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Assurance aux particuliers
Assurance de dommages des particuliers
Assurance des particuliers
Bâtiment présentant des risques particuliers
Considérer comme incluant
Considérer comme s'il contenait
Considérer comme élément de preuve
Consigner en preuve
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
Locaux présentant des risques particuliers
Pouvoir particulier
Pouvoir particulier d'attribution
Pouvoir particulier de désignation
Site de C2C
Site de commerce entre particuliers
Site de particulier à particulier
Site entre particuliers
élément particulier à prendre en considération
établissement présentant des dangers spéciaux

Traduction de «considère en particulier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Choix visant à faire considérer la fourniture d'un immeuble par vente effectuée par un particulier ou une fiducie comme fourniture taxable [ Choix visant à faire considérer la fourniture d'un immeuble comme une fourniture taxable ]

Election to Treat the Tax Exempt Supply of Real Property By Way of Sale by an Individual or Trust as a Taxable Supply [ Election to Treat Supply of Real Property as a Commercial Activity ]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


élément particulier à prendre en considération

special consideration


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C

consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website


pouvoir particulier | pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier de désignation

particular power | particular power of appointment


considérer comme incluant [ considérer comme s'il contenait | considérer comme élément de preuve | consigner en preuve ]

read in [ read into evidence ]


bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie

special hazard occupancy


assurance des particuliers | assurance aux particuliers | assurance de dommages des particuliers

personal lines insurance | personal line insurance


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Leonard Eisen (président, Comité de la fiscalité, Conseil canadien du commerce de détail): Si l'on considère en particulier les franchises du secteur de l'alimentation, où l'on trouve de petites entreprises qui dans de nombreux cas sont des entreprises familiales, le coût de la main-d'oeuvre, considéré comme un coût relatif de l'ensemble des activités, peut se situer entre 10 et 12 p. 100 du revenu.

Mr. Leonard Eisen (Chair, Taxation Committee, Retail Council of Canada): Looking particularly at the franchise food industry, where you have small operators that are in many cases family-run enterprises, if you look at the cost of labour as a relative cost of the total operations, that could range anywhere from 10% to 12% of revenue.


À l’instar du Tribunal, l’avocat général considère en particulier qu’un acte législatif, tel que le règlement litigieux, ne peut être considéré comme un acte réglementaire, de sorte que la possibilité, assouplie par le traité de Lisbonne, permettant aux particuliers d’engager des recours directs contre de tels actes juridiques de l’Union à portée générale devant les juridictions de l’Union, ne s’appliquerait pas en l’espèce.

In particular, the Advocate General shares the General Court’s view that a legislative act such as the Parliament and Council regulation at issue cannot be regarded as a regulatory act. The less strict conditions in the Lisbon Treaty under which individuals may bring actions before the EU Courts against such EU acts of general application do not therefore apply to the present case.


considérant en particulier que la coopération renforcée dans ce domaine est conforme aux traités et au droit de l'Union puisqu'elle ne porte pas atteinte à l'acquis, dès lors qu'à ce jour, seul un nombre restreint d'actes juridiques de l'Union au sens de l'article 288 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne a été adopté, dont aucun ne concerne la création d'un titre européen de propriété intellectuelle assurant une protection uniforme dans toute l'Union; considérant que, hormis la directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative ...[+++]

whereas, in particular, enhanced cooperation in this area complies with the Treaties and Union law since it will not affect the acquis, given that, to date, only a limited number of legal acts of the Union within the meaning of Article 288 TFEU have been adopted, none of them covering the creation of a European intellectual property right providing for uniform protection throughout the Union; whereas, with the exception of Directive 98/44/EC of the European Parliament and of the Council of 6 July 1998 on the legal protection of biote ...[+++]


Le Danemark rappelle ses doutes sur le raisonnement développé par la Commission sur la mise en œuvre du règlement (CEE) no 1191/69, qu’il considère grevé d’une incertitude juridique considérable, en particulier s’agissant de l’obligation de notification des contrats de service public.

Denmark has pointed out its doubts as to the argument set out by the Commission concerning the implementation of Regulation (EEC) No 1191/69, which it regards as fraught with considerable legal uncertainty, particularly with regard to the notification requirement for public transport service contracts.


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considérant que l'un des objectifs essentiels de l'Union européenne, en matière de politique intérieure et de relations extérieures, consiste à promouvoir le respect des droits de l'homme, et considérant, en particulier, que l'Union européenne tient pour fondamentaux les droits à la vie, à la sécurité, à la santé, à l'éducation et à la protection de l'environnement, ainsi que la protection des personnes particulièrement vulnérables aux effets du changement climatique, notamment les femmes, les enfants, les personnes âgées et les handicapés,

whereas a key objective of the European Union as regards both its internal policy and its external relations is promoting respect for human rights, and whereas, in particular, the European Union recognises the rights to life, security, health, education and environmental protection as fundamental, as well as the protection of persons particularly vulnerable to the effects of climate change, including women, children, the elderly and persons with disabilities,


2. L’évaluation éthique prend en considération, en particulier:

2. The ethical evaluation shall consider in particular the following:


Les autorités britanniques ont considéré, en particulier, que la conjugaison des forces d'Interbrew et de Scottish and Newcastle pouvait entraîner un risque de situation duopolistique préjudiciable.

In particular the UK consider that the combined strength of Interbrew and Scottish and Newcastle could give rise to the risk of a harmful duopolistic outcome.


Elle considère, en particulier, qu'une telle généralisation pourrait fort utilement contribuer à l'établissement de solutions valables alternatives à certains bureaux d'assistance technique, en cours de démantèlement.

It believes, in particular, that a comprehensive extension along these lines could usefully contribute towards finding worthwhile and accountable alternatives to certain Technical Assistance Offices, which are being phased out.


Dans sa décision, la Commission considère en particulier que, malgré leur acceptation des mesures utiles proposée par elle, les autorités portugaises n'ont toujours pas apporté à ce régime toutes les modifications qui seraient nécessaires pour le rendre compatible avec les lignes directrices concernant les aides d'Etat à finalité régionale.

In its decision, the Commission found that, although the Portuguese authorities had accepted the appropriate measures it had proposed, they had still not made all the changes to the scheme that were necessary in order to bring it into line with the guidelines on national regional aid.


(8) considérant, en particulier, que, compte tenu de la nature et de la destination des aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, il est nécessaire de fournir des informations relatives à leur valeur énergétique et aux principaux éléments nutritifs qu'ils contiennent;

(8) Whereas, in particular, in view of the nature and destination of dietary foods for special medical purposes, it is necessary to provide information concerning the energy value and principal nutrients contained in such foods;


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