Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
CCCNT
CCR de pêche lointaine
CCRPL
CCSCT
CCST
Comité aviseur
Comité consultatif
Comité consultatif du Secrétariat du Conseil du Trésor
Comité consultatif supérieur du Conseil du Trésor
Comité-conseil
Commission consultative
Conseil consultatif
Conseil consultatif canadien sur les normes de TIC
Conseil consultatif de révision
Conseil consultatif des sciences et de la technologie
Conseil consultatif régional
Conseil de perfectionnement des ressources humaines
Conseil scientifique consultatif
Conseil sur l'équité en matière d'emploi
PV-TRAC

Traduction de «conseil consultatif seraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conseil consultatif | conseil consultatif régional

Advisory Council | Regional Advisory Council | AC [Abbr.] | RAC [Abbr.]


CCR de pêche lointaine | Conseil consultatif régional de la flotte de pêche lointaine dans les eaux non communautaires | Conseil consultatif régional pour la flotte en haute mer/pêche lointaine | CCRPL [Abbr.]

Long Distance Advisory Council | Long Distance Fleet Advisory Council | Regional Advisory Council for high seas/ long distance fleet | LDAC [Abbr.]


conseil consultatif de la recherche sur la technologie photovoltaïque | Conseil consultatif pour la recherche sur la technologie photovoltaïque | PV-TRAC [Abbr.]

Photovoltaic Technology Research Advisory Council | PV-TRAC [Abbr.]


Comité consultatif du Secrétariat du Conseil du Trésor [ CCSCT | Comité consultatif supérieur du Conseil du Trésor | Conseil sur l'équité en matière d'emploi | Conseil de perfectionnement des ressources humaines | Comité consultatif des sous-ministres sur l'équité en matière d'emploi ]

Treasury Board Secretariat Advisory Committee [ TBSAC | Treasury Board Senior Advisory Committee | Employment Equity Council | Human Resources Development Council | Deputy Ministers' Employment Equity Advisory Committee ]


Conseil consultatif canadien sur les normes de technologies de l'information et des communications [ CCCNT | Conseil consultatif canadien sur les normes de TIC | Conseil consultatif canadien sur les normes de télécommunications ]

Information and Communications Technology Standards Advisory Council of Canada [ ISACC | ICT Standards Advisory Council of Canada | Telecommunications Standards Advisory Council of Canada ]


Conseil consultatif des sciences et de la technologie [ CCST | Conseil consultatif des sciences et de la technologie du Premier ministre | Conseil consultatif national des sciences et de la technologie ]

Advisory Council on Science and Technology [ ACST | Prime Minister's Advisory Council Science and Technology | National Advisory Board on Science and Technology ]


comité consultatif | commission consultative | conseil consultatif

advisory board | advisory committee


comité consultatif | comité-conseil | comité aviseur

advisory committee | consultative committee


conseil scientifique consultatif

scientific advisory board


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les incidences sur les PME en termes de charges et coûts administratifs seraient positives dans la mesure où la réglementation en vigueur serait immédiatement simplifiée et que le secteur de la capture, par l'intermédiaire des conseils consultatifs, aurait un rôle plus important à jouer dans l’élaboration des mesures techniques progressistes.

The impacts on SMEs in terms of administrative costs and burden would be positive in that there would be immediate simplification of the current regulations and a greater role for the catching sector through the Advisory Councils in the development of technical measures going forward.


25. s'engage à constituer en son sein un comité de sélection composé d'experts extérieurs qui permettrait, en 2010, de sélectionner plusieurs candidats au poste de membre du directoire; précise que les personnes ainsi retenues seraient alors soumises à une audition par la commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen, qui officialiserait le rôle consultatif joué par le Parlement européen dans l'évaluation des candidats; ajoute que cela conduirait à l'adoption, par le Parlement européen, en séance plénière, ...[+++]

25. Undertakes to set up a selection board made up of outside experts which would make it possible in 2010 to select a number of candidates for the post of Executive Board member; points out that those selected would then be summoned to a hearing by the European Parliament's Committee on Economic and Monetary Affairs, which would formalise the European Parliament's consultative role in the evaluation of the candidates; this would ...[+++]


25. s'engage à constituer en son sein un comité de sélection composé d'experts extérieurs qui permettrait, en 2010, de sélectionner plusieurs candidats au poste de membre du directoire; précise que les personnes ainsi retenues seraient alors soumises à une audition par la commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen, qui officialiserait le rôle consultatif joué par le Parlement européen dans l'évaluation des candidats; ajoute que cela conduirait à l'adoption, par le Parlement européen, en séance plénière, ...[+++]

