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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Aliment préparé selon une formule-conseil
Conseiller des pêches
Conseiller halieute
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Installer les clients selon la liste d’attente
Kosovo
Offrir des conseils sur les destinations de voyage
Placer les clients selon la liste d’attente
Procurer des conseils sur les destinations de voyage
Proposer des conseils sur les destinations de voyage
Recommander des destinations de voyage
Selon ce que décide le Conseil
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice

Traduction de «conseil selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Kosovo | Kosovo selon le statut défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies

Kosovo | Kosovo under UNSCR 1244


Modus vivendi entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission concernant les mesures d'exécution des actes arrêtés selon la procédure visée à l'article 189 B du traité CE

Modus vivendi between the European Parliament, the Council and the Commission concerning the implementing measures for acts adopted in accordance with the procedure laid down in Article 189b of the EC Treaty


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


selon ce que décide le Conseil

at the discretion of the Board


aliment préparé selon une formule-conseil

consultant formula feed


aliment préparé selon une formule-conseil

consultant formula feed


conseiller des pêches | conseiller halieute | conseiller en halieutique/conseillère en halieutique | conseiller halieute/conseillère halieute

fisheries specialist | fisheries sustainability consultant | fisheries adviser | fisheries scientist


proposer des conseils sur les destinations de voyage | recommander des destinations de voyage | offrir des conseils sur les destinations de voyage | procurer des conseils sur les destinations de voyage

provide advice on travelling destinations | suggest alternative holiday places | provide advice on travel destinations | provide travel destination advice
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par ailleurs, en juin 2001, le Conseil européen de Göteborg a demandé au Conseil, "selon la méthode ouverte de coordination et sur la base d'un rapport conjoint du Comité de la protection sociale et du Comité de politique économique (...) [d']établir un premier rapport pour le Conseil européen du printemps 2002 contenant des orientations en matière de soins de santé et de soins pour les personnes âgées.

Subsequently, in June 2001, the Göteborg European Council called on the Council, "in conformity with the open method of coordination and on the basis of a joint report of the Social Protection Committee and the Economic Policy Committee (...) to prepare a progress report for the Spring 2002 European Council on guidelines in the field of health and care for the elderly.


La Commission partage donc entièrement le point de vue du Conseil selon lequel la simplification a un rôle important à jouer dans la réduction du nombre d'anomalies constatées par la Cour des comptes.

The Commission therefore fully shares the Council's view that simplification has an important role to play in reducing the level of anomalies noted by the Court of Auditors.


La Commission partage le point de vue du Conseil selon lequel une législation simple et claire est essentielle pour une gestion financière saine et efficace.

The Commission shares the Council's view that simple and clear legislation is essential for sound and efficient management.


La Commission partage le point de vue du Conseil selon lequel la clôture des programmes devrait être effectuée rigoureusement et efficacement de sorte que, d'une part, il soit possible d'obtenir l'assurance raisonnable que les dépenses inéligibles ne font pas l'objet d'un cofinancement communautaire, et d'autre part, que le solde final est payé dans les délais fixés dès lors que la demande émanant de l'État membre est complète et correcte.

The Commission shares the Council's view that closure of programmes should be carried out rigorously and efficiently so that, on the one hand reasonable assurance can be obtained that non-eligible expenditure is not subject to Community co- financing, and on the other that the final balance is paid within the due time limits where the request received from the Member State is complete and correct.


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les positions en première lecture adoptées par le Conseil selon la procédure législative ordinaire, ainsi que leur exposé des motifs.

the positions at first reading adopted by the Council in accordance with the ordinary legislative procedure, and the reasons underlying those positions.


— vu l'avis de la commission belge de la protection de la vie privée sur deux cas relatifs au transfert par trois compagnies aériennes des données personnelles de certains passagers transatlantiques - dont un député au Parlement européen - selon lequel le droit national et le droit européen en matière de vie privée ont été violés; vu la constatation du Conseil selon laquelle les mesures prises par les États-Unis peuvent entrer en conflit avec la législation communautaire et la législation des États membres en matière de protection des données (2562 session du Conseil "Affaires générales" tenue à Bruxelles le 23 février 2004); vu le doc ...[+++]

– having regard to the opinion of the Belgian Committee on Privacy concerning two cases involving the transfer by three airlines of the personal data relating to certain transatlantic passengers (including those relating to an MEP), an opinion in which it is stated that both Belgian and EU privacy laws have been infringed; having regard to the Council's observation that "the US measures potentially conflict with Community and Member States" legislation on data protection" (2562nd meeting of the General Affairs Council held in Brussels on 23 February 2004); having regard to the internal Commission document which confirms that such a con ...[+++]


Nous avons accepté la position du Conseil selon laquelle les mesures spéciales devraient s’appliquer ? l’ensemble de l’État autrichien. Le Conseil s’est quant ? lui rapproché de l’avis du Parlement, ce qui signifie que certains des poids lourds, auxquels le Conseil proposait d’interdire le passage, ou de l’autoriser mais selon un système de contingentement, transiteront dorénavant librement. Telle était la logique des propositions du Parlement et elle ne concerne que certains poids lourds, pas tous.

We accepted the Council's view that the special measures should apply to the whole of the Austrian state, while the Council moved closer to Parliament's view, meaning that some of the lorries which the Council proposed should not pass through or should pass through with quotas, will now pass through freely; this was the logic behind Parliament's proposals and it only concerns some, not all, of the lorries.


En effet, la définition des modalités de l'exercice des fonctions exécutives et du pouvoir réglementaire par la Commission devrait être faite par le PE et le Conseil selon la procédure de co-décision, et non pas par décision du Conseil, le PE n'étant que consulté.

The procedures governing the exercise of executive responsibilities and implementing powers by the Commission should be drawn up by Parliament and the Council in accordance with the codecision procedure and not by means of a Council decision on which Parliament is merely consulted.


On ne peut se rallier à l'argumentation du Conseil, selon laquelle il n'y a nul besoin de consulter le Parlement puisque le financement d'Europol est assuré par les États membres. En effet, l'établissement du budget et l'adaptation des rémunérations font tous deux l'objet d'une décision du Conseil, statuant selon la procédure prévue au titre VI du traité UE (article 35, paragraphe 5, de la Convention Europol et article 44 du statut du personnel d'Europol).

The Council’s argument, that there is no need to consult Parliament because funding is provided by the Member States, is not valid: the budget is established and salaries are adjusted on the basis of a Council decision taken in accordance with the procedure set out in Title VI of the EU Treaty (Article 35(5) of the Europol Convention and Article 44 of the Europol Staff Regulations).


Ceci dit, ils doivent, selon moi, être approfondis, ils doivent examiner en profondeur les problèmes de la Commission car, justement, je suis le conseil selon lequel il vaut mieux prévenir que guérir des situations pouvant mener à une crise de la Commission.

Having said this, I believe that they must be explored in more depth and that there must be hearings which go right to the bottom of the Commission"s problems, because, and I am right to do so, I have taken on board the warning that prevention is preferable to the Commission being subsequently thrown into crisis.


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