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Cause valable
Cause à titre onéreux
Considération d'ordre prudentiel
Considération ou cause valable
Considération prudentielle
Considération valable
Considérer comme incluant
Considérer comme s'il contenait
Considérer comme élément de preuve
Considérer le contrat comme résilié
Considérer le contrat comme subsistant
Considéré comme non avenu
Considéré comme nul et non avenu
Consigner en preuve
Contre-prestation
Contrepartie
Contrepartie valable
Les considérants
Préambule
Valable considération

Vertaling van "considération des particularités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévè ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


considérer comme incluant [ considérer comme s'il contenait | considérer comme élément de preuve | consigner en preuve ]

read in [ read into evidence ]


cause à titre onéreux [ contrepartie valable | contrepartie | contre-prestation | considération valable | valable considération | cause valable | considération ou cause valable ]

valuable consideration


considération d'ordre prudentiel | considération prudentielle

prudential consideration


considérer le contrat comme résilié | considérer le contrat comme subsistant

treat treat


considéré comme non avenu | considéré comme nul et non avenu

considered not to have been made


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état ...[+++]

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]


attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
N. considérant qu'une décision du tribunal de district de la région orientale de l'État du Michigan a considéré que le quatrième amendement exigeait l'existence d'un caractère raisonnable pour toutes les recherches effectuées, des mandats préalables pour toutes les recherches raisonnables, des mandats basés sur une cause probable préexistante, ainsi qu'une prise en considération des particularités des personnes, des endroits et des objets et l'interposition d'un magistrat neutre entre les agents répressifs du pouvoir exécutif et les citoyens ;

N. whereas a Decision of the District Court for the Eastern District of Michigan has ruled that the Fourth Amendment requires reasonableness in all searches, prior warrants for any reasonable search, warrants based upon prior-existing probable cause, as well as particularity as to persons, place and things and the interposition of a neutral magistrate between executive branch enforcement officers and citizens ;


M. considérant qu'une décision du tribunal de district de la région orientale de l'État du Michigan a considéré que le quatrième amendement exigeait l'existence d'un caractère raisonnable pour toutes les recherches effectuées, des mandats préalables pour toutes les recherches raisonnables, des mandats basés sur une cause probable préexistante, ainsi qu'une prise en considération des particularités des personnes, des endroits et des objets et l'interposition d'un magistrat neutre entre les agents répressifs du pouvoir exécutif et les citoyens;

M. whereas a Decision of the District Court for the Eastern District of Michigan has ruled that the Fourth Amendment requires reasonableness in all searches, prior warrants for any reasonable search, warrants based upon prior-existing probable cause, as well as particularity as to persons, place and things and the interposition of a neutral magistrate between executive branch enforcement officers and citizens;


33. sachant que, sur les 700 000 apiculteurs européens, 97 % ne sont pas professionnels et possèdent 67 % des ruches, demande l'établissement, en coopération avec le laboratoire de référence de l'Union, situé à Sophia Antipolis, et les instituts nationaux, d'un guide de bonnes pratiques sanitaires et apicoles, en prenant en considération les particularités de l'apiculture, la diversité des acteurs concernés ainsi que les principes de proportionnalité et de subsidiarité; souligne la nécessité de limiter la destruction des habitats des abeilles en aménageant davantage d'espaces naturels en ville comme à la campagne; souligne également la ...[+++]

33. In the knowledge that 97 % of Europe’s 700 000 beekeepeers are non-professional, accounting for 67 % of hives, calls for a guide to good apicultural and hygiene practice to be drawn up in collaboration with the EURL in Sophia-Antipolis and with national institutes, taking into account the specificities of beekeeping, the diversity of the actors involved, and the principles of proportionality and subsidiarity; stresses the need to limit bee habitat destruction, leaving more natural areas in cities and the countryside; also points out the need to take into account the main socio-economic aspects and the need for the sector to remain ...[+++]


Monsieur le Président, le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés rappelle que le système de sélection doit prendre en considération les particularités des individus.

Mr. Speaker, the UN High Commissioner for Refugees says that the selection system must take claimants' individual circumstances into consideration.


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Si le traité (CE) prend en considération la particularité des régions insulaires, tous les services de cabotage insulaires ne peuvent toutefois être automatiquement considérés comme des services publics.

Although the EC Treaty takes account of the special nature of island regions, island coastal shipping services cannot, however, all be automatically classed as public services.


Ce processus doit faire en sorte que le règlement du grief considère la particularité et les besoins de chaque communauté, et qu'il améliore la relation des communautés autochtones avec le gouvernement fédéral et, le cas échéant, avec les gouvernements provinciaux.

That process must ensure that the grievance settlement takes into account the specific nature and needs of each community and that it improve the relationship between the Aboriginal communities and the federal government and, where applicable, with provincial governments.


Des dispositions sur mesure s’appliqueront aux marchés dépassant le seuil des 60 000 euros dans les domaines de la recherche et de la communication, afin de prendre en considération leurs particularités.

Tailor-made provisions will apply to contracts above the € 60,000 threshold in the fields of research and communication, to take their specificities into account.


Maintenant, il est évident qu'il faut prendre en considération la particularité des ports et le fait que la prestation de certains services commence ou se termine hors de l'espace physique du port.

We must clearly take account of the particular nature of ports and the fact that there are services whose provision begins or ends outside the physical area of the port.


Pour se rebrancher sur le monde rural et prendre en considération ses particularités dans toute la chaîne de décision, il ne faut ni plus ni moins qu'une responsabilité ministérielle distincte.

To refocus on the rural world and consider its particular characteristics throughout the decision-making chain, nothing more or less than separate ministerial responsibility is required.


Par ailleurs, les gens ont deman que l'on prenne en considération les particularités de chaque région, les caractéristiques culturelles, et ainsi de suite.

At the same time, people requested that we take into consideration the individual differ ences in the areas, cultural significance, et cetera.


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