du délai de réponse à sa réclamation du 28 juillet 2009, il est établi que le président du Tribunal a tenu compte de cette demande à tout le moins à l’expiration dudit délai, le 28 novembre 2009.
The applicant adds that, even if it were necessary to regard her application for legal aid, lodged on 18 November 2009, as being premature since it was submitted before 28 November 2009, the date on which the time-limit for a response to her complaint of 28 July 2009 expired, it is clear that the President of the Tribunal took account of that request at least before the expiry of that time-limit on 28 November 2009.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32011D0745 - EN - 2011/745/: Décision de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant les décisions 2010/2/UE et 2011/278/UE établissant la liste des secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone [notifiée sous le numéro C(2011) 8017] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE // DÉCISION DE LA COMMISSION // du 11 novembre 2011 // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // (2011/745/UE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32011D0745 - EN - 2011/745/: Commission Decision of 11 November 2011 amending Decisions 2010/2/EU and 2011/278/EU as regards the sectors and subsectors which are deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage (notified under document C(2011) 8017) Text with EEA relevance // COMMISSION DECISION // of 11 November 2011 // (Text with EEA relevance) // (2011/745/EU)

2011/745/: Décision de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant les décisions 2010/2/UE et 2011/278/UE établissant la liste des secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone [notifiée sous le numéro C(2011) 8017] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2011/745/: Commission Decision of 11 November 2011 amending Decisions 2010/2/EU and 2011/278/EU as regards the sectors and subsectors which are deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage (notified under document C(2011) 8017) Text with EEA relevance

À titre d’exception, l’or est considéré comme ne générant aucun revenu et les titres détenus à des fins de politique monétaire en vertu de la décision BCE/2009/16 du 2 juillet 2009 relative à la mise en œuvre du programme d’achat d’obligations sécurisées (4) et en vertu de la décision BCE/2011/17 du 3 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du deuxième programme d’achat d’obligations sécurisées (5) sont considérés comme générant un revenu au taux de référence.
As exceptions thereto, gold shall not be considered to generate income, and securities held for monetary policy purposes under Decision ECB/2009/16 of 2 July 2009 on the implementation of the covered bond purchase programme (4) and under Decision ECB/2011/17 of 3 November 2011 on the implementation of the second covered bond purchase programme (5) shall be considered to generate monetary income at the reference rate.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007D0826 - EN - 2007/826/CE: Décision du Conseil du 22 novembre 2007 relative à la conclusion de l’accord entre la Communauté européenne et la République de Moldova concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier // DÉCISION DU CONSEIL // (2007/826/CE) // ACCORD // LISTE COMMUNE DES DOCUMENTS DONT LA PRÉSENTATION EST CONSIDÉRÉE COMME UNE PREUVE DE LA NATIONALITÉ (ARTICLE 2, PARAGRAPHE 1, ARTICLE 4, PARAGRAPHE 1, ET ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1) // LISTE COMMUNE DES DOCUMENTS DONT LA PRÉSENTATION EST CONSIDÉRÉE COMME UN COMMENCEMENT DE PREUVE DE LA NATIONALITÉ (ARTICLE 2, PARAGRAPHE 1, ARTICLE 4, PARAGRAPHE 1, ET ARTICLE 8, PARAGRAPHE 2) // LISTE COMMUNE DES DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME UNE PREUVE DES MOTIFS DE RÉADMISSION DES RESSORTISSANTS DE PAYS TIERS ET DES APATRIDES (ARTICLE 3, PARAGRAPHE 1, ARTICLE 5, PARAGRAPHE 1, ET ARTICLE 9, PARAGRAPHE 1) // LISTE COMMUNE DES DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME UN COMMENCEMENT DE PREUVE DES MOTIFS DE RÉADMISSION DES RESSORTISSANTS DE PAYS TIERS ET DES APATRIDES (ARTICLE 3, PARAGRAPHE 1, ARTICLE 5, PARAGRAPHE 1, ET ARTICLE 9, PARAGRAPHE 2) // DÉCLARATION COMMUNE CONCERNANT LE DANEMARK // DÉCLARATION COMMUNE CONCERNANT L’ISLANDE // DÉCLARATION COMMUNE CONCERNANT LA NORVÈGE // DÉCLARATION COMMUNE CONCERNANT LA SUISSE // DÉCLARATION COMMUNE CONCERNANT L’ARTICLE 3, PARAGRAPHE 1, ET L’ARTICLE 5, PARAGRAPHE 1 // DÉCLARATION COMMUNE CONCERNANT LE SOUTIEN TECHNIQUE ET FINANCIER
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007D0826 - EN - 2007/826/EC: Council Decision of 22 November 2007 on the conclusion of the Agreement between the European Community and the Republic of Moldova on the readmission of persons residing without authorisation // COUNCIL DECISION // (2007/826/EC) // AGREEMENT // COMMON LIST OF DOCUMENTS THE PRESENTATION OF WHICH IS CONSIDERED AS PROOF OF NATIONALITY (ARTICLES 2(1), 4(1) AND 8(1)) - PRIMA FACIE - EVIDENCE OF NATIONALITY (ARTICLES 2(1), 4(1) AND 8(2)) // COMMON LIST OF DOCUMENTS WHICH ARE CONSIDERED AS PROOF OF THE GROUNDS FOR THE READMISSION OF THIRD COUNTRY NATIONALS AND STATELESS PERSONS (ARTICLES 3(1), 5(1) AND 9(1)) // COMMON LIST OF DOCUMENTS WHICH ARE CONSIDERED AS PRIMA FACIE EVIDENCE OF THE GROUNDS FOR THE READMISSION OF THIRD COUNTRY NATIONALS AND STATELESS PERSONS (ARTICLES 3(1), 5(1) AND 9(2)) // JOINT DECLARATION CONCERNING DENMARK // JOINT DECLARATION CONCERNING ICELAND // JOINT DECLARATION CONCERNING NORWAY // JOINT DECLARATION CONCERNING SWITZERLAND // JOINT DECLARATION CONCERNING ARTICLES 3(1) AND 5(1) // JOINT DECLARATION ON TECHNICAL AND FINANCIAL SUPPORT

considérant que, depuis l'adoption de la décision 88/192/CEE du Conseil, du 28 mars 1988, relative à un système de contrôle sanitaire des importations en provenance des pays tiers aux postes de contrôle frontaliers (projet Shift) (2), des progrès considérables ont été réalisés en ce qui concerne l'harmonisation dans le domaine vétérinaire; que, en particulier, le Conseil a adopté la directive 90/675/CEE, du 10 décembre 1990, fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (3), la directive 91/496/CEE, du 15 juillet 1991, fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (4) et la directive 91/628/CEE, du 19 novembre 1991, relative à la protection des animaux en cours de transport (5);
Whereas, in particular, the Council has adopted Directive 90/675/EEC of 10 December 1990 laying down the principles governing the organization of veterinary checks on products entering the Community from third countries (3), Directive 91/496/EEC of 15 July 1991 laying down the principles governing the organization of veterinary checks on animals entering the Community from third countries (4) and Directive 91/628/EEC of 19 November 1991 on the protection of animals during transport (5);

considérant que le programme d'action des Communautés européennes en matière d'environnement, approuvé le 22 novembre 1973, prévoit la possibilité d'amender les directives adoptées en vue de prendre en considération les progrès scientifiques les plus récents, plus spécialement en ce qui concerne la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allumage commandé;
Whereas the programme of action of the European Communities on the environment adopted on 22 November 1973 provides for amendments to Directives adopted so as to take into account the latest scientific progress, with particular reference to air pollution by exhaust gases from positive-ignition engines;