25. Undertakes to set up a selection board made up of outside experts which would make it possible in 2010 to select a number of candidates for the post of Executive Board member; points out that those selected would then be summoned to a hearing by the European Parliament's Committee on Economic and Monetary Affairs, which would formalise the European Parliament's consultative role in the evaluation of the candidates; this would ...[+++]


25. s'engage à constituer en son sein un comité de sélection composé d'experts extérieurs qui permettrait, en 2010, de sélectionner plusieurs candidats au poste de membre du directoire; précise que les personnes ainsi retenues seraient alors soumises à une audition par la commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen, qui officialiserait le rôle consultatif joué par le Parlement européen dans l'évaluation des candidats; ajoute que cela conduirait à l'adoption, par le Parlement européen, en séance plénière, ...[+++]

25. Undertakes to set up a selection board made up of outside experts which would make it possible in 2010 to select a number of candidates for the post of Executive Board member; points out that those selected would then be summoned to a hearing by the European Parliament's Committee on Economic and Monetary Affairs, which would formalise the European Parliament's consultative role in the evaluation of the candidates; this would ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
La mesure créera un conseil consultatif sur le développement durable, et les représentants qui siégeraient à ce conseil seraient choisis au sein des groupes qui ont été proposés.

The act will establish a sustainable development advisory council, and there were a number of suggested groups from whom representatives would be drawn to sit on this advisory council.


Le comité devrait prendre note que, dans l'éventualité où des politiques et des directives du Conseil du Trésor seraient incompatibles avec la loi habilitante d'un haut fonctionnaire du Parlement ou, selon lui, saperaient d'une façon ou d'une autre son indépendance en vue de l'exécution de son mandat, le groupe consultatif pourra se pencher sur la question et présenter au Conseil du Trésor des recommandations de rajustements ou d'exceptions.

The committee should note that, should the application of Treasury Board policies and directives, in the view of any Officer of Parliament, be incompatible with an Officer's statutes or in some way hinder the independence by the Officer to carry out its mandate, the Panel can consider the issue and make recommendations for adjustments or exceptions to the Treasury Board.


Cette proposition porte sur une Cour unique des brevets, dont les membres seraient désignés par le même conseil qui désigne les juges auprès de l’actuelle Chambre de recours de l’Office européen des brevets, organe purement consultatif.

The proposal is for a single patent court, whose judiciary would be appointed by the same board as that which appoints judges to the present appeals court of the existing – purely advisory – European Patent Office.


Certains ont indiqué que puisque les membres du conseil consultatif seraient nommés par le conseil d'administration de la société de gestion, celle-ci relèverait de cette organisation, que le conseil consultatif ne pourrait éventuellement pas offrir des conseils indépendants et que ces conseils seraient probablement biaisés en ne considérant que les aspects techniques de la question.

Some people indicated that, because advisory council members are appointed by the board of the management organization, the council would report to the organization and the advisory council might not provide independent advice, and that its advice would probably be biased by only taking into account the technical aspects of the issue.


En conclusion les conditions seraient alors réunies pour que la Commission puisse adopter une décision aux termes de l'article 95 CECA après avoir recueilli l'avis unanime du Conseil et après avoir consulté le Comité consultatif CECA, en ce qui concerne les aides en faveur de la sidérurgie publique italienne.

The conditions would then be met for the Commission to adopt a decision under Article 95 of the ECSC Treaty allowing this aid to the Italian public steel industry after obtaining the unanimous assent of the Council and after consulting the ECSC Consultative Committee.


Sachant fort bien que cela serait extrêmement impopulaire—et aussi inopportun, dès lors que le projet de loi n'en fait maintenant plus mention—Parcs Canada suggère, dans le rapport de ce consultant, la création de conseils consultatifs ou de conseils communautaires qui seraient dotés de ce qu'on appelait un protocole d'entente ou encore d'une charte.

Recognizing that it would be highly unpopular—and improper, as it now turns out, because they've withdrawn it from the act—they suggested in this hired consultant's report that Parks Canada create advisory councils or community councils, and each of those community councils have what they called a memorandum of understanding, or a charter.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

conseil consultatif seraient ->

Date index: 2024-11-15
w