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Attendu du préambule
Considérant
Considérer comme non avenu
Considérer le contrat comme résilié
Considérer le contrat comme subsistant
Les considérants
Préambule
Préambule
Préambule d'un acte de l'UPU
Visas et considérants

Vertaling van "considérant du préambule " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
préambule | visas et considérants

citations and recitals | preamble


attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


attendu du préambule [ considérant ]

preambular recital


Préambule d'un acte de l'UPU

Preamble of an Act of the UPU


considérer le contrat comme résilié | considérer le contrat comme subsistant

treat treat


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.


prise en considération du facteur temps dans l'exécution/exécution dans les délais

performance (execution) according to schedule/performance/(execution) in due time


considérer comme non avenu

to be deemed not to have been made
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
51. Au regard de l'ensemble des considérations qui précèdent, et ainsi que cela ressort d'ailleurs explicitement du huitième considérant du préambule de la convention, aux termes duquel les politiques commerciales et environnementales des parties à la convention devraient être complémentaires afin d'assurer l'avènement d'un développement durable, il convient donc de conclure que celle-ci comporte, tant sur le plan des finalités poursuivies que sur celui de son contenu, deux composantes liées de façon indissociable, sans que l'une puisse être considérée comme seconde ou indirecte par rapport à l'autre, relevant, l'une, de la politique com ...[+++]

51. Having regard to all the foregoing considerations, and as is also clear from the express terms of the eighth recital in the preamble to the Convention, according to which the commercial and environmental policies of the parties to the Convention should be mutually supportive with a view to achieving sustainable development, it must therefore be concluded that the Convention includes, both as regards the aims pursued and its contents, two indissociably linked components, neither of which can be regarded as secondary or indirect as ...[+++]


Le quatrième considérant du préambule à la Convention CITES est formulé comme suit:

The preamble of the CITES convention includes the following fourth recital:


Lorsqu'on considère le préambule de notre loi, dont on peut se féliciter—c'est un magnifique préambule—je pense immédiatement au Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril.

Looking at the preamble of our act, which is commendable—it's an incredible preamble—one thing that pops into my mind is the Canadian Endangered Species Conservation Council.


Normalement, si ma mémoire ne me fait pas défaut, quand on doit interpréter la loi, on doit prend en considération le préambule.

Normally, if memory serves, when we must interpret the law, we must take the preamble into consideration.


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Votre amendement serait en fait considéré un préambule de l'article 3 et devrait être examiné avant l'article 1, juste avant que nous en venions au titre.

Your amendment would in fact be considered a preamble for clause 3 and should be dealt with before clause 1, just before we get to the title.


B. considérant le préambule de la Convention de 1994 portant statut des écoles européennes qui dispose que le système des écoles européennes est un système sui generis; que ce système réalise une forme de coopération entre les États membres et entre ceux-ci et les Communautés européennes tout en respectant pleinement la responsabilité des États membres pour le contenu de l'enseignement et l'organisation de leur système éducatif ainsi que leur diversité culturelle et linguistique,

B. whereas the preamble to the 1994 Convention defining the Statute of the European Schools states that the European Schools system is ‘sui generis’ and constitutes a form of cooperation between the Member States and between them and the European Communities while fully acknowledging the Member States' responsibility for the content of teaching and the organisation of their educational system, and for their cultural and linguistic diversity,


B. considérant le préambule de la Convention de 1994 portant statut des écoles européennes qui dispose que le système des écoles européennes est un système sui generis; que ce système réalise une forme de coopération entre les États membres et entre ceux-ci et les Communautés européennes tout en respectant pleinement la responsabilité des États membres pour le contenu de l'enseignement et l'organisation de leur système éducatif ainsi que leur diversité culturelle et linguistique,

B. whereas the preamble to the 1994 Convention defining the Statute of the European Schools states that the European Schools system is ‘sui generis’ and constitutes a form of cooperation between the Member States and between them and the European Communities while fully acknowledging the Member States' responsibility for the content of teaching and the organisation of their educational system, and for their cultural and linguistic diversity,


A. considérant le préambule de la Convention de 1994 portant statut des écoles européennes qui dispose que le système des écoles européennes est un système sui generis; que ce système réalise une forme de coopération entre les États membres et entre ceux-ci et les Communautés européennes tout en respectant pleinement la responsabilité des États membres pour le contenu de l'enseignement et l'organisation de leur système éducatif ainsi que leur diversité culturelle et linguistique,

A. whereas the preamble to the 1994 Convention defining the Statute of the European Schools states that the European Schools system is ‘sui generis’ and constitutes a form of cooperation between the Member States and between them and the European Communities while fully acknowledging the Member States' responsibility for the content of teaching and the organisation of their educational system, and for their cultural and linguistic diversity,


Considérant le préambule que je viens de vous résumer, le projet de loi S-12 reconnaît donc aux membres de la GRC, pour la première fois dans l'histoire canadienne, leur droit de se prononcer démocratiquement et librement sur la possibilité de se syndiquer.

Considering the preamble I have just summarized, Bill S-12 recognizes, for the first time in history, the right of members of the RCMP to speak out democratically and freely on the possibility of unionizing.


Le numéro 3 de l'ordre du jour est: Conformément au paragraphe 75(1) du Règlement, considération du préambule et l'article 1 du projet de loi est reporté.

The 3rd item on the agenda reads as follows: Pursuant to Standing Order 75(1), consideration of the preamble and Clause 1 of the Bill is postponed.




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considérant du préambule ->

Date index: 2024-09-01
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