Traduction de «consacrées à cette étude serviront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Réunion interrégionale d'experts consacrée à l'étude du rôle de la femme dans le développement
Interregional Meeting of Experts on the Integration of Women in Development

heure consacrée aux initiatives parlementaire [ heure consacrée aux affaires émanant des députés | heure réservée aux affaires émanant des députés | heure réservée à l'étude des mesures d'initiative parlementaire ]
private members' hour

Journées internationales d'études consacrées à la participation de la jeunesse au développement pour la promotion de la paix
International Workshop on Youth Participation in Development for the Promotion of Peace

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les résultats de cette étude, ainsi que des travaux de l'EPC, serviront de base de travail pour le nouveau cadre juridique.
The results of the study, combined with the input of the European Payment Council's work, will be the basis for the forthcoming New Legal Framework.

A l'inverse, la Belgique, la France, l'Allemagne, l'Italie et le Royaume-Uni n'appliquent pas de taxe à l'immatriculation en dehors de la TVA (qui n'est pas prise en considération dans l'analyse de sensibilité en cas de suppression des taxes réalisée dans le cadre de cette étude consacrée aux droits d'accises).
On the other end of the spectrum Belgium, Germany, France, Italy and the U.K. do not apply any registration taxes other than VAT (not considered in the tax removal sensitivity analysis in this study which is specifically concerned with excise taxes).

Votre rapporteure n’élève aucune objection à l’encontre de cette augmentation modérée des ressources de l'Agence, d’autant plus que des études et analyses réalisées précédemment tendent à révéler que l’ENISA reste en-deçà de sa masse critique en termes de structure organisationnelle, ce qui a des conséquences sur sa capacité à produire un impact réel et se traduit par une trop forte proportion de ressources consacrées à des tâches administratives et de soutien.
Within the agency, your Rapporteur does not object to this moderate increase, all the more that previous studies and analyses tend to show that ENISA is below its critical mass in terms of organisational structure, with consequences on its ability to achieve real impact and too big a proportion of resources devoted to administrative and support tasks.

Cette proposition de décision porte sur "une participation financière de la Communauté aux programmes de contrôle de la pêche des États membres" et non sur les dépenses internes de la Commission consacrées à des études ou à son Centre commun de recherche.
The proposal for a decision refers to 'a Community financial contribution towards Member States fisheries control programmes' and not to the Commission's internal expenditure on studies or on its Joint Research Centre.

Les conclusions définitives de cette étude, qui seront bientôt présentées à la Commission, serviront de base à une surveillance systématique de l’acquis existant en la matière, conformément à l’article 226 du traité CE.
The final findings of that study, which will soon be made available to the Commission, will provide the basis for a systematic monitoring of the existing acquis in this area, in accordance with Article 226 of the EC Treaty.

6. se félicite du renforcement prévu des crédits de paiement inscrits sur la ligne budgétaire consacrée au FEM, qui sera demandé via le virement global; souligne que les crédits de cette ligne budgétaire serviront à couvrir le montant de 1 518 465 EUR nécessaire pour la demande faisant l'objet du présent dossier;
6. Welcomes the foreseen reinforcement of the payment appropriations on the EGF budget line that will be requested through the Global Transfer. Appropriations from this budget line will be used to cover the amount of EUR 1 518 465 needed for the present application;

Les résultats de cette étude serviront de base à l'établissement d'objectifs de recyclage dans le cadre de la stratégie en question et permettront à la Commission de développer l'approche utilisée pour la révision des objectifs de recyclage de la directive sur les déchets d'emballages. Les premiers résultats de cette étude devraient être disponibles fin 2003.
This will inform the development of recycling targets in the context of this strategy and will allow the Commission to further develop the approach used for the revision of the recycling targets of the packaging directive. The first results of this study should be made available by end 2003.

Une étude générale sur les PME de l'UE [30], et notamment les conclusions préliminaires d'une étude du réseau européen de recherche pour les PME consacrée à l'internationalisation de cette catégorie d'entreprises [31], indiquent qu'à l'heure actuelle, les PME sont très peu nombreuses à opérer dans des États membres autres que leur État de résidence.
General Commission research on SMEs in the EU, [30] and in particular the preliminary findings of the European Network for SME Research (ENSR) survey on the internationalisation of SMEs, [31] show that only very small numbers of SMEs are currently active in other Member States than their own.