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Cheval qui a fait ses preuves
Conforme à l'énoncé de fait légal
Conservateur
Conservateur aux recherches
Conservateur chargé de recherches
Conservateur de musée
Conservateur à l'étude scientifique
Conservateur à la pige
Constituant une infraction
Déversoir à faîte
Technologie mise au point
Technologie qui a fait ses preuves
Technologie établie
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction

Vertaling van "conservateurs a fait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Conservateur chargé de recherches [ Conservateur à l'étude scientifique | Conservateur aux recherches ]

Research Curator


La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine [ La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine : un sondage exhaustif des 15 à 24 ans. ]

Canada's Youth: Ready for Today [ Canada's Youth: Ready for Today: a comprehensive survey of 15-24 year olds ]






technologie mise au point | technologie établie | technologie qui a fait ses preuves

mature technology






conservateur | conservateur de musée/conservatrice de musée | conservateur de musée | conservateur/conservatrice

building conservation officer | conservator


typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(24 bis) À la lumière des dispositions de la présente directive fixant l'étendue des fonctions et des responsabilités des dépositaires, la Commission devrait analyser dans quels cas la défaillance d'un dépositaire ou d'un sous-conservateur de l'OPCVM peut entraîner des pertes pour les porteurs de parts, soit du fait de la perte de la valeur d'inventaire nette de leurs parts, soit pour d'autres raisons, pertes non récupérables au titre desdites dispositions et qui, dès lors, peuvent nécessiter d'obtenir la couverture d'une assurance ou ...[+++]

(24a) In the light of the provisions laid down in this Directive determining the scope of the functions and liabilities of depositaries, the Commission should analyse in which situations the failure of a UCITS depositary or a sub-custodian could lead to losses to UCITS unit holders, whether through the loss of net asset value of their units or other causes, which are not recoverable under those provisions and which, therefore, could require an extension of existing investor-compensation schemes to cover insurance or some kind of compensation which covers the custodian against the failure of a sub-custodian.


(24 bis) À la lumière des dispositions de la présente directive fixant l'étendue des fonctions des dépositaires et leurs responsabilités, la Commission devrait analyser dans quels cas la défaillance d'un dépositaire ou d'un sous-conservateur de l'OPCVM peut entraîner des pertes pour les porteurs de parts, soit du fait de la perte de la valeur d'inventaire nette de leurs parts, soit pour d'autres raisons, pertes non récupérables au titre desdites dispositions et qui, dès lors, peuvent nécessiter d'obtenir la couverture d'une assurance ...[+++]

(24a) In the light of the provisions in this Directive determining the scope of the functions of depositaries and their liabilities, the Commission should analyse in which situations the failure of a UCITS depositary or a sub-custodian could lead to losses to UCITS unit holder whether through the loss of net asset value of their units or other causes, which are not recoverable under those provisions and which, therefore, could require an extension of existing investor compensation schemes to cover insurance or some kind of compensation scheme which covers the custodian against the failure of a sub-custodian.


Que M. Barroso nous explique pourquoi un réformiste, conservateur, ayant fait l’alliance avec un parti qui est très, très à droite au Portugal, deviendrait tout d’un coup, en Europe, quelqu’un du centre, aussi bien du centre gauche que du centre droit.

Perhaps Mr Barroso could explain to us why a conservative reformist who is allied with a party on the very far right in Portugal should suddenly become someone of the centre in Europe, both centre left and centre right.


En particulier, le CPP fait remarquer que lorsqu'un conservateur ou un dépositaire est établi dans un État membre autre que celui de l'IRP, il est utile de renforcer la coopération entre les autorités de surveillance de l'IRP et celles du conservateur ou du dépositaire étranger (surtout lorsque l'autorité de surveillance n'est pas membre du CECAPP), essentiellement afin de garantir l'application adéquate de l'article 19, paragraphe 3, de la directive IRP en cas de gel des avoirs[14].

In particular, the OPC notes that where a custodian or depositary is located in another Member State than the IORP, it is useful to enhance the cooperation between IORP Supervisory Authorities and foreign custodian/depositary Supervisory Authorities (especially in the case where the supervisory authority is not a CEIOPS member), mainly to guarantee the appropriate application of Article 19(3) of the IORP Directive in the case of freezing of the assets.[14] If enhanced cooperation within the current EU legal framework is not possible, the OPC takes the view that this may be an issue that could require a legislative change.


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Le rapport du CPP fait remarquer que des approches divergentes existent pour ce qui est de la désignation d'un conservateur et du type d'organisme désigné pour jouer ce rôle, y compris pour les fonctions qu'il exerce.

The OPC Report notes that divergent approaches exist in relation to the appointment of a custodian and the kind of body which is appointed to fulfil this role, including the functions that it performs.


Les conservateurs locaux et les DCT fournissent donc des services qui se font concurrence, même si leurs services respectifs ne sont pas parfaitement identiques. En effet, le fait de conserver un titre chez un conservateur local peut s'assortir de droits différents de la garde d'un titre chez un DCT.

Local custodians and CSD/ICSDs therefore provide services which compete with one another, albeit that their respective services are not perfect substitutes because holding a security at a local custodian may confer different legal rights to holding a security at its central register.


Toutefois, lorsque des adjuvants et/ou des conservateurs entrent dans la fabrication des médicaments en question, il faut tenir compte du fait qu’il est possible qu’un résidu quelconque persiste dans les denrées alimentaires.

However, where adjuvants and/or preservatives are used in the manufacture of immunological veterinary medicinal products, consideration shall be given to the possibility of any residue remaining in the foodstuffs.


Toutefois, lorsque des adjuvants et/ou des conservateurs entrent dans la fabrication du médicament en question, il faut tenir compte du fait qu'il est possible qu'un résidu quelconque persiste dans les denrées alimentaires.

However, where adjuvants and/or preservatives are used in the manufacture of immunological veterinary medicinal products, consideration shall be given to the possibility of any residue remaining in the foodstuffs.


Font obligatoirement l'objet d'un essai limite supérieur et inférieur les agents conservateurs et d'un essai limite supérieur tout autre composant de l'excipient susceptible d'avoir une action défavorable sur les fonctions organiques; l'excipient fait obligatoirement l'objet d'un essai limite supérieur et inférieur s'il est susceptible d'avoir une action sur la biodisponibilité d'une substance active, à moins que la biodisponibilité ne soit garantie par d'autres essais appropriés.

An upper and lower limit test shall be obligatory in respect of preserving agents and an upper limit test for any other excipient component liable to affect adversely physiological functions; an upper and lower limit test shall be obligatory in respect of the excipient if it is liable to affect the bio-availability of an active substance, unless bio-availability is guaranteed by other appropriate tests.


Il ne fait aucun doute que cette Assemblée aurait voulu voir un gouvernement conservateur élu, et sur la base de fait et d'une politique réaliste, la population aurait voulu voter conservateur jeudi dernier.

Surely this House would have wanted to see a Conservative government returned, and on the basis of fact and realistic policy, people would have wanted to vote Conservative on Thursday last.


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